‹ Cours d'administration et de droit administratif professé à la Faculté de droit de Paris (volume 3)Chapitre 46 sur 71 · AGENTS AUXILIAIRES. -^ LEUR RÉPARTITION · texte numérisé non relu

AGENTS AUXILIAIRES. -^ LEUR RÉPARTITION

Équipages embarqués : officiers militaires et civils

de tous grades 1,038

Maîtres et officiers mariniers de toutes professions 3,62&

Matelots de troisième classe. ...... i/i,521

Apprentis marins et mousses 5,430

Individus attachés au service des vivres, infirmiers, etc 1,477

Total partiel. . . . 20,090 Equipages provisoirement à terre y et susceptibles d être embarqués, en tout ou en partie, au premier ordre 3,882

he total des équipages de maètne est de. . . . 30,572

Récapitulation générale :

Troupes d'artillerie et d'infanterie 20,387

Équipages de mer 30,872

Ensemble 50,959

Plus : officiers 1,732

Total général. . . . 52,691

hommes qui forment la force numérique générale de Farmée navale.

Quant à la flotte elle-même, elle se divise :

En bâtiments à la mer,

En bâtiments en disponibilité de rade,

En bâtiments en commission de porl.

1^ Les bâtiments à la mer se divisent eux-mêmes en bâtiments à voiles et en bâtiments à vapeur.

— Les bâtiments à voiles se divisent à leur tour, en :

Bâtiments de guerre.

Et bâtiments de charge.

Les bâtiments de guerre comprennent :

456 TiTRi: iV. -- AOENFb AUMIMâTRÂTirS.

1*' un étai'Hiajor gtnéral de rarmée navale, composé oon suit :

2 amiraux, 10 vice-aminaux, et 20 contre-amiraux ei vite et disponibilité;

5 vice- amiraux, U contre*amiraux en réserve (1).

2* Un corps royal de la marine, dont les amiraux foot | et qui se compose des officiers supérieurs qui suivent : ^

100 capitaines de vaisseau, dont : 33 de première d% 67 de seconde classe:

200 capitaines de corvette, dont : 66 de première cla 13& de seconde classe (2);

500 lieutenants de vaisseau, dont 100 de première m 400 de seconde classe (3); ^

600 enseignes de vaisseau ;

300 élèves, dont : 200 de première classe, et coude classe.

Au total : 1,741 officiers généraux, supérieurs ou û de la flotte.

Quant à Târmée cavale elle-même, elle se compi

i* De hvupes d artillerie et d'infanterie de marine,

alternativement danâ les ports militaires du royaomi

nos établissements coloniaux, et sont entretenues à

de 20,387 officiers, sous-officiers et soldats, savoir :

Artillerie &,1M

Infanterie i6,2&l

Total. . . . 30,S87

2® lyet/uipages de marine ^ qui, soit à terre, soit «imposent un total de 30,572 officiers et l^rtis :

yi^ Vo\ipf U loi «tu 17 juin 1841.

)H^K>IIIIAIH'r «lu i4 MpIvaduY 1^(0

A6BNTS ADULlÂIRIS. — LEUR RÉPARTITION. 4S9

cune des positions prévues, demeure nécessairement soumise aux éventualités de Tavenir; cette force doit y être sagement appropriée; elle peut donc se prêter, entre les mains du gouvernement , à des combinaisons plus ou moins différentes delà donnée qui a dû être prise pour base des calcqls, si, lors de la période d'exécution, les intérêts de TÉtat viennent à en faire sentir Timpérieuse nécessité.

H en serait ainsi des mouvements et destinations respectives des bâtiments de la flotte.

Enfin, messieurs, je dois vous faire connaître que les 1/iO bâtiments tenant la mer sont chargés d'assurer les communications utiles; de protéger le commerce français sur les divers points où il peut en avoir besoin; enfin, d^occuper, quant à présent , douze stations ordinaires , savoir :

Les côtes de la Péninsule hispanique ,

Le Brésil et la Plata ,

L'Océan Pacifique,

Les Antilles ,

Cayenne ,

Le Mexique,

Les côtes d'Afrique ,

Le Levant ,

Bourbon ,

Terre-Neuve,

Alger ,

Et les Iles Manpiises.

Art. 2. Organisation spéciale des services coloniaux.

L La seconde partie des attributions générales du ministre àe la marine est relative aux colonies.

Sous le gouverneur, qui est investi tout à la fois de fautorité militaire et de l'autorité civile, et dont je vous ai ci-des« •os exposé les attributions principales, sont placés, d'abord:

l"" Un état-major colonial, composé : du commandant mtli-

460 TiTRI iV. — ÀUKNTS ADMINISTRATIFS.

taire de la colonie, de Tétat-major particulier du gouverneur, des commandants et adjudants des places de la colonie ;

2* Une direction de lartillerie;

So Une direction du génie ;

h* Un service d^administration de la guerre et de la marine;

5** Une direction des subsistances de la marine ;

6® Un service des ports ;

7** Un service de santé;

8^ Des troupes, c'est-à-dire la petite armée locale, qui se compose : d'une portion de la gendarmerie royale , de quelques compagnies d'artillerie de la marine, et d'un régiment ou d'un détachement de régiment d'infanterie de marine;

9® Un trésorier de la marine ;

10» Un directeur de l'intérieur, qui a sous ses ordres les agents directs de l'administration , tels que les maires et les commissaires de police, et en outre les vérificateurs et receveurs de lenregistrement, les conservateurs des hypothèques, les directeur, inspecteur et sous-inspecteur des douanes, et enfin les instituteurs primaires et autres ;

1 1^ Des ministres du culte, dont le chef a le titre de préfet apostolique;

12<> Enfin une hiérarchie de tribunaux, composée de justices de paix, de tribunaux de première instance et d'une cour royale.

Les principaux chefs de service^ en relation avec le gouverneur, sont : l'ordonnateur, le directeur de l'intérieur, le procureur général et Tinspecteur colonial.

1^ Les fonctions iY ordonnateur sont remplies par un officier supérieur de l'administration de la marine. Cet ordonnateur est chargé, sous les ordres du gouverneur, de radministration de la marine, de la guerre, du trésor, de la direction des tra* vaux de toute nature (autres que ceux des ponts et chaussées et des communes), et de la comptabilité générale pour tous les services.

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