VACANCE

cance do la première, laquelle s'ouvre quand l'autre cesse, suivant les canonistes. (C. In apibtu, § Translatus 7, qu. 1; c. Quanto, de Translat. epise.; c. Cùtn singula, § Prohibemus, de Prœb. in 6'.)

( Voyez TRANSLATION.)

Le droit prive un élu de tous ses droits, lorsqu'il s'ingère, par lui ou par d'autres, dans Tadministrationdu bénéfice auquel il a été élu. (C. Àvaritia 5, de Electione in &*.) Le bénéfice vaque par la cassation de l'élection, ou par le refus de la postulation. (C. Lonêideravimut; e. Super eo; c. Cumsimilibus, de Elect.; extrav. Ex debito, § Hujuêmodi, de Elect. inter commun.) Il n'y a à la vérité aucune vacance dans ces cas, puisque l'élection sert plutôt à la faire cesser; mais c'est toujours, dans le fond, une privation de droit, que l'on peut considérer en quelque sorte comme une nouvelle vacance.

La promotion à l'épiscopat fait vaquer de plein droit les bénéfices du nouvel évèque : Post adeptionem possessionis et comeeration^m secutam, (C. Cùm in cunctiê, § Cùm verà, de Elect.; coneil, Trid., êesê, VU, c. 9; <ew. XXVI, de Ref, c. 2.) [Voyez iNCOMPATmarrÉ.)

La profession des armes fait vaquer les bénéfices». (C, %klt, de Clerie. non resid.) Il n'en est pas de même du simple port d'babits séculiers et laïques, lequel ne fait encourir que la suspense suivant le droit/ (C/em. 2, de Vitâet konest. clenc; coneil. Trid,, sess. XIY, de Reform, c. 6.) (Voyez arbies, habit.)

L'hérésie , l'apostasie et le schisme font vaquer les bénéfices de plein droit des hérétiques et de leurs complices. (C. Ad abolendam, /. G, de HcBret.) 11 en est de même de la simonie. ( Voyez simonie.)

Le crime de faux fait vaquer le bénéfice de plein droit. ( Voyez faux.) L'assassinat également (c. 1, de Homicid., in 6°), mais non le simple homicide. (Voyez homicide.)

Le violement de la suspense fait vaquer les bénéfices. (C. 1, § /înali; c, Cupientes, § Cœterùm, de Elect. in 6®.) (Voyez suspense.)

Le crime de sodomie fait vaquer les bénéfices de plein droit ainsi que l'inceste. ( Voyez inceste, sodomie.)

Le crime de confidence fait aussi vaquer les bénéfices de plein droit, l Voyez ooNFroENCE.)

Un bénéfice vaque par la déposition ou privation prononcée de plein droit, ou par jugement, (t. Ex litteris ; e. Grave, de Exeeee. .prœlat.) ( Voyez DÉPOsmoN.) Les bénéfices vaquent de plein droit dans tous les cas exprimés par les titres de fondation, ou par des statuts.

Il est à remarquer que la vacance de plein droit n a lieu que dans les cas expressément marqués par le droit ; en sorte que dans tous les autres cas, et pour les autres crimes, quelque ^graves qu'ils soient, il faut un jugement qui déclare le bénéfice vacmit (1).

On dit qu'un bénéfice vaque in curid, c'est-à-dire en cour de Rome , quand celui dont la mort donne lieu à la vacance est déeédé où le pape tient sa cour, ou à deux diètes» ultra duos dietas» c'est-i-