PROCLAMATION DR LA JUNTE SUPRÂHK DB GOLTBRNEMRNT

pagnols, la junte siiprômc de goiii'crncmrnt , composée on ce jonr des icrs magistrats de la nation , vous adresse la parole pour dissiper les erreurs ti malveillance et l'ignorance s'efforcent d'accréditer et de propager parmi i erreurs funestes qui pourraient entraîner des malheurs incalculables, si rite suprî^mc ne s'empressait de les anéantir au moment môme de leur mce. Im junte se promet que ceux qui ont écouté avec respect, dans tous imps et dans toutes les occasions, la voix de leurs magistrats, ne montrepas moins de soumission quand il s'agit pour eux, ou d'assurer à jamais félicité en se réunissant aux premières autorités de l'État, ou de travailler Tiômes à la ruine de la patrie en se livrant aux agitations dans lesqnelles les els ennemis de la gloire et de la prospérité de la nation espagnole cher-

1 à les précipiter.

i moment où l'Espagne , ce pays si favorisé de la nature , maïs appauvri , (é, avili aux yeux de toute l'Europe par les vices et les désordres de son ememcnt, touchait à l'époque de son entier anéantissement; lorsque les ii mêmes que l'on avait pu faire pour ranimer ses forces abattues n'avaient

que je vois. 11 est malheureux qu*elle n'ait pas été publiée il y a quelques jours.

servi qirà aggraver ses maux et à le précipiter dans de nouteani milliears; lorsquVnfin il ne restait plus aucune espéraace, la Providence nous a oflert on moyen non-seulement de préseri'er la patrie d*une ruine totale, mais même de Tciever à un degré de bonheur et de splendeur auquel elle n*a pas atteint aux époques mêmes les plus brillantes de son histoire. Par une de ces réTolotioM politiques qui n'étonnent que celui qui ne remarque pas les événements qui les préparent, la maison de Bourbon, dépossédée des trdnes qu'elle occapait ai Europe, venait de renoncer à celui d'Espagne, le seul sur lequel elle fût encore assise. Après avoir réduit la nation au dernier degré de languenr, privés de Tappui que leur avaient offert jusqu'alors les autres branches de leur famille, ne pouvant conserver les relations qui les avaient unis antérieurement atec la France, les Bourbons étaient dans l'impossibilité de se maintenir sur un tHVoe que tous les changements survenus dans le système politique les obligenienl d'abandonner. Le prince le plus puissant de l'Europe a reçu la renoncinlion des Bourbons, non pas pour incorporer votre territoire à son Empire, déjà si étendu, mais pour fonder sur de nouvelles bases la monarchie espagnole, pour faire servir son^ irrésistible pouvoir à opérer toutes les réformes salutaires après lesquelles nous soupirons depuis longtemps. C'est dans cette rue qu'il a appelé près de son auguste personne les députés des villes, des provinces et des corps nmnicipaux de l'Etat, pour les consulter sur les lois fondamentales qui doivent j{arantir l'autorité souveraine et la fidélité des sujets. Il placera le diadème d'Espagne sur la tète d'un prince généreux, qui saura se concilier tonales cœurs par la douceur de son caractère; il développera des moyens qoe nul autre n'anrait en son pouvoir, et replacera bientôt l'Espagne au rang dont elle n'est descendue que pur la faiblesse des princes qui l'ont gouvernée jusqu'à présent, (juand Fasrorc de notre félicité commence à se faire apercevoir, serait-il possible qne des hommes incapables de mesurer la hauteur des destinées qu'on nous prépare, qui aspirent au titre honorable de vrais Espagnols , d'amis istncères de leur patrie, chercliassent à vous séduire et à nous livriT à toutes les horreurs d'une gnent civile, au moment même où le héros qui doit être l'objet de nos bénédictÎMf présentes et de l'admiration des siècles à venir s'occupe tout entier de reiécition des projets qu'il a conçus pour le bonheur de l'Espagne? Certes, lajak de gouvernement ne devait pas craindre un tel égarement de la part des Bips gnols, si reconimandables par leur patriotisme; et cependant elle a la doalev d'apprendre aujourd'hui que quelques personnes, entraînées par un sèle iadis* cret et par les scrupules d'une fidélité mal entendue, que quelques antres, itduites en erreur sur les vrais intérêts de leur pays, et, plus que lool cela, drs agents secrets de la nation ennemie , par système , de la prospérité du conlineat. sont parvenus à égarer une partie des bons habitants de quelques provinces fl à y répandre des semences de sédition et de révolte. Braves Espagnols, voi* laisscrei-vous séduire par leurs promesses trompeuses? Voudricx*voni devcair les victimes d'erreurs si funestes? La générosité de vos sentiments, éoÊà i* abuse, doit-elle entraîner votre perte totale , celle de vos biens et de ros ImÊt** Ne conccvei-vous pas que ceux qui , dans des circonstances aussi délicaies, << rendent les apdtres de la rébellion et vous conseillent la désobétssanee à rsi chefs, sont les véritables ennemis de votre patrie? Quel esl le bol qna M ff

