CHAPITRE XYIII

Des profits que rendent les terres à ceux qui les font valoir.

Reialive^ment à la production des richesses, il est impossible de consiclérer un fonds de terre autrement que comme un instrument qui, de même qu'un capital, secondel'action de l'industrie. Maiscetinstrumentn'est pas, comme un capital, le fruit d'une épargne ; c'est un instrument fourni gratuitement par la nature aux êtres qui peuplent la terre, instrument dont les lois sociales attribuent l'usage à un homme en particulier, à l'exclusion de tous les autres. Dès lors le propriétaire du sol se réserve le profit qui peut résulter de ce fonds ; la coopération du sol n'est plus gratuite, comme la chaleur du soleil ou la force du vent ; elle devient, pour ceux qui entreprennent la production, une dépense, et pour les propriétaires du sol, un profit ; de même que le prix du travail (qui est une dépense pour les entrepreneurs, et par suite pour ceux qui achètent les produits) est un profit pour ceux qui fournissent le travail.

Lorsque nous avons étudié le phénomène de la production, messieurs, nous avons cherché à savoir comment une valeur quelconque, une portion de richesse, résulte de l'action du fonds de terre *; maintenant nous allons chercher les causes qui déterminent la quotité de cette valeur produite ; car c'est elle qui forme la part que le propriétaire foncier est en état de réclamer : cela nous montrera de plus jusqu'à quel point il peut passer pour producteur dans la machine sociale *.

^ J'ai cherché à établir cette vérité, qui a été vivement contestée, daos la II*» partie, chap. 2, tome I«^ page 209 de cet ouvrage.

* Si la valeur produite est une richesse produite, et si une portion de la valeur des produits agricoles est due aux travailleurs, une autre portion aux capitaux appliqués à l'agriculture , et une troisième portion au fonds de terre , le fonds de terre est producteur pour une part de la richesse agricole. C'est le propriétaire du fonds qui fait son profit de cette portion de richesse produite ; et je le considère comme producteur , parce qu'il est le représentant de son instru-

94 OiNQUlÈME PARTIE. - CHAPITRE XVIII.

Le service que nous avons nommé service foncier y celui que peut rendre un fonds de terre, n'est pas uniquement celui qui résulte de sa force végétative. Une mine renfermant de la bouille, du sel ou des métaux, rend un service par les produits qu'on en tire journellement, et auxquels les besoins des hommes donnent une certaine valeur. Une partie de cette valeur est produite par les services de Tindustrie et des capitaux. Celle qui résulte de la terre est réclamée par son propriétaire au même titre que le produit des sucs végétaux que fournit un champ. Un terrain nu , mais propre à bâtir, donne un produit à sa manière : il procure un emplacement qui a un usage , et peut rendre un service aux hommes en leur fournissant le local d'une habitation. C'est un service foncier. Il n'est pas le même, mais il est du même genre que celui que rend un autre terrain en raison de sa force végétative. Il satisfait un besoin tout comme le produit d'cm champ ; il est demandé, il est vendu, il est consommé*.

Ce service, de même que tout autre service, de même que tout autre objet utile à l'homme, est payé d'autant plus cher qu'il est plus demandé et moins offert. En chaque canton il est d'autant plus demandé que ce canton est plus populeux et plus productif; car c'est alors que l'on a le plus grand besoin des produits de la terre, et qu'en même temps chaque personne a plus de moyens pour les acheter. L'étendue et la fertilité des terres déterminent, dans le même canton, la quantité des services qu'elles peuvent rendre.

Des circonstances naturelles qui rendent certains terrains propres à des productions d'une espèce particulière , sont des avantages voulus par la nature, et du même genre que la fertilité des terres , du même genre

ment; de même que je considère les industrieux comme producteurs jusqu'à la concurrence des profits que leur procure leur travail. C'est une fiction, si Ton veut, que d'assimiler le travail de la terre au travail de Thomme, et d'attribuer au propriétaire la coopération due à l'instrument qu'il fournit , mais c'est une fiction indiquée par Tanalogie et qui éclaircit bien des idées.

