‹ Cours d'economie politique à l'usage des étudiants des facultés et écoles de droitChapitre 60 sur 78 · MORCELLEMENT DE LA PROPRIÉTÉ · texte numérisé non relu

MORCELLEMENT DE LA PROPRIÉTÉ

{A rapporter à la page 460, tome /.)

Nous avons vu qu’en Egypte s’accroissaient à la fois la très grande propriété au-dessus de 50 feddans, qui de 1896 à 1909 a passé de 2.191.625 feddans à 2.444.944 feddans et la toute petite propriété ayant moins de 5 feddans, qui, durant le meme laps de temps, s’est élevée de 993.882 feddans à 1.363.437, augmentant ainsi de 37 %, ce qui est énorme.

Quarante pour cent du territoire égyptien se trouvent entre les mains de cultivateurs possédant moins d’un demi-feddan, soit 21 ares; sur l’ensemble des parcelles divisant le territoire entre les propriétaires, 88 % ne dépassent pas 5 feddans; de plus, parmi celles qui ont une étendue plus considérable, une forte part est indivise entre plusieurs personnes.

La propriété est donc très morcelée en Egypte ; le nombre des propriétaires y est très grand, ce qui est inévitable avec la densité très forte de la population. Le pays est soumis à une culture très intensive, mais celle-ci n’est pas destinée à nourrir directe-

^ I.egi-and, Les fluctuations de prix et les crises de 1901 et idOS en Égypte, p. 133.

ment les habitants avec les produits du sol, comme la chose paraîtrait logique, line partie seulement de l’exploitation a ce but et, pour le reste, elle est dirigée vers la production du coton qui sera exporté et permettra ainsi d’importer les denrées nécessaires à l’alimentation de la population.

ÉDUCATION DK L^OUVRIER.

{A rapporter' à la page 615, tome J.)

L’Egypte est très en retard à ce sujet et il y aurait beaucoup à faire pour donner aux fellab.s l’instruction la plus rudimentaire.

D’après le recensement de 1007, parmi les Egyptiens, 8 % des liommes et 2 % des femmes savaient lire, tandis que pour les étrangers, les chiffres s’élevaient à 72 % pour les hommes et à 51 % pour les femmes. Le nombre des illettrés est donc énorme

Sur une population de 3.707.200 enfants de 5 à 19 ans, 288.945, soit 7,8 %, fréquentaient en 1907 les écoles du CTOuvernement. Si l’on veut, pour tenir compte des écoles religieuses élémentaires non recensées, doubler ce cbilTre, ce qui paraît très large, cela ne fait que 14 % de ces enfants et jeunes gens de 5 à 19 ans qui reçoivent une instruction. Pour les Israélites du même âge, la proportion est de 55 % y pour les enfants européens, elle est notablement plus forte : elle est de 13 % pour les Grecs, de 18 % pour les Italiens, de 20 % pour les Allemands.

Cependant, les dépenses du Gouvernement pour l’instruction se sont considérablement accrues depuis trente ans; en 1878, 29.000 L. E. étaient consacrées à ce but; en 1910, 504.942 L. E.

’ Legrand, op. cil., p. 40.

2 Armiiijon, op. cil., p 15(1.

LA CAISSE d’épargne.

(.1 rapporter à la page 65, tome IL)

Il n’existe en Egypte qu’une caisse d’épargne postale; il n’y a I)as de caisse d’épargne privée.

Cependant une compagnie jirivée, la « Société égyptienne d’épargne et de crédit », fut autorisée dans ce but par décret du 0 avril 1889. Dans ses attributions figurait le droit de recevoir des dépôts des particuliers en leur délivrant des livrets de caisse d’épargne. Elle pouvait recueillir des dépôts de 5 à 20.000 piastres. Pour faire ses retraits, le déposant devait prévenir 3 ou 15 jours à l’avance, suivant l’importance du dépôt. D’autre part, la société jouissait d’une grande liberté dans, l’emploi des sommes qu’elle avait reçues; au lieu d’être obligée, comme les caisses françaises, de les investir en fonds d’Etat, il lui était permis de s’en servir pour toure opération de banque, à l’exception des placements aléatoires ou de spéculation. La garantie des déposants venait de ce t{ue la société était obligée de se constituer un important fonds de réserve destiné en premier lieu à ])ayer les créanciers de la caisse d’épargne. Mais cette société n’a jamais fonctionné; ce sont les flanques f{ui recueillent les épargnes des particuliers.