CORRESPONDANCE DE NAPOLÉON I^r. — 1808. 281

Je vous ai déjà fait mander que le maréchal Bessières avait fait larcher sur Valladolid ; que le général Merle avait marché sur San-

)sent ces vils motears d'agitations et de désordres? Serait-ce le rétablissement » vos anciens monarques? Ils sont hors de TEspagne; que doivent-ils attendre de )s efforts impuissants? Voulez-vous défendre des lois dont vous faites dépendre itre félicité future? Qui donc pense à les détruire? Au contraire, ne s*occupe- •on pas de rétablir la nation dans la possession de son ancienne liberté et de sa institution primitive , bonheur auquel il y a peu de jours encore il ne lui était 18 permis de songer? Que prétendez-vous donc, habitants égarés des provinces? oolez-vous attirer sur vous toutes les calamités de la guerre, voir ravager vos unpagnes, brûler vos cités, renverser vos maisons? Pensez-vous qu'une levée imnltueuse d'habitants braves , mois indisciplinés , sans chefs, sans argent, sans Agasins, sans vivres, sans munitions, pourront résister h des armées aguerries, des soldats vieillis dans T habitude de vaincre? La junte se flatte encore que >iu réfléchirez sur les fatales conséquences que produiraient infailliblement vos remiers pas, si malheureusement une obstination insensée vous empêchait de éprendre promptement le chemin de Tobéissance et du patriotisme, qu'un molent d'erreur vous a fait abandonner. Et, pour vous convaincre que son seul ésir est de vous désabuser, que le prince qui la préside, que l'Empereur des rançais, qui tient en ses mains nos destinées, n'ont d'autre but que d'opérer otre bonheur, la junte veut bien vous faire connaître les intentions du nouveau >Dveraia qui vient vous gouverner. Ecoutez et jugez.

Les Cortès , ces antiques garants de nos libertés et de nos privilèges, vont tre rétablies, plus puissantes et mieux constituées qu'elles ne l'ont été en aucun :rops; elles seront assemblées tous les trois ans an moins, et toutes les fois que ïs besoins de la nation rendront leur réunion nécessaire.

La dépense annuelle de la maison royale sera fixée ; la somme qui lui sera ssignée sur le trésor royal ne pourra être augmentée; elle n'atteindra pas la Doitié de celle qui a été dépensée jusqu'à présent pour le même objet.

La religion catholique sera exclusive en Espagne; il n'en sera toléré aucune mire.

Enfin la junte de gouvernement a de puissants motifs d'espérer que la contribution personnelle établie pour la présente guerre sera considérablement diminuée par l'effet des améliorations que le nouveau gouvernement se propose de bire dans le mode de perception, et parce que la situation militaire et politiqae de l'Europe, en exigeant les plus grands efforts pour l'augmentation de la mirine, permettra de diminuer l'armée de terre.

Ajoutez à cela que des réformes utiles s'opéreront graduellement dans toutes les parties. Le crédit public sera rétabli, la dette consolidée, et éteinte dans un petit nombre d'années. L'administration de la justice sera soumise à des règles immuables; l'autorité souveraine n'en pourra pas suspendre le cours. L'agriculture sera encouragée; le commerce et l'industrie reprendront une nouvelle ^goeor; la population sera augmentée; l'armée et la marine seront rétablies duu leur ancien éclat ; tous les moyens qui peuvent assurer la félicité pubhque seront développés en même temps.

Jogez maintenant s'il est de votre intérêt de prendre les armes pour détruire > œuvre qui doit consolider votre bonheur, celui de vos enfants et de vos neveux, et si ceux qui soufflent parmi vous le feu de la sédition sont de vrais Espagnols,

SSS CORRESPONDAXCE DE XAPOLKOX I^', — 1808.

fonder; le général Verdicr, sur Lo({roâo; que le géocral Lefebrre marchait sur Tudela , d'où ses coureurs inondent la plaine de Saragosse. J'attends le résultat de tous ces événements.

