‹ Cours alphabétique et méthodique de droit canon dans ses rapports avec le droit civil ecclésiastiqueChapitre 406 sur 408 · DISPERSE. II · texte numérisé non relu

DISPERSE. II

Loi relative à 1a dotation des sièges épiscopaux, sous le mot COKCOSDAT. II, 210

BuXiLB de dieonsoription des (fiocèses du royaume de Prusse , sous le mot fkusbe. IV, 497

Buu£ Pro9ida êoltrtqvê de Pie VU pour Torganisation des affaires eedésiastiqnes et la ctroonseription des diocèses de la province ecclésiastique du Haut-Rhin, sous le mot psotihcbs vaÉSÀKBS. rV, 485

DéoBET de la Péniteaoerie sur la nature des traitements ecclésiastiques, sous le mot TRAITSiaRTS eccliésiabtiques. V, 266

LsiTBBB apostoliques de Pie VII contre les carbonazi , sous le

mot Ï^AHCB-MAÇOKS» * III, 197

DioBiON de la congrégation des rites relative an baptême des cloches, sous le mot cloche. II, 81

Bulle Pai»rnœ charitatis pour la nouvelle eiroonsciiption des diocèses de France, sous le mot govcordàt. II, 212

OBDOiniAiiOB royale pour la publication de la bulle Patoma charitaiis, Mna le mot cokoobdat. Il, 210

DÉCISION de la sacrée congrégation des rites, relative aux cérémonies du baptême solennel conféré hors de l'église, sous le mot BArrÊME. I, 361

AsBÊT du conseil d'État qui décide que l'inamovibilité des pasteurs du second ordre n'est pas applicable aux curés des églises cathédrales, sous le mot union. V, 299

OsDONNANCE relative aux vicaires généraux , sous le mot vi- CAIBE. V, 833

Lettres apostoliques de Léon Xn qui condamnent les sociétés secrètes, sous le mot francs-maçons . III, 200

DÉCLARATION des évôques de France, relative aux quatre articles , sous le mot libertés de l'éousb gallicane, in, 606

Lettre de M. de Quélen, archevêque de Paris , portant adhésion à la déclaration du 3 avril , sous le mot libertés de

l'église OALUCANE. III, 607

DÉCISION de la sacrée Pénitenoerie relative aux arrérages de rentes, sons le mot arrérages. I, 220

Bulle d'érection des diocèses de la province ecclésiastique du Haut-Rhin, sous le mot proyincbs rhénanes. IV, 490

Allocution relative aux provinces rhénanes, sous le mot pro-

TINOES RHÉNANES. IV, 482

Concordat entre le 6aint-Siége et la Belgique, sous le mot

BELGIQUE. Il 386

Lettres apostoliques Qtfod/ofmUu relatives au concordat de Bel* gique, BOUS le mot Belgique. I, 380

Ordonnance contenant diverses mesures relatives aux écoles secondaires ecclésiastiques et autres établissements d'instruction publique, sous le mot jésttites. m, 433

Ordonnance relative aux écoles secondaires ecclésiastiques, sous le mot sÉBONAiBa. • V, 122

1« août 1828.

16 août 1830.

16 septembre 1830.

16 octobre 1830.

31 mai 1831.

24jiimet 1831.

5 août 1831.

11 novembre 1831.

12 novembre 1831.

27 mai 1832.

Juillet 1832.

15 août 1832.

3 octobre 1834.

7 mars 1835.

23 avril 1836.

17 janvier 1838.

9 août 1838

25 août 1838.

29 août 1840.

l*" juiUet 1841.

23 août 1841.

1er octobre 1841.

Octobre 1841.

6 août 1842.

TABLB CHRONOLOGIQnE.

Memoibb présenté an roi par les évSqaes de France an snjet des ordonnances du 16 juin 1828, relatives aux écoles secondaires ecclésiastiques, sous le mot BiboKAiBB. Y, 123

DÉcisiOH de Fie Vlll sur le prêt à intérêt, sous le mot U8U1IB. y, 316

DicaaiOK de la sacrée Pénitencerie sur le prêt à intérêt, soos le mot ususB. V, 316 et 317

DécBBT de la sacrée congrégation de la propagande , relatif au baptême des adultes, sous le mot baftêxe. I, 359

DÀ:iBioM du saint Office sur le prêt à intérêt, sous le mot USUBS. V, 317

Dbcbbt de la sacrée Pénitencerie sur le mariage dvil, sous le motXABiAGB. y, 392

Constitution Sollicihtdo Eccletiarum de Grégoire XYI, sur les aifaires politiques, sous le mot affaibbb politiques. I, 89

Décision de la sacrée Pénitencerie sur le prêt à intérêt, sous le mot USURE. y, 319

DsasiON de la sacrée congrégation, sur le port de la mosette, sous le mot chanoine. I, 563

Bref de Grégoire XYI aux archevêques et évêquee du royaume de Bavière sur les mariages mixtes, sous le mot va- BIAOE. . IV, 33

Bref de Grégoire XVI aux évêques de Pologne sur la soumission due aux puissances temporelles, sous le mot puis-

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