D’autre part, une caisse d’épargne postale a été créée par le décret du 29 novembre 1900, remanié par le décret du 16 novembre 1903 et la loi du 14 février 1904. L’Etat garantit l’intégralité du remboursement du capital et de l’intérêt des sommes versées à la caisse. Le taux d’intérêt a été fixé à 2 1/2 %, mais il peut être diminué par décret, publié à VOfficiel 6 mois avant sa mise à exécution. Aucun versement, ni aucun remboursement ne doit être inférieur à 50 millièmes, ni comprendre des fractions de 10 millièmes. Le montant des versements ne peut être supérieur à 50 L. E. ])ar an ou à 200 L. E. au total. Il est interdit à une personne d’être titulaire de ])lus d’un livret.

I^es fonds disponibles de la caisse d’épargne doivent être employés en achats de titres de la Dette égyptienne, ce qui, comme

nous l’avons vu à propos des caisses françaises, est une disposition regrettable. Celle-ci est d’ailleurs partiellement corrigée par la loi du 14 février 1904, autorisant l’administration des Postes à recevoir des dépôts dans -des conditions spéciales. En ce cas, le déposant autorise par écrit le directeur des Postes à faire de son argent tous les emplois admis par la loi Charia, en dehors de toute espèce d’usure, et à confondre les fonds qu’il verse avec ceux qui ont été remis par les autres déposants; d’autre part, il accepte de participer à la répartition d’un dividende proportionne] aux sommes qu’il a versées et ne pouvant dépasser, la quarantième partie du capital. L’Etat se porte, comme pour les fonds confiés à la caisse d’épargne dans les conditions ordinaires, garant du remboursement du capital et du dividende. Les sommes ainsi reçues par la caisse d’épargne pourront avoir d’autres emplois que l’achat de titres de la Dette égyptienne et servir h des usages utiles à la classe laborieuse. Cette disposition spéciale a été prise pour faciliter aux musulmans, auxquels le Coran défend le prêt à intérêt, la pratique de la caisse d’épargne; elle a eu peu d’utilité jusqu’ici.

Il est à remarquer que dans aucun des textes législatifs relatifs aux caisses d’épargne égyptiennes ne se trouve la clause de sauvegarde et qu’au contraire il est formellement stipulé que les sommes déposées pourront être retirées à tout moment, en partie ou en totalité, par les intéressés; c’est là une supériorité sur le système suivi en Europe.

Tous les fonds déposés sont en réalité employés en achats de titres de la Dette égyptienne ou en placements dans les banques. Celles-ci donnent du 3 % et la caisse d’épargne sert dn 2 1/2 aux déposants; elle gagne ainsi 1/2 %.

Au 31 décembre 1910, le chiffre des sommes confiées à la caisse d’épargne s’élève à 392.072 L. E.; les déposants sont au nombre de 104.095, dont 78.445 Egyptiens et 25.650 étrangers.

Les enfants des écoles font aussi des dépôts à la caisse d’épargne; ils y ont ainsi 3.000 L. E. pour 7.305 déposants.

l’hygiène publique.

{A rapporter à ta page 172, tome II.)

1“ Mesures internationales. — A raison de la situation spéciale que lui fait le canal de Suez, par lequel rExtréme-Orieiit est en communication avec l’Europe, et par suite de sa proximité avec l’Arabie, où naissent fréquemment les épidémies de peste et de choléra, qui se répandent ensuite dans les autres pays, l’Egypte a, depuis longtemps, été un des principaux points où s’exerce une surveillance internationale des maladies épidémiques et contagieuses, en particulier du choléra, de la peste et de la fièvre jaune.

