‹ Cours alphabétique, théorique et pratique de la législation civile ecclésiastiqueChapitre 190 sur 263 · STALLE · texte numérisé non relu

STALLE

Dans les églises où il y a plus de stalles qu'il n'en faut pour le clergé, la fabrique peut les louer comme les bancs. ( Voyez banc.)

Le maire n'a pas le droit d'avoir gratuitement une stalle dans Téglise. (Voyez plages dans les iousEs.)

he&staUes font quelquefois partie de Tédifice de l'église, comme, par exemple, lorsqu'elles font corps avec la boiserie du chœur. En ce cas, elles sont immeubles, et suivent le sort de l'édifice lui-même. La fabrique ne pourrait donc ni les enlever, ni les vendre, ni les modifier d'une manière considérable sans autorisation. Mais il en est autrement si elles ne tiennent point à l'édifice.

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