BAVIERE. V

Concordat entre Pie YIl et Louis XYIH , roi de France , sous le mot CONCORDAT. n^ 297

Projet de loi relatif au concordat de 1817 , sous le mot concordat, n, 209

Bulle CofMwUsa divinitw pour la circonscription des diocèses , sous le mot concoérdat. U, 212

Lettres apostoliques Beneâiciut Veiu qui oonfirment le concordat fait avec le roi de Bavière^ sous le mot bavière. I, 377

Concordat entre le Saint-Siège et le roi de Naples , sous le mot NAFLE8. rV, 105

Loi qui abolit le droit d'aubaine , sous le mot aubaine. I, 311

TABUS CHRONOLOGIQUE.

Tjuin 1821.

4 jmUet 1821.

16 juillet 1821.

16 août 1821.

19 août 1821.

13 septembre 1821.

17 septembra 1822.

6 octobre 1822.

81 octobre 1822.

23 septembre 1823.

14 juillet 1824.

29 septembre 1824.

15 mars 1825.

3 avril 1826.

6 avril 1826.

31 janvier 1827. 2 avril 1827.

18 juin 1827.

17 août 1827.

16 juin 1828.

Dj^sxoh àe Rome touchant les dispenses des empêchements des troisième et quatrième degrés de consanguinité, sous le mot