III. — La répartition socialiste

1° La répartition communiste, 369.— A chacun selon ses besoins; le droit à l’existence, 369. — Anarchistes, 371.

2° La répartition collectiviste, 371. — A chacun selon son travail,

371. — Difficulté de séparer les produits et les moyens de production, 372. — La répartition d’après Karl Marx, Henry George, Proud’hon, Lassale, 374. — Critique de la répartition socialiste, 378. —

La diminution de la production, impossibilité de l’éviter, 378. — Disparition de la liberté du travailleur, 378. — Difficulté d’établir le budget social, 380. — Applications du communisme, 381. — Conclusion, 382. — La formule de répartition de Saint-Simon, 383.

Chap. IL — Le droit de propriété

I. — Définition et caractères, 385. — Droit réel et droit personnel, 386. — Objet du droit de propriété : appropriation des objets de consommation et non-appropriation des capitaux; appropriation des produits et non-appropriation de la terre, 387.

IL — Justification de la propriéié, 389 : 1°) l’utilité sociale, 390 ; — 2°) le contrat social, 392 ; — 3°) l’occupation, 392 ; — 4*) le travail, 394. — La prescription, 395.

III. — Evolution historique de la propriété, 397. — 1°) Communautés primi-

tives, 397. — Le mir, 398. — Partages périodiques, 398.— Communautés familiales, 400. — Passage à la propriété individuelle, 401. — Vestiges : communaux et vaine pâture, 402. — 2°) Propriété féodale, 405. — Domaine éminent et domaine utile, 405. — Droit réel du serf sur la terre, 406. — Vestiges de cette propriété féodale en différents pays, 407. — 3°) Propriété actuelle, 409. — Distinction entre les meubles et les immeubles, 410. — Mobilisation de la propriété foncière, 410.

IV. — Conséquences de la propriété individuelle : l’hérédité, 412. Ses

conséquences, 413. — Successions testamentaires et ab intestat, 416. — La réserve, 417. — Le partage égal, 418.

V. — La propriété collective dans les sociétés modernes, 419. — La per-

sonnalité morale, 420. — 1°) Patrimoine des personnes morales publiques, 421. — Domaine public, inaliénable et imprescriptible, 421. — Domaine privé, 423. — 2°) Patrimoine des personnes morales privées, 425. — Associations, 425. — Biens de mainmorte, 426. — Etablissements d’utilité publique, 427. — Sociétés civiles et commerciales, 428. — Sociétés en nom collectif, en commandite, 428. — Sociétés anonymes, 429. — Sociétés à capital variable, 432.

VI. — Les biens sans maître dans les sociétés actuelles, 434. — Terres

vacantes des colonies et pays neufs, 435. — Mines, 436. — L’accession, l’attribution à l’inventeur et à l’État, 437. — Loi de 1810, 439. — - Force motrice des cours d’eau, 441. — Cours d’eau non navigables : droit des riverains, 442. — Projet d’en faire une res nullius, 442.

VIL — Organisation de la propriété, 443. — 1° Organisation générale, 444.

— Meubles et immeubles, 444. — Servitudes, 445. — Libre circulation des biens, 446. — Insaisissabilité, 447. — Homestead. 447. — Régime dotal, 448. — Propriété intellectuelle, commerciale et industrielle, 449. — Droit exclusif de reproduction de l’œuvre, 449. — Part individuelle et part sociale de l’invention, 450. — Propriété littéraire et artistique, 451 . — Brevets d’invention, 451. — Clientèles

Pages

et marques de fabrique, 452.— Offices ministériels, 452. — 2° Les lois successorales, 454. — Systèmes anglais et français, 454. — L’affection présumée du défunt, 455. — Le partage égal, 456. — Biens indivisibles, 457. — La propriété en France et en Angleterre, 458. — Lois anglaises de 1892, 1903 et 1907 pour développer la petite propriété, 459.

VIII. — La rente du sol, 460. — Exposé de la théorie de Ricardo, 461. —

Causes de la rente, 462. — L’inégale fertilité du sol, 462. — Réfutation, 464. — Carey et Bastiat, 465. — Changement d’assiette de la rente, 467. — Terrains à bâtir, 468. — Vraie réfutation : la rente est liée à l’augmentation indéfinie de la population, qui n’est pas exacte, 469. — Rente industrielle, 470.

IX. — La nationalisation du sol, 471. — Systèmes de Gossen, de Stuart

Mill, de M. Gide, 472.

Chap. III. — l’entrepreneur 476

I. — Sa fonction et sa légitimité, 476. — Le producteur autonome, 477. — L’appropriation du produit à l’entrepreneur, 477. — Sa cause, 478.

— Théorie classique et théorie socialiste, 479. — Dans quelle proportion le capitaliste et l’ouvrier sont associés aux risques, 481. — Nécessité du rôle de l’entrepreneur, 483. — Moyens de le remplacer, 485.

IL — Le profit, 486. — Sa nature : revenu du capital, salaire de l’entrepreneur ou revenu d’un monopole qu’il exerce, 488. — Prime d’assurance contre les risques, 492. — La tendance à la baisse des profits, 493.

III. — Théories de l’École anglaise sur le profit, 494. — Différence entre l’industrie et l’agriculture, 494. — Les profits en raison inverse des salaires, 495. — La combinaison des salaires, de la rente du sol

et des profits d’après Stuart Mill, 496.

Chap. IV. — L’ouvrier 499

Section I. — Le contrat de travail 499