Une Intendance générale sanitaire d’Egypte avait ôté depuis de longues années (probablement en 1852) instituée à Alexandrie, avec un caractère international; elle a pris en 1881 le nom de « Conseil sanitaire maritime et quarantenaire » qu’elle porte actuellement. Les principaux textes qui réglementent son activité sont le décret khédivial du 21 janvier 1881 et le règlement du Ministre de l’Intérieur du 10 janvier de la même année, — le règlement de police sanitaire du 6 mai 1884 et celui du 5 avril de la même année, — le décret du 19 juin 1893, — la convention de Venise du 30 janvier 1892, — le décret du 25 décembre 1894, — la convention de Paris de 1903.

Le Conseil sanitaire a son siège à Alexandrie. Il est composé de quatre délégués égyptiens — qui sont le président de ce Conseil nommé par le Gouvernement égyptien, l’inspecteur général du service sanitaire, qui est un docteur en médecine européen, l’inspecteur sanitaire de la ville d’Alexandrie et l’inspecteur vétérinaire des services sanitaires — et de délégués des puissances autorisées à se faire représenter au Conseil.

Le Conseil exerce une surveillance permanente sur la situation sanitaire de l’Egypte et sur les provenances des pays étrangers. Pour l’Egypte, chaque semaine lui parviennent les bulletins sanitaires du Caire et d’Alexandrie, une fois par mois ceux des provinces; il i*eçoit les communications que veulent lui faire

les gouvernements étrangers. Il envoie des commissions dans l’intérieur de l’Egypte i)our s’assurer de l’état de la santé publique. Il prend toutes les mesures pour empêcher les maladies contagieuses de pénétrer en Egypte, tant par les frontières maritimes que par celles du désert et, si une de ces maladies éclate dans le pays, il a recours aux précautions indiquées pour l’empêcher d’être transmise à l’étranger. Il organise les quarantaines, les campements et établissements quarantenaires ])ermanents et provisoires, veille à l’observation des mesures prescrites par les conventions internationales. Il réglemente le transport des pèlerins au Hedjaz et surveille leur état de santé.

Des offices sanitaires sont établis à Alexandrie, Damiette, Port-Saïd, Suez, Tor, Souakim et Kosseir, qui fonctionnent sous la direction du Conseil sanitaire d’Alexandrie.

Celui-ci est une administration douée de la plus large autonomie. Il présente à la nomination du Ministère de l’Intérieur ses principaux agents et nomme directement ceux de rang subalterne. Il a un conseil de discipline pour ses employés dont les décisions sont soumises à la sanction du Ministre de l’Intérieur.

Le Conseil est maître de ses finances. Lin « Comité des finances », composé de son président, de rinspecteur général et de trois délégués européens, administre ses recettes et ses dépenses. C’est ce comité qui fixe le traitement des agents, avec ratification du Conseil sanitaire; il prépare le budget des recettes et des dépenses, qui est ensuite arrêté par le Conseil des Ministres et forme un budget annexe. Si'les dépenses l’emportent sur les recettes, le Gouvernement égyptien doit combler le déficit; si les recettes, au contraire, sont les plus fortes, leur excédent est employé à constituer un fonds de réserve destiné à parer aux dépenses imprévues. Cette situation a été modifiée par le décret du 25 décembre 1894, qui a autorisé un prélèvement annuel de 40.000 L. E. sur les ])roduits des droits do phare, au profit du Conseil quarantenaire ; cette subvention, destinée à combler les déticits du budget du Conseil sanitaire et à créer des établissements rpiarantenaires à Tor, à Suez et aux Sources de Moïse, a été accordée à la condition que le Gouvernement égyptien serait déchargé de l’obligation de solder les déficits du Conseil sanitaire.

Le Conseil s’est occuiié s])écialement des navires qui aliordent en Egypte ou traversent le canal de Suez. Il a fait des règle-

meutfe sur les mesures à prendre à l'arrivée et au départ des navires, ainsi que pendant la traversée du canal, sur la patente de santé qu'ils doivent présenter en abordant et dont ils doivent se munir en partant, sur les quarantaines qu’ils sont tenus de purger et dont la longueur varie suivant qu’il s’agit de navires infectés ou non infectés; pour ces derniers, la durée de la quarantaine diminue à mesure qu'augmente le nombre de jours de traversée que vient de faire te bateau.

