ALTERNATIVE. I

en était de même après Texpiration des cinq ans : le pi^ avait la liberté de rétablir de nouveau ou de reprendre Tugage des mandats de ihrbi^mdù, des grâces expectatives et des préventions.

Leil mois, soit du pape, soit deTordinairè, commencent à minuit da mois précédent, et finissent à pareille heure du mois suivant. L'horloge publique ou commune sert à cet égard de règle : le premier coup de cette horloge, àTheure de minuit, donne cours au nouveau inoffl t BÊêdia novc incipit à primo pulsu horologii iUius horœ mediœ noe- Hê, S^il n^7 a poifït d*horloge, on a recours au témoignage des gens expérimentés, au cours des étoiles, au chant du coq.

Les collatéraux ordinaires qui sont ^evés par la réserve des huit moifc , jouissent, dsans leurs quatre mois, de toute liberté. Us n'ont pointa craindre la prévention ; ils ont même six mois pour conférer, t&n vertu du décret du concile de Latran

Voilà pour là règle appelée de Mensibus, Innocent VIÏI, dans 1% rxié de favoriser la résidence des évéques, apporta à cette mèm« tègle une sorte d'exception qui, ayant été réduite aussi en régle^ %i*en a plus fait qu'une avec Fautre ; c*est toujours la huitième règle de chancellerie, et elle est appelée Ëeaula de meMÎbusêt aUernativa*, Tar cette exception, ou plutôt par la dernière partie de cette i*ègle, lepfepe accorde aux patriâï'ches, archevêques et évèqueë quis^suî-

Îuittent du devoir de la résidence , la faculté de disposer librement e tous les bénéfices de leur collation, qui vaqueront dans les mois iftè février, d*avriî, de juin, d*aoùt, d'octobre et de décembre, à Val^ 'ttmativ^ des autres mois avec le pape ; d*où vient qu'on appelle cette rèriô la rèrfe de YÀttemathe. En voici les propres termes ;

iMuper Sanctitâé Sua ad ffatiflcandum patriarchis, arckiepiêtopU êi

episcopisy intenta ipsis, quandiu apud ccclesias aut diœceses s%Mê^ v^é

tcc pêrionatiter re^ederint^ dumtaxat, de omnibus et juibustumque (mm-

fieiiê ettlmusticiSy eumturâet sine cura y êeeularibus et re^laribue^ ai

ftfriram ip^otum dumtaaat, non auîem aliorum, eum eis disponêionem

ttu pfwsentêtiùnem vel electiônem^ nec eliam cum consitio te« cùneenm

tm interventu capitulorum t^el aliorum^ aut alias pertineniib%u, {fin? a$^

fea in mensîbus fd>ruarii, aprilis, junii, augusti, octdbris e$ decembris^

txtm curiam îpsam vaeare contigerit^ dummod^ alicu dispositioni apos^

^olicUB reservata vel affecta non fuerinï, libefè disponendi facultatem con*-

eessit ac etiam voluit^ ut si ipsi in collatiome aut alia dispositione bwné^-

'fdùfuw^ in aliii sewmensibus, tidelicetjanuarUy martii, julii, sepUmbris

et decembris vacaturum, guœ etiam dispositioni suœ ut prœfertur réserva-

tity teu rtûtm aliorum (Rspositioni suœ et dictœ sedis, alias quomodolib^

rt^ercatorum vel affectorum sese întromiserint^ quomint^ provisiones $$

yratiœ Sanctitatis Suœ de illls debitum effectum consequantur imped^

mmtutti^ quoguomodo prœstiterint, usu et beneficio prœdictœ facuîlatisi^

to ipso pritati existant, ac cottationes et aliœ dispositiones de beneficOâ^

illii^s prœteœtu deinceps faciendœ, nuUius sïnt roboris tel momenii %* illi

tenrb qui graticm alternativœ prœdictœ aeceptarevoluerint, acceptationem

hujusmodiper patentes litteras manu propriâ subscriptas^ mosu$4ifiUo

itS ALTERNATIVE.

munitas, et in suâ qtUsque civitate vel diacesi datas deelarare, et litteroê ipsas hue ad datarium Sanctitatis Suœ trammittere teneanlur, çuibne ai eo receptis et recognitis, nunc demutn, et non anteà, uti incipiant gratiâ iupradictây decernens sic in prœdictis omnibus fer quoscvmque, etc. , jvh dieari debere^ ac irritum, etc, attentari.

