LIVRE III

NOTIONS PRÉLIMINAIRES

Nous avons rassemblé dans ce livre, sous le titre à! Administration générale, les principes, les règles et les procédés qui nous ont paru devoir constituer le système général de l'administration militaire, et concourir essentiellement à son développement et à son action.

Nous aurions pu, sans doute, nous contenter de suivre pas à pas la législation existante et de répéter, comme elle, à l'occasion de chaque service, toutes les dispositions qui le régissent ; mais cette marche peu méthodique nous aurait condamné à de fréquentes et fastidieuses redites ; elle aurait privé nos lecteurs de l'avantage précieux de pouvoir embrasser d'un coup d'œil rapide et sûr tout le mécanisme du système, et d'observer le jeu des principaux ressorts qui le font mouvoir.

On ne peut pas se refuser à regarder comme des vérités constantes, et à considérer comme devant être nécessairement l'objet de règles semblables ou analogues,

les actes, les opérations et les formalités dont l'ensemble compose les procédés que l'administration emploie :

Soit pour établir, vérifier et déterminer les droits des créanciers du département de la guerre ;

Soit pour acquérir, recevoir, confectionner et distribuer les cboses nécessaires à la satisfaction de ces droits;

Soit pour juger les contestations qui s'élèvent, ou entre les vendeurs et l'administration, ou entre l'administration et les parties prenantes;

Soit pour diriger et faire gérer les différents services, suivant le mode adopté pour l'administration de chacun d'eux ;

Soit, enfin, pour contrôler les dépenses et les consommations de toute espèce, et pour en justifier.

Telles sont les considérations qui nous ont déterminé à traiter, en dehors de la législation particulière des services administratifs et d'un point de vue général:

1° Des positions d'où naissent les droits;

2° Des prestations attribuées à ces positions;

3° Des revues, comme moyen habituel de reconnaître l'existence et les positions des hommes et des choses, et d'en déduire l'importance et la vérité des droits à satisfaire ;

4° Des services administratifs entretenus pour procurer le paiement ou la fourniture des prestations dues ;

5° De la direction des services et du contrôle de leurs dépenses ou consommations ;

6° De l'exécution desdits services, quant aux procédés généraux et habituels par lesquels elle s'obtient ;

7° De la comptabilité, destinée à justifier l'emploi légal de toutes les choses, et à donner l'état au vrai de celles non employées.

Les règles que nous enseignons sur ces divers sujets sont puisées dans la législation existante, et méritent,

TITRE Ier. — POSITIONS. 385

par cette raison, toute créance ; mais, répandues et éparpillées dans un nombre considérable de règlements particuliers, sans aucune intention apparente ni réelle de les rattacher à un grand ensemble, elles ne se trouvent formées nulle part en corps de doctrine, de sorte que la pensée générale, les moyens et le but ne peuvent être saisis, et qu'un esprit logique et sérieux se perd ou se dégoûte dans une étude tout à la fois fatigante et stérile. Nous avons corrigé, nous l'espérons, les vices de cette situation, en composant un tout régulier des mille et une parties jusqu'ici séparées et décousues de notre législation administrative, et en assignant à chacune d'elles la place indiquée par la nature même du rôle qu'elles jouent dans le système général. Ainsi disposées, elles découlent naturellement les unes des autres et se lient parfaitement entre elles.

TITRE PREMIER