LIVRE DEUXIÈME

Des biens et des différentes modifications de la propriété 393

TITRE PREMIER

De la distinction des biens ib.

CHAP. I. Des immeubles 394

CHAP. IL Des meubles 416

CHAP. III. Des biens dans leur rapport avec ceux qui les possèdent. . . . 433 TITRE DEUXIÈME.

De la propriété 449

CH VP. I. Du droit d'accession sur ce qui est produit par la chose. . . . 451 CHAP. II. Du droit d'accession sur ce qui s'unit et s'incorpore à la chose. . 463 Sect. i. Du droit d'accession relativement aux choses immobilières ib.

Sect. ii Du droit d'accession relativement aux choses mobilières. 484 TITRE TROISIÈME.

De l'usufruit, de l'usage et de l'habitation 492

CHAP. I. De l'usufruit 495

Sect. i. Des droits de l'usufruitier 500

Sect. ii. Des obligations de l'usufruitier 320

Sect. i ii. De l'extinction de l'usufruit 543

CHAP. II. De l'usage et de l'habitation 559

TITRE QUATRIÈME

Des servitudes ou services fonciers 568

CHAP. I. Des servitudes qui dérivent de la situation des lieux 572

CH\P. II. Des servitudes établies par la loi 394

Sect. i. Du mur et du fossé mitoyens, ou, plus exactement, de

la mitoyenneté et des droits qui s'y rattachent. . 596

§ 1. Mitoyenneté des murs 597

§ 2. Mitoyenneté des fossés 6I6

§ 3. Des haies et arbres plantés sur ou vers les

confins de deux héritages 6 1 7

Sect. ii. De la distance et des ouvrages intermédiaires requis

pour certaines constructions 621

Sect. ni. Des vues sur la propriété de son voisin 623

Sect. iv. De l'égout des toits 630

Sect. v. Du droit de passage 631

CHAP. 111. Des servitudes établies par le fait de l'homme 635

Sect. i. Des diverses espèces de servitudes qui peuvent être

établies sur les biens &>.

Sect. ii. Comment s'établissent les servitudes 639

Sect. m. Des droits du propriétaire du fonds auquel la servitude

est due 649

Sect. iv. Comment les servitudes s éteignent 6ô4