Je vous ai envoyé hier la proclamation ' qui nomme le Roi. Je vous la renvoie aujourd'hui, de peur qu elle n'ait été interceptée.

dos amis de leur patrie. Eh bien, EspacjnoU, tel, cependant, est le fort qui vous est préparc, si vous maintenez parmi vous la tranquillité et le bon ordre, si vous vous unissez de cœur à votre gouvernement et i vos autorités locales. Animés tous du désir de faire le bien, vous toucbei an momeot d*élre beoreox. Mais, si vous méprisez cet avis salutaire que vous donne la junte de gou ventement, craignez la juste colère d*un monarque aussi sévère quand il lau| punir une obstination aveugle et inutile , que généreuz et prompt k pardonner un dm>ment d'erreur. Ignorez-vous que déji de nombreuses armées rrançaiseï sont entrées en Espagne? \e savez-vous pas que d'autres années aussi oooibretises t'acheminent vers vos frontières? Les provinces qui ne rentreront pas sar4echamp dans leur devoir seront occupées par les troupes françaises et traitées avec toute la rigueur des lois militaires. Déjà le lieutenant général dn rojaunie a donne des ordres pour faire marcher plusieurs divisions et punir les sooleies. Mais la junte de gouvernement a voulu soustraire à des dangers inévitables 1rs provinces dans lesquelles il a été commis quelques désordres : elle a demande pour elles, elle a offert en leur nom de reconnaître leur erreur et de reolrer dans l'ordre. Son Altesse Impériale et Royale a daigné accueillir ses prières avec bonté; elle a suspendu le châtiment des coupables; mais il sera terrible si les insinuations perûdes des malveillants ont plus de pouvoir sur l'esprit des Espagnols que la voix paternelle de leurs magistrats, de leurs ministres et de Iwn leurs chefs suprêmes, militaires et civils. Madrid, ce 3 juin 1808.

Signé : don Sébastien Pinurla, conseiller d'Etat, ministre de giicr et justice; don Go.vzauo O'Farrill, conseiller d'État, minislndr la guerre: le marquis C4bai.lkro, conseiller d'Etat, gontentur du conseil des finances; le marquis de L%s Amarillas, coosedkr d'Etat, doyen du conseil de la guerre; don Pidko llRXDOirKrt. conseiller d'Etat, lieutenant général des années; don AaiM Ai- TOMo Mon et Vklardr , doyen du conseil de Castille et gouverneur par intérim; le duc de Grenade, président du conseil dn Ordres; don Gonka Josi dk Viixhe.s, membre dn conseil et chanArs de Tiastille ; don JosA i»e Xavarro et Vidal et don KftAKCTWoXAfVt DuRAN , membres du même conseil , le premier af ec les Imimm^ de In même chambre; don Xicolao de Sierra, fiscal dn eoaseil^ Castille; don Garcms Gourz Xar%, membre du conseil des bdc: don M iNt'RL ViCENTE CoRRES, consul, fiscal dn conseil des don IcNACio DE Alava, lieutenant général et membre da de marine; don Joaquin Maria Sotelo, fiscal dn susdit cowed et la guerre: don Pabi.o .\kribas, fiscal de la salle des alcadef ^ Cortr , vi don Pkoro de M or a et Lomas , corrégidor de liadiW.

Extrait du Uoniteur du 18 juin 1808.

• Voir page t76.

286 CORRKSPOXDAXCR DE NAPOLÉON K — 1908.

r/est d^abord une vériGcation de chiflrcs dont la nécessité a été reconnue pour attirer une certaine crainte aux comptables et leor faire connaître que , quand bien mi^me ils parviendraient à abuser le trésor en posant mal les chiffres , ils ne seraient point encore i coa* vert, puisque Tarrété de leurs comptes n*est que conditionnel et qail est encore suivi d'une révision.

On a eu encore un autre objet; on a voulu être certain que les pièces justifiaient la dépense. Le trésor a peu d'intérêt à savoir si les pièces dont il a le bordereau sont d'une même nature que la dépense; cela re<]arderait davanta<]e le ministre du département par lequel la dépense a été ordonnancée. Aussi ce ministre s'est-il probablement assuré que la pièce était véritablement celle de la dépense ; mais , comme ses bureaux sont ordonnateurs et parties , qu'ils sont toujours pressés et commandés par le service courant, on a voulu, avant que le compte fût définitivement déchargé, s'assurer que la pièce était régulière, qu'elle n'était pas fausse, qu'elle était celle de la dépense et de même nature que la dépense portée dans le bordereau. Ou s'est enGn proposé un troisième objet, c'est d'être certain qu'aucun des crédits ministériels n'a été dépassé et que les rè<*^lements ont été suivis.

