‹ Cours analytique de Code civil (volume 3)Chapitre 49 sur 82 · Question sur l'article 834, C. Pr. ib · texte numérisé non relu

Question sur l'article 834, C. Pr. ib

173 bis. L'ai ticle est abrogé. 430

174. Droit de surenchérir accordé aux créancier?. Art. «1 85. ib.

174 bis. I. Situation des créanciers qui ont reçu des notifications. 431 174 bis. II. Ils peuvent surenchérir. ib. I74 bis. III. Les créanciers inscritsqui n'ont pas reçu de notification

peuvent surenchérir. ib.

174 bis. IV. Il en est de même des créanciers non inscrits, mais

dispensés d'ins:ription. 432

174 bis. V. Délai de la surenchère. ib.

174 bis. VI. Augmentation à raison des distance2. V33

174 bis. VIL Soumission du surenchérisseur de porter ou faire porter le prix à un dixième en sus. ib.

174 bis. VIII. Les charges sont comprises dans le prix qui doit être

augmenté d'un dixième. 434

174 bis. IX. Capacité de surenchérir. ib.

174 bis. X. Interdits. — Mineuis. — Femmes mariées. 435

174 6*8. XL Pomoir des administrateurs au point de vue de la

surenchère. — Tuteurs. • t'6.

174 bis. XII, XIII. Maris. ib.

174 bis. XIV. Nullité de !a surenchère pour cau^e d'incapacité. —

Son caractère absolu. 436

174 lis. XV. Obligation du surenchérisseur d- donner caution. 437

174 bis. XVI. Étendue de l'obligation de la caution. i38

■174 bis. XVII, XVIII. Formes de la surenchère. t'6.

174 bis. XIX. Nullité de la surenchère. 439

175. Art. «186. 440 176 Forme- de la vente sur surenchère. Art. «189. t'6. 176 bis. I. La revente aux enchères peut avoir plusieurs dénouement-. t'6.

176 bis. IL II ne so présente pas d'enchérisseur. t'6.

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