V. De la solde de captivité

"~ — — gg III • De la solde de disponibilité. . . . 555 ■" — — gg IV. De la solde du cadre de réserve. 556

— — § II. De la solde non-activité 557

- — g III. De la solde de réforme 558

— g IV. Des secours 560

T. II. Ch. Ier. Sbct. II. Des accessoires de la solde 562

— — — § Ier. Des suppléments de solde 562

— — — — - §§ Ier. Du supplément de solde aux ca-

pitaines instructeurs. . • . . . 563

— — — — §§ II. Du supplément de solde pour an-

cienneté de service 563

— — — — gg III. Du supplément à la solde de route. 564

— — — — |§ IV. Du supplément à l'ordinaire pour

la fête de l'Empereur 564

— — — — gg V. Du supplément pour résidence

dans Paris 565

— — — — gg VI. Du supplément pour service dans

les écoles militaires 566

— — — — gg VII. Du supplément pour service dans

les dépôts de recrutement.. . . 566

— — . — — gg VIII. Du supplément pour le service

de la remonte 567

— — — g II. Des hautes payes 569

g m. DeS indemnités 570

— — — gg Ier. Des frais de représentation. . . . 571 — — — gg II. De l'indemnité représentative de

fourrages. 573

— — — — gg III. Des indemnités de logement et

d'ameublement 574

— — — gg IV. De l'indemnité représentative des

frais de bureau 577

^. a — — — gg V. De l'indemnité représentative des

vivres de campagne et des liquides 578

— — ^ — gg VI. De l'indemnité allouée au cas de

rassemblement de troupes. . . 579

— — — — gg VH. Des indemnités pour pertes de

chevaux et d'effets 580

— — — gg VIII. De l'indemnité attribuée aux vaguemestres du corps 583

— g IV. Des gratifications 584

— — gg 1er. De la gratification de première

mise d'équipement aux sousofficiers promus officiers. . . . 584 — — gg II. De la gratification aux sous-officiers ci caporaux ou brigadiers

instructeurs 585^

-^- — §g III. De la gratification d'entrée en

campagne 585-

T. H.Ch. I*. Sect. III. Des masses 587

— — — § Ier. De la masse individuelle 587

— — — . — §§ Ier. De la première mise de petit

équipement 588

— — — — §§ IL De la prime journalière d'entretien

de la masse individuelle. ... 591

— — — § II. De la masse générale d'entretien 592

— — — § III. De la masse d'entretien du harnachement

et ferrage 594

— — — § IV. De la masse d'entretien des bâts et fer-

rage des chevaux ou mulets de bât. . . . 594

— — — IV. Du traitement de la gendarmerie 595

— — — § Ier. Du traitement de la gendarmerie de la

garde impériale, de la gendarmerie départementale, de la gendarmerie d'Afrique et de la garde de Paris 595

— — — § IL Du traitement de la garde de Paris 608

— Chàp. II. De la reconnaissance des droits à la solde 609

— — Sect. Ire. Des contrôles annuels 609

— — — g Ier. Des contrôles des militaires sans troupe. 610

— — — § IL Des contrôles des corps de troupe 612

— — — II. Des revues d'effectif. 615

— — — § I,r. Des revues d'effectif des militaires sans

troupe 615

— — — § IL Des revues des corps de troupe 616

— Chàp. III. Des moyens de satisfaire aux droits, ou des règles

d'ordonnancement et de paiement 622

— — Sect. Ire. Des règles d'ordonnancement et de paie-

ment pour les militaires sans troupe. . . . 622

— — — IL Des règles d'ordonnancement et de paie-

ment pour les corps de troupe 624

— Chàp. IV. De la justification des dépenses de la solde ou des

revues générales de liquidation 632

— — Sect. I". Des revues générales de liquidation des mi-

litaires sans troupe 633

— — — IL Des revues générales de liquidation des

corps de troupe.. . 635