ORDSXS BEL16IEUX. IV

Bref de Pie VI aux cardinaux, archevêques et évSqnes, aux chapitres, au clergé et au peuple du royaume de France eontré la constitution civile du clergé (extrait), sous le mot constitution civile du CLEEoi. n, 289

Concordat entre le gouvernement français et Sa SaintetéPie VII, sous le root concordat. II, 185

Bulle Eccleaia Christi de Pie VII qui ratifie le concordat de 1801, sous le mot concordat. H, 185

Lettre de M. Bernier au ministre des relations extérieures sur les démissions des évêques , 'sous le mot translation. V, 272

Lettre de quatorze évêques exilés à Londres, sur les démissions, sous le mot translation. V, 272

Lettre du cardinal Consalvi en réponse à une note du gouvernement français sur les démissions des évêques, sons le mot translation. V, 273

Bref de Pie Vn qui donne an cardinal légat le pouvoir d'instituer les nouveaux évêques, sons le mot concordat. II, 191

Bulle Qui Chritii Domêni de Pie VII pour la nouvelle droonscription des diocèses, sous le mot concordat. II, 191

Discours de Portalis sur Torganisation des cultes, et exposé des motifs du projet de loi relatif à la convention passée entre le gouvernement français et le pape, lu devant le Corps législatif, sous le mot articles organiques. I, 241

Rapport fait au tribunal, par M. Siméon, au nom de la commission chargée de l'examen da projet de loi relatif an concordat et de ses ax^cles orgaidquea , sous le mot articles organiques. I, 268

Discours prononcé an corps législatif par Lucien Bonaparte, sous le mot articles organiques. I, 276

Discours prononcé par Jaucourt au corps législatif, sous le mot