DES BILLETS DE CONFIANCE ET DES BANQUES DE CIRCULATION

Tout particulier peut souscrire un billet ordinaire et le donner en paiement d'une marchandise, pourvu que le vendeur consente à le recevoir, comme si c'était de l’argent. Ce vendeur à son tour, s'il est acheteur d’une autre marchandise, peut donner le même billet en paiement. Le second acquéreur peut le passer à un troisième dans le même but. Voilà un engagement qui circule : il sert à qui veut vendre, il sert à qui veut acheter; il remplit 1’oflice d'une somme de monnaie.

La valeur d'un signe, vous ai-je dit, messieurs, dépend de la valeur de la chose signifiée; mais pour que celte valeur soit précisément aussi graude que celle de la chose dont elle est le gage, il faut non-seulement que le paiement du billet soit indubitable, mais qu'il puisse être exigé à l'instant.

La condition que le paiement doit être assuré est bien évidente. Que serait un billet sans le paiement? un morceau de papier couvert de quelques caractères d’écriture. Et quant à la possibilité d'en obtenir le paiement à l'instant même, elle n’est pas moins nécessaire à l’intégrité de sa valeur : une chose n’a de valeur que par ses usages : on ne peut faire usage d’une chose qu’au momeut

* Un billet de banque de mille franrs, ne peut pas se proportionner à des valeurs qui n'atteignent pat à la valeur de mille francs. Aussi ne servent-ils guère que

où elle est mise à votre disposition. Si le montant d’un billet n’est pas mis à ma disposition, si je dois différer de m'en servir, il ne vaut pas autant que la monnaie dont je peux faire usage de suite.

De-là deux circonstances qui altèrent la valeur d’un billet : l’une, l’incertitude de son paiement qui peut être représentée par une prime d’assurance que l’acquéreur du billet paie en moins lorsqu’il en fait l’acquisition; l'autre, le délai qui résulte de son échéance que le même acquéreur retient ordinairement sous le nom d'escompte. La méfiance que peut inspirer la solidité du billet, sc déguise souvent et se confond avec l’escompte. Un billet dont le paiement est moins assuré, n’est reçu que moyennant la déduction d’un plus gros escompte. Souvent il n’est question ni d’escompte, ni de garanties; mais ces mêmes valeurs se retrouvent dans le prix auquel s’établit la marchandise que l’on vend. Ainsi quand un négociant ou un manufacturier vendent à un marchand en boutique, les produits de leur commerce ou de leur fabrique, et reçoivent eu paiement les billets du marchand, ils les reçoivent bien comme de l'argent; mais ils lui vendent leur marchandise plus cher qu’ils ne feraient s’ils devaient être payés comptant. La garantie, l’escompte, sc trouvent confondus dans le prix, et sont débattus en même temps que la valeur réciproque , des marchandises d’une part, et du signe de l'autre.

Les billets sont à ordre, ou payables au porteur. Ils sont à ordre f lorsque l’engagement que le signataire a pris de les payer porte qu’il ne les paiera qu’à celui au profit duquel il les a souscrits, ou à la personne à qui ce dernier aura transmis ses droits. Vous savez que cette transmission sc constate par la signature du porteur, apposée au dos du billet. On appelle cela endosser un billet, ou le passer à l'ordre d’un autre possesseur. Ordinairement celui qui transmet un billet, en garantit le paiement; de sorte que plus il y a d’andosseurs à un semblable effet, et plus celui qui en est le légitime possesseur a de garanties de son remboursement.

Les billets au porteur n'ont point d’endossemens. On se les transmet sans que celui qui les donne en garantisse le paiement à celui qui les reçoit. Us n’ont de garantie que la solidité que l’on connaît à celui, on bien à ceux qui les ont souscrits. Ils inspirent en conséquence peu de confiance quand ils ne sont pas l’engagement d’une compagnie, d’une association, dont les statuts sont conuus et dont les capitaux présentent un gage à la confiance du public. Pour que l’on consente à recevoir de semblables billets sur le mémo

pour le* grosses transactions «jui surpassent cette somme. Mais 1rs billets du commerce se font de toutes valeurs.