La peste, le choléra et la fièvre jaune sont les seules maladies contagieuses qui déterminent l'application de mesures sanitaires permanentes. Des dispositions exceptionnelles peuvent toutefois être prises contre d’autres maladies graves transmissibles, comme le typhus et la variole.

Les gouverneurs, préfet de police et moudirs sont responsables de l’exécution des règlements sanitaires; ils doivent, , ainsi que toutes les autorités civiles et militaires, donner leur concours aux agents du service sanitaire lorsqu’ils en sont léga-^. lement requis.

2° Mesures intérieures. — Pour assurer l'hygiène sur le territoire de l’Egypte existe une administration des a services sanitaires )) relevant du Ministère de l'Intérieur. Elle comprend un bureau européen et un bureau indigène. Son siège est au Caire et le pays est divisé en circonscriptions ayant à leur tête un inspecteur européen. Chaque circonscription comprend trois à quatre moudiriehs que doit visiter l'inspecteur européen. Les principaux services de cette administration sont un institut vaccinal et antirabique, le laboratoire khédivial, les hôpitaux ophtalmologiques ambulants, les abattoirs de tout le pays, les mesures d’assainissement des mosquées, les services sanitaires des provinces et gouvernorats ; elle est chargée, d'une façon générale, de tout ce qui concerne l’hygiène publique.

Chaque moudirieh ou préfecture a un inspecteur indigène ; chaque markaz ou sous-préfecture un médecin du Gouvernement, également indigène, qui s'assure de l’observation des prescriptions sanitaires et reçoit les rapports des omdehs ou maires ciiargés de la salubrité de leur village, dans lequel les barbiers et les sages-femmes, patentés par le Gouvernement, doivent s'occuper de la santé publique.

La vaccination antivarioleuse est obligatoire pour tous les

enfants noiiveau-ncs dans les trois mois de la naissance aux termes du décret du 17 mars 1890. D’autre part, dès 1884, on l’imposa aux enfants des écoles avec revaccination tous les sept ans \

Contre la rage fonctionne l’Institut antirabique du Gouvernement et l’autorité administrative fait procéder périodiquement dans les villes à la destruction des chiens errants.

Pour la peste, qui existe toujours à l’état endémique (513 cas en 1909 et 1.238 en 1910) et dont on ne sauve que la moitié des malades, le décret du 27 mai 1899 et l’arrêté ministériel de 1901 prescrivent l’isolement des personnes atteintes, la désinfection ou la destruction par le feu des locaux, l’empoisonnement des rats et autres mesures indispensables.

Pour le paludisme, qui était très développé en certains lieux, une expérience très intéressante d’union des efforts d’une société privée, qui était en l’espèce la Compagnie du Canal de Suez, et de ceux de l’autorité publique a été faite à fsmaïlia. On y a soumis toutes les maisons à la visite hebdomadaire d’une équipe chargée de détruire les larves de moustiques par l’assèchement de tous les bassins, tuyaux et récipients contenant de l’eau en permanence. On est arrivé à réduire par ce procédé les cas de ])aludisme de 2.803 en 1899 à O en 1900.

Sous d’autres rapports qui intéressent autant la santé publi- (]ne que les maladies proprement dites, à savoir l’alcoolisme et l’usage du hachisch, le Gouvernement a pris des mesures sérieuses qui n’ont d’ailleurs pas donné encore des résultats complets. L’action des pouvoirs publics est ici entravée par le régime des capitulations qui soumettent les étrangers à la juridiction pénale des tribunaux consulaires, sauf en matière de contraventions : il faut poursuivre le délinquant étranger — débitant ou tenancier — devant sa juridiction et, avant que la condamnation ne soit intervenue, l’établissement passe aux mains d’un ressortissant d’une autre nationalité, contre lequel il faut recommencer la procédure, et ainsi de suite.

Le décret du 9 janvier 1904 soumet l’ouverture des débits de boissons à l’obtention d’une licence spéciale qui est personnelle et que l’Administration peut arbitrairement refuser. Toutefois, dans les quartiers européens du Caire, d’Alexandrie, de Port-

^ De Ghamberet, Enquête sur la condition du fellah égyptie)!, p. 181.