Ces trois vérifications attribuées à la Comptabilité n'empêchent pas le trésor public de veiller à l'exécution des budgets et de faire ses comptes avec la Comptabilité , ni les ministres d'avoir leur comp» tabilité particulière.

Si les choses sont ainsi, la trésorerie doit avoir vu et vérifié toutes les pièces de la comptabilité arriérée, comme celles des autres comptabilités. Si les pièces et comptes arriérés n'ont pas été vérifiés , ils n'auraient pu l'être que par une commission dépcndaole du trésor et agissant pour son compte; mais cette commission ne pourrait donner de qitilits, et son travail fait pour l'intérêt du trésor aurait du passer à la cour des comptes. Le trésor seul est apte i régler le compte d'un comptable, c'est-à-dire a admettre ce qu admettrait un propriétaire réglant avec son caissier. La cour des compte* n'est point apte à cela ; elle n'a pas le droit de dire que dans td mois et pour telle opération ou ne devait prendre que 2 pour 100; que tel escompte a été trop fort ; ({ue tel payement devait être lut en telle ou telle valeur ; toutes ces choses regardent le propriétiire ou le trésor, et ne regardent point la cour des comptes. Quand k représentant du propriétaire a reconnu que la somme à la cbarg^ <h comptable faisait i, que la dépense Qiisait i , que les pièces de cette dépense étaient de la même nature que cette dépenié , Faction àe l8

COKRESPONfDANCE DE NAPOLÉON !«'. — i80ê. ^7

coar des comptes commence. Il lui appartient de dire : la somme ne fait pas 4 , les pièces ne font pas 4 , elles sont fausses , «a elles ne sont pas de nature à être appliquées à la dépense classée dans le budget.

On sent qu'en agissant ainsi , la cour des comptes hon-sèulenient juge le compte et la question de savoir si le comptable doit avoir son quitus , mais aussi elle n*àgit en même temps que poàr lé profit de la trésorerie ; et cette dernière partie de son dctioù a parti tellemedt délicate, qu'elle n'a pas le droit dé décider suràuîre cbose que lé quitus dû Comptable, et que, sur tout le reste, elle tie peut qu'informer le ministre des résultais qu'elle a obtenus. Tels sont ses principes.

Si les comptes à reviser l'avaient déjà été par la trésdréfie ; et si Ton n'avait pour objet que d'arriver à déclarer que la somme fait 4, que la dépense fait 4, et que les pièces sont de même nature que la dépense, pourquoi; en l'an Vlll, a-t-on fait prendre un ciéci*et pour soustraire cette opération à la Comptabilité? Par ses attributions générales et antérieures , ne s'est-elle pas trouvée saisie de cette matière? Mais si, au contraire, les comptes n'avaient pas été arrêtés à la trésorerie, que par l'effet du désordre du temps, les escomptes n'avaient pas été fixés et le dénominateur déterminé ; si enfin le compte du propriétaire avec son caissier n'avait pas été fait , la Comptabilité n'était pas propre à cette opération. Le trésor devait établir son jugement d'escompte avec la partie et donner une vdleur à chaque objet. C'est alors seulement que la Comptabilité pourrait intervenir pour vérifier la somme, l'idedtité de la somme, des pièces, et la validité des pièces.

Sa Majesté est portée à croire que la comptabilité à laqUëlle on veut pourvoir est dans cette dernière hypothèse, puisque le conseil , à qui ces idées ne sont point étrangères , a pensé qu'il y avait lieu à 1 établissement d'une commission. Cependant Sa Majesté n'est point assez éclairée. Elle désire un rapport sur les motifs , la nécessité , ics convenatices de la mesure proposée , et même sur les principes énoncés djtiis ces Hdtès.

D'après la copie. Archives des finances.

14075. — A M. CKETET, ministre db l'intérieur, a paris.

Rayonne, 10 juin 1808.

Monsieur Cretet , )'ai signé le décret qde vous m'avez présenté pour la téûnioù de Potttremoli , Bagnone et Fivizzdno au dépaHe-

ment des Apennins. Je n ai pas jugé à propos de signer celoî relatif à la cession de Pietra-Santa, Barga, etc. , à la principauté de Locques , parce que je pense que cela doit être compris dans le décret qui déterminera les limites de cette principauté avec le royaume d'Italie et la France, et que ces pays peuvent servir dans le traité que fera le ministre des finances pour enfermer une partie du territoire de liUcques dans la nouvelle ligne des douanes, moyennant une indemnité. Voyez pour cela le ministre des finances.