* Le service que rend un terrain qui porte une maison, quand son propriétaire ne consomme pas lui-même cette utilité eu habitant la maison, est représenté par le loyer qu'il en tire; et ce loyer se compose de deux sortes de revenus : i^ le profit ou loyer du terrain; ^ le profit ou intérêt du capital appelé maistm. Le service rendu par l'un et par Tautre dans le courant d'une année, est payé par le loyer de celte même année; et il est consomwié, car il ne peut se vendre de nouveau. Le loyer de l'année suivante est le prix d'un nouveau service rendn l'année qui suit par le même terrain et la même maison.

que leur appropriation , avantages dont profitent les propriétaires j sans faire tort aux non propriétaires, qui peuvent tirer parti de leurs travaux sur un terrain qui ne leur appartient pas , et qui n'en tireraient riei^ s*il n'appartenait à personne; mais il ne s'ensuit pas que le revenu d'un bon terrain , comparé avec son prix d'achat , soit supérieur au produit d*un mauvais. La valeur vénale d'un terrain s'élève en proportion de la valeur vénale du produit qu'il rapporte : mais ce n'est pas relativement à la valeur vénale du fonds que nous considérons ici les profits d'une terre, mais relativement à sou étendue. Celles qui rapportent trois ou quatre cents francs de revenu net pour chaque arpent, comme certains coteaux renommés de la Bourgogne , peuvent fort bien ne rendre que quatre poiu* cent de leur prix d'achat '.

Quelquefois un propriétaire doit à des circonstances purement fortuites un accroissement considérable de revenu. Le besoin indispensable qu'on éprouve d'un terrain pour un emploi spécial, d'une carrîère, d'une mine, tournent au profit du propriétaire foncier, s'il a le talent ou le bonheur de saisir l'occasion favorable *. Bien des gens paresseux, pour se dispenser de prendre les soins soutenus que réclament les travaux industriels quels

* D'après des renseignements pris en Bourgogne, les vignobles des premiers crûs se vendent 18,000 francs à 20,000 francs Thectare. Un hectare produit 342 litres. La pièce de vin, égale à 228 litres, se vend, sur lieu, 700 francs, ou 1049 francs les 342 litres. On évalue les frais de culture et les impôts à 389 francs, qui, déduits du prix du vin, laissent de revenu net (>60 francs; c'est-à-dire, en supposant que le terrain coûte 18,000 francs, 3 francs 67 centimes pour cent de revenu. Eu 1824, le fameux Clos-Vougeot, contenant 46 hectares, en raison de circonstances extrêmement défavorables , ne fut vendu que sur le pied de 12,000 francs rhectare ; mais l'acquéreur eut à payer sans doute en sus les droits de mutation et d'autres frais.

* « On nous à fait remarquer la demeure d'un M. H...., qui était, il y a quel- « ques années, pauvre curé de campagne, et qui jouit actuellement d*un revenu « annuel de 75,000 livres sterling, par la découverte d'une mine de cuivre dans « rtle d'Anglesey. Ce curé se trouvait propriétaire d'un champ stérile que lord « U... voulait joindre à ses possesions daps le voisinage. On était convenu du « prix, une fort petite somme; et le lord et le curé devaient se rencontrer à «c certain jour nommé pour conclure. Le lord manqua au rendez-vous ; le curé « se ûcha et ne voulut plus revoir le lord. A quelque temps de là U mine fut décou- « verte dans ce même ch'arop. » (Simond, Voyage en Angleterre, tome I, p. 316.)

qu'ils soient, reposent leur imagination sur des cas extî^rdinaires où la fortune vient sans être provoquée, où elle est du moins provoquée avec peu de soins et de talents. Ce sont dlieureux hasards dont il serait insensé de ne pas profiter, mais sur lesquels il est peu prudent de compter.

La demande des services fonciers n'est pas nécessairement bornée , puisque les consommateurs d'un lieu quelconque peuvent devenir plus nombreux et plus riches ; tandis que Voffre des mêmes services , au contraire, l'est nécessairement par l'étendue des terres cultivables du canton '.

