LIVRE VI

TITRE PRÉLIMINAIRE. !>e rorganisation des armées actives. . . 15

Notions préliminaires 15

— Chàp. I*'. Des états-majors dans les armées actives 20

— Chàp. II. Des corps d'armée, divisions et brigades 23

— Chàp. III. Des armes spéciales 25

— — Sbct. 1". De rarlillerie 25

— — . II. Du génie 26

— — — III. De la gendarmerie 27

— Chàp. IY. De l'organisation du personnel administratif dans

les armées actives 31

TIT. I*'. De rétat civil des militaires hors du territoire français. . . 38

Notions préliminaires 38

— Chàp. I*'. Des registres de Tétat civil dans les armées, hors

du territoire français 41

— Chàp. II. Des actes de Tétot civil 45

-^ Sbct. F*. De la naissance des enfants des militaires. . 45

^ — II. Du mariage des militaires 46

^ ^ — III. Du décès des militaires et employés militaires 51

T. \^^. Ghàp. HI. Des testaments des militaires hors du territoire

français S7

— Ghàp. IV. Dispositions générales 62

TIT. IL De Fadministration générale dans les armées en campagne. 72

— Ghàp. I*'. Des prestations militaires 72

— Ghàp. II. Des services administratifs de campagne, considé-

rés en général 75

— — SflCT. 1». Des différents modes d'administration des

services en campagne 78

— — — H. Des procédés et des règles d*une application

générale 84

— Ghàp. m. De la direction et du contrôle 90

— — • Sbct. P*. De la direction et du contrôle à exercer par

le ministre de la guerre 90

— - — — II. De la direction et du contrôle à exercer par

Tintendance militaire 94

— — — 1 1*'. Du placement des fonctionnaires de l'in-

tendance militaire aux armées actives. • 97

— — — § II. Des attributions des fonctionnaires du

corps de Tintendance militaire aux ar~ méêsen campagne 101

— "" — % I'*** ^^ devoirs et attributions d*un inten-

dant en chef d'armée 105

""* — "" §§ II* ^^ devoirs et attributions d'un intendant de corps d'armée 121

— — "" §§ m* ^^ devoirs et attributions des sous-in-

tendants militaires de division active 124

— — — §§ '^* ^^ devoirs et attributions des adjoints

à l'intendance militaire 131

— Ghàp. IV. De la comptabilité 133

TIT. m. De Tadministration particulière des services dans les armées actives 141

— Ghàp. P**. Du service des fonds et delà trésorerie 141

— — Sect. I'«. Des crédits 144

— — — II. De rordonnanoemenl des dépenses 151

— .-. -^ III. Du paiement, ou soit du service de la tréso-

rerie et des postes dans les armées actives 154

— — S£CT. IV. Des contribuiions en argent frappées dans

les pays ennemis.. • 171

— Ghàp. II. Du service des subsistances en campagne 17i

T. III. Gh. il Ssgt, F*. Du personnel du service dans les armées actives 179

— — ^11. Des établissements • 190

— — — IlL De l'exécution du service 193

— - — T § '*'' ^^^ approvisionnements^ ou soit du service de précaution 195

— — — 8 M« Duservice actif. 206

— — — §i !•'• Règles générales d'exécution 206

— — — §1 II. Des règles particulières d'exécution. . . 211

— — — — §§§!•'. Du pain 211

— — — — §§§ II. Du pain biscuité 213

— — — —§§§ m. Du biscuit 214

— — — — ^ rv. Du riz ou des légumes secs et du

sel 217

— — — — §§§ V. Des Uquides 218

— — — — §§§ VI. De la viande 219

— — — — §§§ VII. Des fourrages 225

— — — — §§§ VIII. De la paille de couchage et de

baraquement 230

— ^ — §§ III- Des équipages et autres moyens de

transport 232

— — — §§ IV. Des distributions 234

— — gg V. Des situations 2U)

— ^ Sbgt. IV. De la comptabilité 243

— Chàp. III. Du service du chauffage en campagne 244

— €hap. IY. Du service de rhabillement et du campement en

campagne. ^1

— — Sect. r*. Du personnel du service dans les armées ac-

tives 254

— — -^ IL De Texécution du service dans les armées ac-

tives 258

— — — § I«'. De la part d'exécution dévolue à Tadminis-

tration territoriale 258

— — ^ § IL De la part d'exécution dévolue à l'admi-

nistration de l'armée 265

— — Sect. IIL Du campement ef. du baraquement 269

— — — § I''. Dispositions spéciales concernant le ser-

vice du campement 269

— — — §11* Dispositions spéciales au baraquement. . 273

— Chap. V. Du service des hôpitaux en campagne 277

— — Sect. F*. Du personnel du service des hôpitaux dans

les armées actives 281

— — — § I*'. Du personnel de santé 282

— — — §11. Du personnel d'administration 288