ARCHEVÊQUE

Varchetiqw est nommé par le roi et institué par le pape , oomiAé TéTÔque.

Varchevéque exerce dans son diocèse les fonctions ordinaires dé Tépiscopat; il a en outre des attributions spéciales. Aux termes des airticlcs 13, 14 et 45 de la loi organique , il consacre et installe les évoques suffragants , il veille au maintien de la foi et de la discipline dans leurs dio^ses ; il connaît, par la voie du recours ou de Tappel, des réclamations et des plaintes portées contre leur conduite et leurs déci^ sions. ( Voyez notre Cours de droit canon.)

Varchevéque n'a pas droit à Tadministration temporelle des évèchés suffragants; il a seulement la juridiction spirituelle» en cas de recours. (Décision ministérielle, 1813.)

Le traitement de Varchevéque est de 1 5,000 fr. : les indemnités qui lui sont en outre allouées sont plus considérables que celles allouées k Tévêque ; elles s'élèvent, pour frais d'information, k 4,000 fr. iOrdonn. du 3 août 1825); pour le payement des bulles» à 5,000 fr. [Ordann. du 1 2 sept, 1819. — Décret du 23 ventôse an XIII) ; et pour les frais d'installation, k 10,000 fr. {Ordmn. du 4 sept. 1820.)

Lorsqu'un évêque est nommé archevéquCy il ne reçoit que 2,000 fr. pour frais d'établissement, car il en a aéjà reçu 8,000 pour le même objel à 1 époque de sa première nomination h un siège épiscopal. {Voyez