Il semble au premier abord que l'offre que l'on peut faire des produits des fonds de terre n'est point bornée aussi longtemps qu'il existe un coin de terre encore inculte sur notre globe ; car enfin, si la demande du produit des terres continue à croître quand la Beauce est entièrement cultivée, il y a encore des terres dans le Berry qui ne le sont pas, et qui peuvent subvenir à cette demande ; et quand le Berry sera aussi bien cultivé qu'il peut l'être, il y aura encore des terres capables de donner de nouveaux produits. en Afrique, en Tartarie et ailleurs.

Rien n'est plus vrai ; mais nous ne devons pas oublier que les produits de la terre ont d'autant plus de frais de production à supporter, qu'ils viennent de plus loin. Quelque facile et peu chère que soit la culture du blé dans une contrée étrangère, quand même on obtiendrait pour rien le concours du sol, les seuls fixais de transport et de commerce peuvent porter le prix du blé à un taux que nos consommateurs ne peuvent plus atteindre. L'éloignement équivaut à la stérilité. Il en est ainsi quelquefois même de certains produits territoriaux de notre propre pays , mais cultivés dans des cantons de difficile accès : si pour les tirer de leur canton on est obligé à des dépenses qui en portent le prix au-dessus de ce qu'ils coûtent hors de là, ils n'en sortent pas ; on est obligé de les consommer sur place. Les terres d'un tel canton n'entrent point en concurrence avec les autres terres du pays y elles sont, relativement à l'offre et à la demande qu'on peut faire de leurs produits, comme si elles n'existaient pas : à plus forte raison les terres incultes qui se trouvent au Monomolapa.

Vous voyez que les propriétaires de chaque localité ont une prime, un

' Pour comprendre ces démonstrations, il ne faut pas perdre de vue que les services fonciers ne sont pas ceux que rendent les cultivateurs, mais les services que le terrain lui-même rend à la production, en sa qualité d'instrument de la production. J'ai montré ailleurs que les instruments des travailleurs (c'est-à-dire les capitaux et les terres) concourent à la production Des valeurs.

avantage siir les propriétaires des autres localités. Si je suis possesseur d*un terrain dans un canton où il y a peu de consommateurs et de mauvaises communications, le loyer que j'en tirerai sera peu de chose. Si Ton rend navigable une rivière ou un canal, et qu'ils passent tout près de mon terrain, je tirerai de celui-ci un loyer plus considérable. Si l'on bâtit une ville dans les environs, le loyer s'améliorera encore. Si la ville, dans ses agrandissements, embrasse mon terrain, il vaudra bien davantage ; son loyer et sa valeur vénale s'élèveront en proportion. Il y avait, dans les environs de Paris et de Londres , des terrains qui ne valaient autrefois que ce que valent les terres cultivables dans le voisiiiage d'une grande ville, et qui, s'étant trouvés enveloppés dans les agrandissements de ces villes colossales, ont acquis une valeur énorme et créé d'immenses fortunes*.

Les propriétaires fonciers se ^nt aisément persuadés que les avantages qu'ils tirent des circonstances locales sont des avantages naturels qu'on n'a pas plus le droit de leur enlever que la fécondité de leur sol ; mais le droit qu'ont les autres propriétaires de profiter de tous les avantages qui résultent des progrès de la société, le droit qu'ont les consommateurs de jouir de tous les perfectionnements de l'art de produire , sont des droits non moins sacrés. Des chemins vicinaux , de bonnes routes, des canaux navigables, en ouvrant aux produits de la terre des débouchés peu dispendieux, rapprochent pour ainsi dire les biens-fonds des circonstances qui leur sont favorables -y ils tendent à détruire le monopole des terrains avantageusement placés et améliorent la condition des consommateurs, c'est-à-dire du grand nombre. Les frais de transport sont des frais de production, des difficultés ; or, tout ce qui tend à les modérer est un progrès*.

