‹ Cours d'economie politique à l'usage des étudiants des facultés et écoles de droitChapitre 73 sur 78 · Suppression de rinlérêt des (h'pôls · texte numérisé non relu

Suppression de rinlérêt des (h'pôls

III. — 1a' change, 458. — Change manm'l (>1 tiré, 458. — Gomment le change

évite h's déplacements de numéraire, 459. — Rôle des bampiiers,

459. — Causes de rcmiission des l(*ttr('s d(' changi', 4C)0. — Cansi's de leur achat, 461. — L’arbit rag(‘ ('t le cours dn change, 461. —

1" L’ai'bil rage on comim'rce ti iangnlaire, 4(52. — Exrnqiles, 463. —

* Solidarité des grands marchi'S, 464.

2° Le cours dn cliange, 464. — Change an paii‘, favorable et (h'davo-

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rable, 465. — Compensation entre créances exigibles et non exigibles on non encore nées, 407.

Limites des variations du cours du change, 408. — Les gold points de sortie et d’entrée, 468. — Exemples, 469. — A l’intérieur des limites des gold points, loi de l’offre et de la demande, 470. —

Cas où le gold point est dépassé, 471. — Raison générale rapprochant du pair la valeur des lettres de change, 47*2 Le cours du change dans les rapports d'un pays à monnaie d’or avec un pays à monnaie d’argent, 474. — Pays où la frappe de l’argent est libre : exemple de la France et du Mexique avant 1901, 475. — Pays où la frappe de l’argent est suspendue, 477.

Le cours du change dans les rapports d’un pays à monnaie d’or avec les pays soumis au régime du papier monnaie, 479. — La stabilité des prix à l’intérieur, 480, — Leur variation brusque et considérable dans les relalions internationales, 481, — Ses causes, 481. — La dépréciation du papier-monnaie favorise les exportateurs, 48.3.

IV. — Comptes couranis et compensations. 485. — Comptes courants et chèques, 485. — Les Clearing-houses ou Chandjres de compensation, 487. — Economie de numéraire, 487. — Le mécanisme des Clearing-houses, 487. — Leur importance en Angleterre et aux États-Unis, 488.

Chap. vil — Le billet de banque 490

Section 1. — Caractères distinctifs du billet de banque 490

Il diffère ; 1“) de la monnaie, 491. — Monnaie fiduciaire, 491. — Les Infla-

tionnistes, 492. — L’écu de banque de La\v.492. —2") Du papier-monnaie, 493. — Caractères de celui-ci, 493. — L’assignat de la Révolution et le billet à cours forcé de 1870, 495. — 3”) Des effets de commerce ordinaires, 496. — Effet libératoire immédiat dn billet, 496. — Il se distingue de la lettre de change, du chèque, de la traite documentaire, du bon à inté-

rêts, 497.

Cours facultatif, légal et forcé du billet de banque, 499. — Son invention,

Section IL — Réglementation de l’émission des billets 5ûO

Intervention nécessaire de l’Etat, 500, — Convertibilité en espèces, 501. — Système des Bullionistes, 501. — Remboursement en immeubles, en fonds d’Etat, par les dépôts, par une encaisse métallique sérieuse et l’escompte des effets de commerce, 502.

1°) Rapport invariable entre l’encaisse et les billets, 505. — Allemagne, Russie, Suisse, 506.

2“) Limitation à un chiffre jtréfixe de la circulation à découvert, 507. — L’acte de Robert Peel pour la Banque d’Angleterre, 507. — Manque d’élasticité de ce système, 508. — Variations du taux de l’escompte, 509.

3*) Limitation du nombre des billets en cours, 510, Système de la Banque

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(le France, 510. — Augmentalion rapide du maximum, 510. — ^a raison politique, 511. — L’émission basée sur le cours du change, 511.

La prime sur l’or et l’élévation du taux de l’escompte, 512. — L’impossibilité de la suppression de l’escompte, 514. — Effets de l’élévation de son taux : avilissement des elfets de commerce, 516, des valeurs. 517, des prix,

518, et retour du change favorable, 518.

Section III. — Organisation de l’émission 518

1. — Concurrence entre les banques d’émission, 519. — En Ecosse avant

1845, 519. — Aux Etats-Unis, 519. — Nombreuses obligations des banques d’émission en ce dernier pays, 520. — En Suisse avant 1905, 521.

IL — Système des banques privilégiées, 522. — Italie, Angleterre, Allemagne, France avant 1848, 522.

III. — Système du monopole d’émission, 523. — Légitimité de ce régime,

523. — Comparaison des avantages de ce système et de ceux de la liberté d’émission, 524. — L’intervention de l’Etat dans la direction de la banque à monopole, 526. — Banques nationales el baiiques d’Etat, 527. — Avantages et inconvénients de la banque d’Etat, 528.

1") Banques nationales, 530. — La Banque d’Angleterre, 530. — La Banque de France, 530. — Sa création, 531. — Intervention de l’Pllat dans sa direction, 531. — Redevances qu’elle paye à l’Elat,

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