CHAPITRE V
499-500. Différentes significations des mots « commerce » et « commerçant ». — 501. Distinction du commerce intérieur et du commerce international. — 502. — Distinction du commerce de gros et du commerce de détail 57
Evolution historique du commerce intérieur , . G2
503. Des origines au Moyen-Age. — 504. Du Moyen-.Vge au xm» siècle. — 505. Du x\T^ siècle à la fin du xxiii"'. — 506 à 508. Le commerce intérieur à l'époque actuelle; ses caractères.
La concentration commerciale: ses formes: ses correctifs . 69
509. La concentration dans le commerce de gros. — 510. La concentration dans le commerce de détail; sa raison d'être. — 511 j'i 514. Les grands magasins. — 515-516. Les entreprises commerciales à succursales multiples. — 517-518. Les sociétés coopératives de consommation. Leur importance actuelle. — 519 îi 522. L'organisation interne des sociétés coopératives de consommation; leur programme économique.
§ 3 La spéculation commerciale et financière ... 80
523. i;u quoi consiste la spéculation. — 524-525. Les grands marchés de spéculation : Bourses de marchandises et bourses de valeurs. — 526-527. Caractères généraux des opérations qui se traitent dans les bourses. — 528-529. Différentes catégories d'opérations de bourse : le marché au comptant et le marché i'i terme.
— 530 à 532. Caractères particuliers du iiuirché à terme; .sos ilifférents modes de liquidation. — 533-534. Différentes variétés du marché à terme; marché à prime; report. —535 à 537. Le rôle économi(iue do la spéculation de Ijourse; avantages qui lui sont attribués. — 538-539. Critiques adressées à la spéculation île bourse et mesures législatives dirigées contre elle. — 540-541. Appréciation des avantages attribués et des critiques adressées à la spéculation do bourse.
1ABLI-; nfes MATIÈRES r>5]
Pages r,ll\l'ITI{K VI
542 ;i 545. Gén6ralilés sur U- (umiiiiMxuwnLfruaLioiuil . 107
Développement contemporain des rapports commerciaux
de la France et des principaux Etats étrangers .... ]UU
546-547. Slali>U(iin's douanièn-s; coiiiiiierce général et comnuTC"! s[)ocial. — 54S. Indications slalisLIquos ndaUv(?s au niouvoment du coiiiinerce extérieur de la France. — 549 à 549 1er. Indications relatives aux divers éléments constituant le commerce extérieur de la France. — 550. Indications statistieiues relatives aux rapports commerciaux de la I'"rance avec les autres Etats. — 551. Dével()|>])i'tiieut du commerce extérieur dans {'(îusemble des Etats; préiiondérancc du commerce intérieur.
Principes généraux de la législation douanière 119
(552. Ce qu'il faut entendre par le régime douanier. — 553. Différentes catégories de mesures intéressant le commerce extérieur.
— 554 à 556. 1° Mesures relatives à l'importation. — 557. Principaux systèmes de tarification douanière. — 558. Avantages et inc(iu\éuifnts des différents systèmes de tarification tlouanière.
^ — 559-560. Le système des tarifs conventionnels. ou destraitésde commerce. — 561-562. La'clausedu traitcmeni delanationla plus favorisée ; ses avantages et ses inconvénients. — 563-564. Le systèint^ du double tarif. — 565. Divers modes d'établissement des ilroits d(^ douane : droits ad valorem et droits spécificpies. — 566. Les primes à la production. — 567-568. 2° Mesures relatives à l'exportation. — 569. 3° Mesures relati\es à l'importation réalisée en v\ie d'une réexportation ultérieure. — 570. .\) Le transit.
— 571. B) L'entrepôt. — 572-573. C) L'admission temporaire. — 574. D) Le (hawback. -^ 575à 577. E) Ports francs et zone- franclies. — 578-579. Le régime de la marine marchande. — 580 à 582. Le régime douanier colonial. *-
Notions historiques sur la politique commerciale de la France
et des principaux Etats l 10
583-584. Le mercantilisme et la réaction libérale. — 585. La politiqu»' commerciale de la I^estauralion et de la Monarchie de juillet. Le système de l'échelle mobile des céréales. — 586. La Ligue de Manchester et l'abolition des « corn-laws », en .\ngleterre. —587-588. La réfonue libérale de 1860. Le régime des traités de commerce. 589-590. IHésidlats de la réforme libérale do 1S60. — 591 à 593. Le tarif général «le 1881. Orientation nou\ell(> de la politique douanière dans la plupart îles Etats. — 594 ik596. Le rel(uu' à la protection douanière en France; la loi du I I janvier
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1892. — 597 à 600. Conditions d'application du régime douanier de 1892; les nouvelles conventions commerciales. — 601 à 604. Politique douanière des principaux Etats autres que la France, à partir de 1891.— 605. La révision, en France, du régime douanier de 1892; la loi du 29 mars 1910. — 606-607. Résultats, avant la guerre, du régime ûouanier de 1892. — 608 à 608 ier. Politique douanière de la France et des princi-paux Etats, depuis 1914. — 609. Influence exercée par le régime douanier sur le développement du commerce extérieur.
§ 4 La querelle doctrinale du libre échange et de la protection. 177
610. Les tendances opposées, en matière de commerce international : libre-échange et protection. — 611 à 613. Considérations doctrinales en faveur du libre-échange; théorie des « valeurs internationales ». — 614. Considérations d'ordre pratique en faveur du libre-échange. — 615-616. Considérations doctrinales en faveur de la protection. Théorie de la balance du commerce. — 617. Considérationd'ordre pratique en faveur de la protection. — 618- 619. Examen critique des deux thèses du libre-écliange et de la protection.
TEOISIEME PAETIE