Saïd, d’Ismaïlia et de Suez, la déclaration d’ouverture d’un débit de boissons, dans les conditions prévues au décret, emporte de plein droit la licence.

Il est absolument interdit de donner à fumer, de laisser fumer ou de débiter d'une façon quelconque du hacbisch dans les établissements ouverts au public. La seule possession de hachisch par le tenancier d’un de ces établissements est considérée comme un délit entraînant saisie de cette drogue et des instruments servant à la consommer.'

Comme le hachisch vient de Grèce, le Gouvernement égyptien a cherché à en faire interdire la culture dans ce pays; mais il n’a pu obtenir que l'élévation des taxes sur les terrains d'où Ton tire ce produit et l’interdiction de son exportation à deslination de l’Egypte. 11 y a, malgré ces dispositions, une active contrebande.

Grâce à l'application sévère des mesures relatives aux débits de boissons, leur nombre a été abaissé de 4.300 il y a quelques années à 3.400 en 1006, dont 1.000 dans les quartiers européens des cinq villes précitées.

VTTT

L'-VSSISTANCE.

(G rapporter à la page 213. to)ne II.)

V L’assistance publique. — L'assistance publique est peu développée en Egypte : il n'existe pas de loi générale la concernant et il n'y a pas de bureaux de bienfaisance. Elle se manifeste par l'existence d'hôpitaux entretenus aux frais de l’Etat, par les soins que donnent dans les caraco! s. après les accidents, des médecins indemnisés par l'Etat, par la vaccination gratuite en cas d'épidémie’, par la distribution de sérums à très bas prix dans les épizooties, etc...

Il n'y a pas de service des sourds-muets. Une crèche installée dans les dépendances de l'hôpital de Kasr-el-Eini recueille les enfants abandonnés, mais il n’y a pas un vrai service des enfants assistés; par contre, il (‘xiste de'^ hôpitaux ophtalmologiques ambulants.

L’assistance publique hospitalière est suffisamment organisée en Egypte. Son établissement remonte à Clot-Bey, qui fonda d’abord nn hôpital militaire et une école de médecine, en 1825 et en 1827, — installés d’abord à Abpnzabel, près du camp de Khanka, et ensuite dans les locaux dn collège de Kasr-el-Eini, on les Français avaient mis, en i8(X), leur hôpital militaire, — puis nn hôpital civil à l’Esbékieh.

L’école de médecine est toujours dans les locaux de Kasr-cl- Eini et l’hôpital militaire qui s’y trouvait est devenu nn hôpital

Ces fondations tombèrent en décadence ajn^ès Mohammed-Ali et les Anglais eurent à peu près tout à reconstituer k

L’assistance hospitalière fut mise sons les ordres de l’administration des services sanitaires. Le grand hôpital central est tonjours celui de Kasr-el-Eini, an Caire. Puis chaque chef-lieu de mondirieh et chacun des qnatres gonvernorats dn Caire, Alexandrie, Port-Saïd et Suez a nn hôpital public. La mondirieh, en dehors dn personnel de l’hôpital, a un inspecteur sanitaire chargé d’assurer l’observation des règlements sanitaires dans la circonscription.

Chaque chef-lieu de markaz a nn médecin officiel, qui reçoit un traitement dn Gouvernement, en meme temps qu’il fait de la clientèle privée; il a pour mission de faire respecter les règlements sanitaires et de distribuer des remèdes aux indigènes.

Enfin, dans les villages, les barbiers et les sages-femmes, patentés par le Gouvernement, doivent tenir l’omdeh an courant des décès et des naissances, ainsi que des maladies infectieuses constatées. L’omdeh est obligé d’avertir immédiatement le médecin du markaz qui fait prendre, pour ces dernières, les précautions nécessaires.

Les hôpitaux, tant an Caire que dans les provinces, servent de dispensaires; on y donne des soins gratuits aux malades venus du dehors. En 1910, 37.975 malades ont séjourné dans les hôpitaux du Gouvernement et 152.733 y ont reçu des soins.