Elles furent donc contraires à la prospérité du pays ces pétitions que présentèrent au parlement les habitants des comtés voisins de Londres,

* Quatre cents toises de terrain (un carré de vingt toises de côté] , me de la Gbaussée-d'Antiu, à Paris, vendues en 1768 moyennant une rente de 500 francs, donnent aujourd'hui 26,000 francs de revenu, et ont été adjugées, en 1825, pour 518,000 francs, sans les frais. Beaucoup de terrains compris dans Tenceinte des anciens boulevarts, et qui ne se vendaient autrefois que sur le pied des terres labourables, se vendent maintenant 3,000 francs la toise carrée, ce qui porte l'arpent au prix de 270,000 francs.

* Cela ne conduit point à Tabolition du droit de propriété, qui est un monopole reconnu par la société dans l'intérêt de la société. Car si le droit de propriété était aboli, le produit des terres serait encore plus cher. (Voyez plus haut.)

98 CINQUIÈME PARTIE. - CHAPITRE XVflI.

lorsqu'il fut question d'ouvrir des grandes routes jusqu'aux provinces éloignées de la capitale, aJBn qu'on n'accord&t pas cette facilité à des provinces où la main-d'œuvre, étant moins chère , pourrait leur faire concurrence dans la vente de leurs produits agricoles*. Ces pétitions étaient précisément du même genre que celles qui, à différentes époques, et dans différents pays , ont été présentées contre l'introduction des machines et des autres moyens expéditifs. Ces moyens, de même que tous les perfectionnements, nuisent incontestablement à certains monopoles, mais, au total, sont favorables à la richesse nationale*, et même, en définitive, à la prospérité des industrieux èux-mémes qui, dans l'origine, ont souffert de leur introduction >.

La même observation peut être faite relativement aux difficultés que les grands propriétaires de terres opposent encore en Angleterre à la liberté du commerce des grains. Les progrès qu'a faits la navigation, l'excellenee de la marine anglaise et le bon marché de la culture en certaines contrées, telles que l'Ukraine, ont permis de produire en Angleterre, parla voie du commerce, des grains à meilleur compte qu'on ne peut les produire sur les terres de l'Angleterre elle-même. On s'oppose à un perfectionnement de l'industrie et à la richesse des Anglais , en opposant des prohibitions, ou des droits qui équivalent à des prohibitions, à la libre circulation des grains. Je ne discute point ici les raisons politiques qui pour^ raient balancer les avantages économiques de l'importation. Il se peut qu'il soit plus expédient pour un pays de payer le blé plus cher et de le produire sur son territoire, quoique je sois tenté de croire, avec Ricardo, qu'on n'en manque jamais lorsqu'on peut le payer, et qu'on ne peut jamais payer plus facilement que lorsque l'on achète au meilleur marché^.

* Smith, liv. I, chap. 11.

* Cette vérité n'a été démontrée que depuis que la nature des richesses a été bien connue, et qu'on a su que le bon marché des produits équivaut à Taccroissement du revenu. (Voyez le chap. 4 de cette V« partie.)

* Voyez le chap. 18 de la 1*^ partie de cet ouvrage : du êerviee de$ machines davsle$art,

* Voyez dans les (XEuvreê de Riçardo faisant partie de la Collection des principaux Économistes, récrit intitulé : Essai sur Vinfluence du bas prix des blés sur Us profils du capital.

Depuis 1849, Fimportation des céréales est affranchie de tout droit protectebr dans les pej*ts de la Grande-Bretagne. Nous avons déjà rappelé, et nous aurons

De ce que les propriétaires fonciers sont plus dépendants des circonstances du pays où ils se trouvent , et de ce qu'ils ne peuvent , comme le& capitalistes et les travailleurs industrieux, emporter leur instrument, et aller, au besoin, chercher des circonstances plus favorables, on a conclu qu'ils étaient, plus que ces derniers, attachés à la pro^érité de leur pays, et méritaient d'être consultés comme ses véritables organes. J'ai déjà eu occasion de vous faire voir que la faculté de changer de patrie en donne rarement le désir. Au surplus, la question n'est pas tout entière là-dedans. Nul doute que les propriétaires fonciers ne veuillent la prospérité du pays; mais il faut savoir comment ils l'entendent. Lorsqu'ils sont peu éclairés, ils s'imaginent que la prospérité du pays tient uniquement à sa tranquillité ; et dans les discussions politiques, on les voit prendre parti pour l'autorité contre les amis des libertés publiques. Ils devraient savofr que les mauvaises mesures de l'autorité sont souvent la plus désastreuse des circonstances ; qu'en prenant la défense d'une administration incapable ou perverse, loin d'écarter les troubles intestins, on les rend quelquefois inévitables ; que l'esclavage, l'ignorance, la superstition, l'inégale distribution de la justice et les privilèges, en retardant les progrès de l'espèce humaine, sont contraires aux intérêts des propriétaires fonciers dont les revenus sont proportionnés à ces progrès. Le pouvoir arbitraire n'est pas un gage de tranquUlité, et les troubles sont moins à craindre à Philadelphie qu'à Constantinople.

