CONTENUES DANS CE VOLUME

TITRE SIXIÈME

Dm divorce I

CHAP. I. Causes de la séparation G

CHAP. II. Formes de la séparation 13

CHAI'. III. Mesures provisoires auxquelles pouvait donner lieu la demande en divorce pour cause déterminée. — Leur application à la séparation de corps 17

CHAP. IV. Des fins de non -recevoir contre l'action en séparation -I

CHAP. V. Du jugement et de ses effets 24

TITRE SEPTIÈME

De la paternité et de la filiation i3

CHAP. I. De la filiation des enfants légitimes ou nés dans le mariage (ou mieux) de la filiation légitime des enfants conçus ou nés dans

le mariage 44

CHAP. II. Des preuves de la filiation des enfants légitimes 77

CHAP. 111. Des enfants naturels 103

Sect. i. De la légitimation des enfants naturels ib.

Sect. ii. De la reconnaissance des enfants naturels. . . 109

§ 1 . De la reconnaissance volontaire HO

§ 2. De la déclaration judiciaire soit de paternité, soit de

maternité 127

TITRE HUITIÈME

De l'adoption et de la tutelle officieuse 1 40

CHAP. I. De l'adoption ib.

Sect. i. De l'adoption et de ses effets ib.

Sect. ii. Des formes de l'adoption 158

CHAP. II. De la tutelle officieuse 164

TITRE NEUVIÈME

De la puissance paternelle 174

TITRE DIXIÈME

De la minorité . de la tutelle et de l'émancipation 208

CHAP. I. De la minorité ib.

CHAP. IL De la tutelle 209

Sect. i. Delà tutelle des père et mère 210

Sect. ii. De la tutelle déférée par le père ou la mère. . . 223

Sect. ni. De la tutelle des ascendants 226

Sect. iv. De la tutelle déférée par le conseil de famille. . . 2 29

Sect. v. Du subrogé tuteur 2 47

Sect. vi. Des causes qui dispensent de la tutelle 2'J>3

Sect. vu. De lincapacité , des exclusions et destitutions de la

tutelle 2G0

Sect. viii. De l'administration du tuteur 2C9

§ 1 . Obligations du tuteur 27 i

§ 2. Actes qui excèdent les pouvoirs ordinaires du tuteur. . 284

Sect. ix. Des comptes de tutelle 301

CHAP. 111. De l'émancipation 310

TITRE ONZIÈME

De la majorité , de l'interdiction et du conseil judiciaire 3:30

CHAP. I. De la majorité i».

CHAP. II. De l'interdiction ::;i

CHAP. III. Du conseil judiciaire . 356