ARTICLES ORGANIQUES. I

Arrête qui prescrit les formalités à observer par le cardinal Caprara pour l'exercice de ses fonctions, sous le mot légat, m, 475

Articles organiques de la convenidon du 26 messidor an IX, sous le mot articles organiques. I, 225

Rapport de Portalis sur les articles organiques du culte catholique, sous le mot articles organiques. I, 231

Rapport de Portalis sur les articles organiques des ouïtes protestants, sous le mot articles organiques. I, 240

TABLB CHRONOLOGIQUE.

9 avril 1802.

10 avril 1802.

17 avra 1802.

mai 1B02.

mai 1802.

29 juin 1802.

l"" avril 1803.

26 mai 1803.

18 août 1803.

]6 septembre 1803.

14 mars 1804.

26 février 1805.

11 mars 1806.

30 mars 1806.

4 avril 1806.

D^CBST du cardinal Caprara pour la promulgation de la bulle Qui Chfiêti Pomtm, sous le mot concosdàt. Il, 192

Formule du serment du cardinal Caprara lorsqu'il a été admis à Taudience du premier consul, sous le mot comcobdat. V, 388

DiBCOUBS de M. Bassaget à l'occasion des articles organiques des cultes protestants, sous le mot artigles oboakiqum. I, 285

D18GOUB8 du cardinal Caprara relatif à l'exercice de ses fonctions, sous le mot l^oat. m, 476

Indttlt du cardinal Caprara pour la réduction des iHtes , sous le mot FÊTES. III, 156

TiTRB d'érection de l'archevêché de Paris, sous le mot titre. V, 241

Proclamation de Bonaparte relative au concordat, sous le mot

ARTICLES OROANIQUES. I, 2B9

Lettre de M. Cacault, ministre plénipotentaire, à M. Portalis, relative aux articles organiques, sous le mot articles obqa- MIQUBS. 1, 287

Note diplomatique du cardinal Consalvi à M. Cacault, contre les articles organiques , sous le mot articles organiques. I, 289

Réponse verbale de M. Cacault à la note diplomatique du cardinal Consalvi, sous le mot articles organiques. I, 290

Bref de Pie VU à M. do Talleyrand , sous le mot sécularisation. V, 102

Loi relative aux prénoms à donner aux enfants, sous le mot baftêmz. I, 362

iNBTBUOnoN du cardinal Caprara sur la réhabilitation des mariages nuls, sous le mot bbhabilitation. V, 30

Lbttbb dn ourdinal Caprara à M. de TaUeyrand^ ministre des a£fairee extérieures, contre les articles organiques, soos le mot

ABTICLES OBGANIQUES. I, 291

Indult du cardinal Caprara sur les vœux, sous le mot TŒU. V, 355

CoNCOBDAT entre le Saint-Siège et le Président de la république italienne, sous le mot milanais. IV, 58

Loi relative à l'établissement de séminaires métropolitains, sous le mot SÉMINAIRE. y, 113

Rapport de M. Portalis sur le droit du joyeux avènement, sous le mot BBEYET. I, 438

Rappobt de Portalis sur le projet d'un catéchisme uniforme pour tout l'empire, sous le mot catéchismb. I, 507

DÉCRET du cardinal Caprara pour approuver le catéchisme de l'empire, sous le mot catéchisme. I, 508

Exposé des motifs du décret ordonnant la promulgation d'un catéchisme uniforme pour tout l'empire , sous le mot catéchisme. I, 509

DÉCRET ordonnant la publication d'un catéchisme uniforme pour toutes les églises de l'empire français, sous le mot catéchisme. I, 512

LviTRB du pape Pie VU à Bonaparte, sur l'indissolubilité du mariage entre un catholique et une protestante , sous le mot clandestinité. II, 62

20 novembre 1806.

3 septembro 1807.

30 Mptembre 1807.

9 avrQ 1809.

10 juin 1809.

25 février 1810.

26 février 1810.

30 novembre 1810.

13 février 1813.

24 mars 1813.

25 mars 1813.

6 novembre 1813.

26 décembre 1813.

7 août 1814.

5 octobre 1814

15 décembre 1814.

5 juin 1816.

29 jnin 1816.

5 juin 1817.

11 juin 1817.

27 juillet 1817.

12 novembre 1817.

16 février 1818.

14 juiUet 1819.

TABLE CHRONOLOOIQUE.

Avis du conseil d*Étatf relatif à l'exemption de la tutelle, sous le mot TUTELLE. V, 294

Loi relative à TintérSt légal, sous le mot ububb. Y, 312

DicBET portant établissement de bourses et demi^bourses dans les séminaires diocésains, sous le mot sÉnHAiBE. Y, 121

DISCRET concernant les élèves des séminaires , soua le mot sÉsa- VAIBB. Y, 121

Bulle Cùm mtmortxnda qui excommunie Bonaparte, sous le mot

EXCOMKUinCJLTION. UI, 80

PÉCBET qui déclare loi générale de l'empire Tédit du mois de mars 1682, sur la déclaration faite par le clergé de France sur les libertés TÉglise gallicane, sous le mot ubebtbs de

l'i^OLISB GALLICANE. III, 505

DécBET relatif aux vicaires généraux, sous le mot yigaibe général. V, 332

Abrét de la cour de cassation relatif au secret de la confession, sous le mot confebseue. n, 232

CoNCOBDAT de Fontainebleau , sous le mot concordat, n, 201

Lettre de Pie YIl à Bonaparte contre ce concordat, sous le

mot CONCORDAT. U, 204

DECRET relatif à Texécution du concordat de Fontainebleau, sous le mot CONCORDAT. n, 206

DÉCRET sur la conservation et Tadministration des biens du clergé, sous le mot bienb. I, 419

DÉCRET relatif aux cierges des enterrements et des services, sous le mot quarte canonique. 1Y, 526

Bulle pour le rétablissement des jésuites , sous le mot jésuites, ni, 427

Ordonnance qui autorisa les archevêques et les évêques à établir des écoles ecclésiastiques, sous le mot séminaire. Y, 121

Bref de Pie YIl au roi d'Espagne pour le rétablissement des JÉSUITES, sous le mot jésuites.

Ordonnance relative à la création de mille bourses destinées à Téducation des ecclésiastiques, sous le mot sÉw-

NAIRE. Y, 122

Ordonnance relative au traitement des vicaires généraux et des

chanoines, sous le mot vicaire. Y, 332

Concordat entre Pie YH et le roi de Bavière, sons le mot