Pour les aliénés, existe le grand hospice de l’Abbassieh et un autre est en construction à Kbanka; les étrangers y sont admis aussi bien que les indigènes.

Pour l’ophtalmie, (pii est très répandue en Egyjite. on fonda

De Chamberel, op. cil., [). DU.

d'a])ord. avec un somme de 40.CH)0 L. E., mise à la disposition du ' Gouvernement dans ce but par sir Ernest Gassel. des hôpitaux ; ambulants qui se transportent de localité en localité et dans les- j quels les malades sont opérés sous la tente. De plus, des hôpi- ; taux fixes ont été ouverts à Tantah. en et à Assiout. en 1907.

2“ L’assistance privée. — En dehors des hôpitaux que nous venons d'étudier, l'assistance publique laisse, en Egypte, le champ libre à l'assistance privée. Celle-ci. stimulée par la rivalité des éléments étrangers et indigènes, a donné de beaux résultats. Pour les indigènes, elle se fait par confession religieuse: pour les Européens, par nationalité. Ainsi, pour les premiers, existe une Société de bienfaisance musulmane, une Société copte, une Société grecque; pour les seconds, chaque nation comptant un nombre considérable de ressortissants en Eg^*pte a une Société de bienfaisance : telles sont les Sociétés française, italienne, autrichienne, grecque, etc. D'autre part, les colonies étrangères importantes ont créé des hôpitaux qui. moyennant rétribution, sont ouverts aux malades de toute nationalité; fonctionnent ainsi au Caire un hôpital français, un hôpital italien, un hôpital autrichien.

En d'autres cas. toutes les colonies étrangères d'une ville se réunissent pour entretenir des hospices et des hôpitaux qui tantôt sont confiés à des congrégations religieuses catholiques, tantôt ont une direction protestante.

Parmi les premières, il faut citer les œuvres des religieuses de Saint-Vincent-de-Paul qui. à Alexandrie, desservent un grand hôpital et ont fondé un asile des enfants trouvés, un orphelinat, un dispensaire, un ouvroir. une école de garçons et une école de mies.

L'asile des enfants trouvés recueille les enfants qui lui sont remis, non par un tour proprement dit, mais par un guichet pratiqué dans la porte d'entrée et se refermant de lui-méme. Les enfants sont placés en nourrice chez des indigènes qui sont soumis à des inspections des religieuses; puis ils sont instruits dans l'asile où on leur apprend un métier.

Au Caire, ces mêmes religieuses desservent l'hôpital français; elles ont une école, des dispensaires, un fourneau économique et viennent de créer une œuvre des enfants trouvés; les Sœurs franciscaines ont une institution analogue. A Choubrah, un hos-

pice des vieillards est tenu par les religieuses de Notre-Dame des Sept-Douleurs, un dispensaire par les Sœurs des Missions africaines, etc...

Parmi les œuvres de fondation protestante, il faut citer l’hôpital Cook de Louksor, l’hôpital de la Mission américaine d’Assioiit, les dispensaires fondés au Caire, dans les quartiers de Boulac et de Touloun par lady Cromer, l’Institut des aveugles, . l’Asile Rodolph pour les domestiques, etc...

Pour les œuvres de bienfaisance musulmanes, l’Administration des Wakfs, chargée de la gestion des fondations pieuses, rend de grands services. En 1907, elle a dépensé 32.025 L. E. en œuvres d’assistance, au lieu de 6.825 L. E. qu’elle affectait à cet objet en 1897. Elle a fondé trois asiles de vieillards, à Tourah, au Caire et à Alexandrie; elle entretient au Caire plusieurs dispensaires, dont l’un est spécialement destiné à la cure des ophtalmies. Elle doit construire à Tourah un hospice pour les incurables; elle a organisé au Caire, pour les femmes indigènes, une maternité ambulante dont les matrones vont faire les accouchements à domicile. Elle subventionne à Alexandrie l’asile d’enfants trouvés fondé par la Société Erwa-el-Oska et doit en ou\Tir un au Caire. Une société protectrice de l’enfance a été fondée dans cette même ville par le D‘' Ald-el-iVziz-Nazmi.

En résumé, l’assistance privée a pris en Egypte un très beau développement.

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