La disposition de cette règle est sans doute favorable en ce qu'elle restreint la réserve des mois, puisqu'au lieu de huit mois le pape n'en a plus que six ; cependant, quelque étendue que soit l'interprétation qu'on peut lui donner en faveur du droit commun, on ne saurait dire, contre le texte même de la règle, que d'autres que les patriarches, archevêques et évoques jouissent de la grâce qu'elle accorde, quoi* qu'ils aient tomtoire et juridiction comme épiscopale. Gonzalès dit que les chapitrof^ dos cathédrales, sede vacante, les abbés et autres qui ont juridiction tomme épiscopale, jouissaient autrefois de Valternative, m^k que lu lettre de la règle les a fidt priver de ce droit. La grâce que le \m\^e accorde par cette règle est si personnelle aux prélats qui y sont nommés, que, s'ils n'avaient pas la collation libre des bénéfices, ils fieraient obligés de s*en tenir aux quatre mois de la règle de Martin Y : Ad liberam dumtaxat, etc. Mais si un évoque conférait par tour à un bénéfice, ra/feriiaU'tf pourrait avoir lieu pour ses mois ae tour (1).

L'évéque qui, ayant la collation libre des bénéfices de son diocèse, se détermine pour Y alternative, doit manifester sa volonté par un acte authentique, signé de sa main et de son sceau. Il doit publier cet acte dans son diocèse , et le remettre ensuite à Toificier dataire du pape, qui, après l'avoir reçu, l'enregistre; et ce n'est que du jour de cet enregistrement que Y alternative a lieu.

Les évéques ne sont pas obligés d'accepter Yaltemative , parce qu'on la regarde comme une grâce qui leur est simplement ofïerte ; mais quand un évéque a fait son acceptation, il ne lui est plus permis d'y renoncer pour s'en tenir à la disposition de la règle des mois. L'acceptation de Yaltemative forme un engagement réciproque entre le pape et l'évéque, qui ne peut être rompu que du consentement de l'un et de l'autre : ce qui n'empêche pas que cette même acceptatioDi ne soit personnelle à l'évéque, qu'elfe n'expire par sa mort et même par sa démission.

La résidence est la condition essentielle de Yaltemative Q%tasHliiê apud Ecclesias, etc.

Sur cela il s'est élevé bien des contestations parmi les canonistes :

3uelques-uns d'entre eux ont cru pouvoir les terminer par le moyen e ces quatre règles : 1^ si l'acceptation est faite dans un mois apostolique, l'effet de Yaltemative n'aura lieu que le mois suivant; secùs ' H in mense ordinarn. C'est à l'évéque à faire son acceptation dans le temps qu'il jugera lui être plus avantageux.

2^ Les mois d'avril et d'octobre devenus une fois apostoliques par

(i) IMfiofrrt du (krgé, tome Ji.pag. 1178.

AMBASSÂDB. î%^

l'absence de Téréque restent toujours tels, quoique l'évéque reyienne dans les mêmes mois résider dans son diocèse. La raison de cette rè^le est que les évoques ont gaené ces deux mois par ValtemaUvê, S'Us n'en remplissent pas la conmtion par la résidence, ils sont censés y renoncer; et le pape est fondé à reprendre Texercice de ses premiers droits.

3^ U n'en est pas de même des mois de février et d'août, quoique Tévêque se soit absenté pendant ces mois ; le pape n'a de droit que

Eendant son absence ; s'il revient, ces mois cessent d'être apostoques, La raison de la différence vient de ce que février et août ont été donnés par forme d'échange avec mars et septembre, que l'évéque ne pourra jamais avoir par le moyen deValtemative,

ip Les mois de juin et de décembre ne sont jamais apostoliques, quand même l'évéque ne résiderait jamais. La raison de cette règle est que, comme le pape a conservé, malgré V alternative, la moitié de ses huit mois de réserve ordinaire, savoir janvier, mai, juillet et novembre, il est juste que l'évoque jouisse sans altération de la moitié de ses quatre, savoir, de juin et de décembre, que ni la réserve ni Taitemative n'ont pu faire apostoliques.

Les cardinaux évêques ne sont point sujets à la réserve des mois du pape, ni par conséquent à Yalt&rnative,

Les règles de huit mois et de Valtemative ne s'étendent qu'aux vacances par mort, et n'empêchent pas les ordinaires d'admettre les démissions pures et simples ; mais ils ne peuvent conférer sur ces démissions dans tous les mois de l'année (1).

Plusieurs provinces ecclésiastiques de France suivaient autrefois la règle des mois et de Y alternative, comme la Bretagne, la Provence, 1er Roussillon. Cette coutume n'existe plus aujourd'hui dans aucun diocèse de France. On peut voir sous le mot suisse comment elle a lieu dans le diocèse de Saint-Gall.