Les principes exposés dans ce chapitre suffisent, je crois, pour expliquer les profits des propriétaires fonciers dans tous les pays. Partout où les institutions sociales n'ont pas été mauvaises au point de contra^er effi^ cacement le développement de l'industrie ; partout où les hommes ont été assez intelligents et assez laborieux pour se faire un revenu de leur travail ; partout où ils ont été assez économes pour augmenter leurs capitaux, leur nombre s'est multiplié assez, non-seulement pour consommer tout le produit des terres , mais pour en élever le prix de manière à procurer un revenu à leurs possesseurs. La borne de ce prix , et par conséquent la

à mentionner dans la suite, bien d'autres réformes signalées par Fauteur comme désirables, et qui ont été accomplies depuis la première publication de son cours. L'économie politique, malgré quelques apparences contraires, a, depuis une vingtaine d'années, gagné du terrain dans l'opinion et dans la pratique dos gouvernements. {NotedePédileur.)

borne du revenu des terres ^ s'est trouvée dans son élévation même. A mesure qu'un produit hausse, une partie de ses consommateurs se désistent de leur demande, et le prix s'arrête au point où l'offre et la demande des produits se balancent mutuellement; d'où résulte, pour les profits des fonds de terre, un taux courant qui ne subit dès lors que des fluctuations accidentelles et peu considérables.

Tous les taux divers résultant de ces diverses suppositions se trouvent réalisés, non-seulement dans les différents pays que nous connaissons, mais dans les différentes provinces de presque tous les pays. Il n'est peutêtre pas une contrée de quelque étendue qui n'ait des terres en friche. Par quelle raison?, Parce que ces terres sont assez ingrates S ou assez mal situées, non-seulement pour que leur produit ne fournisse aucun profit à leur propriétaire,mais pour qu'il ne suflBse pas même pour payer les peines et les avances de ceux qui voudraient les cultiver.

En tout pays, il y a des tenues que leurs propriétaires seuls peuvent faire valoir et dont aucun fermier ne voudrait offrir un loyer. Par quelle raison? Parce que leur produit peut bien payer la peine et les avances, mais ne peut rien payer pour le profit du sol.

En tout pays, il y a des terres qui ne rapportent à leur propriétaire (audelà des profits du cultivateur) que 20 sous par arpent. La Sologne est dans ce cas. Par quelle raison ? Parce que dans ces cantons la demande des produits territoriaux, réduite par la rareté et la misère des habitants, comme aussi par la difficulté des communications, ne sufiSt pas pour payer des frais de culture qu'augmente la stérilité du soP.

Enfin, nous avons des terres dont le service, indépendamment de tous les profits des travailleurs et des capitaux qui les mettent en valeur, rapportent annuellement, pour le seul service que rend le terrain , 20, 50, 500 francs par hectare, parce que le prix courant que les consommatetu*s

! On verra plus Urd que les gros impôts, en augmenUnt les frais de production, équivalent à une difficulté naturelle que ne peuvent pas toujours surmonter les progrès de Tart agricole et le travail opiniâtre des producteurs. De là bien des terrains en friche dans des pays qui pourraient être plus généralement productifs et populeux.

* Arthur Young croit la Sologne susceptible de donner de très bons profits fonciers, si Ton y changeait complètement le système de culture et si on lui faisait produire des fourrages et des bestiaux, qui, à défaut de bonnes routes et de canaux, se transportent eux-mêmes aux lieux de consommation*