Quant à la réunion au département des Apennins de Fosdinovo , Villafranca , etc. , il n'y a pas de doute qu il faut tenniner cela le plus tôt possible. Présentez-moi le projet de convention.

NAPOLéON.

D'tprés It copie. Archives de ragricaltore , da commerce et def trawMii pablics.

14076. — AU GÉNÉRAL CLARKE, ministrk db iagukrrb, a paiis.

Bafonne. 10 jaia 1808.

Faites partir en poste de Paris deux bataillons de la garde de Paris ; chaque bataillon de quatre compagnies; chaque compagnie de 140 hommes; et si cela nest pas possible, nen faites partir qu un , composé de six compagnies, chacune de 140 hommes. .Arrangez-vous de manière que ce bataillon arrive ici en dix ou doaze jours.

Pour ne pas faire trop de bruit à Paris , ce régiment peut faire U première marche à pied, comme d'ordinaire, et ne prendre les voitures qu'à une journée de Paris. Ces forces, avec celles que je fai< venir de Rennes, me feront ici une réserve de 3 à 4,000 hommes de vieilles troupes, qui peuvent me devenir utiles.

D'tprés It minute. Arcbi«es de l'Empire.

1 4077. — AU CiÉXÉUAL CLAKKK, !ai\iSTRK db la gukrrb, a paus.

Bayonne , 10 jam liOt.

L'établissement du port militaire de la Spezia est un objet ^ grande importance. Ce que la guerre a à faire consiste es trois choses : 1° les butteries de cote; 2** les fortiGcations à faire pour mettre Tarsenal de la .marine en état de défense; 3* les établisse mcnts militaires. J*ai déjà pris un décret pour les batteries décote. Après les nouveaux renseignements que j*ai reçus, je me déride i faire placer une batterie sur le cap Maralunga. Quant aux élabliis^

CORRESPONDANCE DE NAPOLÉON I«r. — 1808. 9B9

ments da côté de terre , il parait que la nature se prête à tout dans cette excellente position , et que le tout se réduit à Toccupation de Castellana et à fermer la presqu'île sur le point culminant. Les établissements militaires, soit pour Tartillerie, soit pour le génie, pour les hôpitaux, les magasins à poudre, les casernes, la boulangerie, doivent* être coordonnés avec les établissements de la marine de manière à ne pas les gêner, et aussi avec la population que doivent attirer les nouvelles destinées de la Spezia; il faut qu*il y.ait des locaux pour la préfecture, les tribunaux, la prison, la halle, Téglise , et pour les habitations de tous les particuliers, de sorte que, dans remplacement de la ville actuelle de la Spezia et autour du golfe , toute bâtisse soit défendue, et que les habitants soient tenus de bâtir dans les emplacements qui seront désignés dans Fintérieur des forti- Gcations. La marine prenant pour elle les cales de Tanse des Grâces et de Tanse de Varignano , il restera pour la guerre et pour le civil la cale de Porto- Venere et Taose de Castagna. Il est nécessaire que vous vous entendiez avec les ministres de Tintérieur et de la marine, et que vous chargiez un ingénieur militaire , le ministre de Fintérieur un ingénieur des ponts et chaussées, et le ministre de la marine un administrateur de la marine bien au fait des besoins de son service , de se concerter pour disposer le local de la manière la plus convenable.

D'tprèt la minute. Archives de l'Empire.

MINISTRE DR LA MARINE, A PARIS

Rayonne, 10 juin 1808.

Monsieur Decrès , l'expédition de Nantes doit être composée de six frégates armées en guerre ( il faut ordonner qu'elles soient toutes à Teau avant le 15 juillet), de deux flûtes faisant 1,600 tonneaux, de deux gabares faisant 500 tonneaux ( en construction , qui sont aux 14 vingt-quatrièmes et qu'il faut melire à Teau), et enfin de deux ou trois transports faisant 1,000 tonneaux. L'expédition de Lorient doit être composée de trois vaisseaux , de quatre frégates , de deux corvettes , de deux frégates armées en flûte et de deux gabares ou bâtiments de transport faisant GOO tonneaux. Il y a deux

transports â Lorient qui ont ce tonnage. L'état ci-joint vous fera connaître comment je conçois l'opération.

li'expédition de Nantes serait composée de 12 voiles ; celle de Lo-