V. \<]u< loin. ii

2. V. Cl.iiKliu .Jiiiuicl, Le cnpilnl, In spécultilion el la finance an xix* siècli-; Sayous, Les bourses nUemaiides tir t'tileurs el de rnmmerr'' Ihrsi', lîS'JS; Colson, ■Couri d' hennamie polilique. livre IV; R(k1<(I|)Ii(' Kmisst'aii t*l I.nnis Cialliv''

Trailé praliifue de droit financier, 191 1.

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doit donc être an conrant dos circonstances de temps et de lieu, et des faits de toute nature qui les modifient. Il doit connaître aussi bien que passible les conditions de production et de commerce de la marchandise dont il s'occupe. Il doit savoir calculer les prix de transport entre les différentes places. Il doit être aux aguets des événements politiques ou économiques qui, dans chaque pays producteur et sur chaque marché, sont susceptibles d'influencer les cours. Ainsi comprise, la spéculation, bien loin d'être un jeu de hasard, apparaît comme une fonction économique particulièrement délicate et difficile à bien remplir, à raison de l' étendue exceptionnelle des connaissances qu'elle suppose et des risques qu'elle fait courir. Et, com' me les conditions qu'exigerait son fonctionnement normal ne sont pas toujours suffisanmient remplies, comme, au lieu de rendre les services qu'on serait en droit d'en attendre, elle devient quelquefois, trop souvent même, une source d'abus et une cause de ruines imméritées, la spéculation a rencontré de nombreux détracteurs et suscité beaucoup plus d'hostilité que le commerce lui-même.

Il existe cependant entre le commerce et la spéculation un lien des plus étroits. On dit fréquemment que la spéculation est l'âme du commerce; et cela est vrai, en ce sens qu'il n'est pas* une seule opération commerciale, le mot commerce étant pris dans son sens le plus large ^ qui ne suppose chez son auteur l'intention de fonder un profit sur l'écart entre les cours d'achat et de vente d'une richesse ou d'un service. On ne saurait donc solder à supprimer la spéculation. Est-il possible, du moins do la C3ate:iir dans certaines limites, de la réglementer, d'éviter ses excès tout en lui laissant la liberté nécessaire pour qu'elle puisse remplir sa fonction normale ? Grave question sur laquelle, nous le verrons, il est malaisé de se prononcer nettement 2. Mais avant de porter un jugement sur la spéculation, il convient de préciser les conditions de son fonctionnement, et d'étudier ses principales opérations.

521. L?s r)ra:i Is mirchi's de spéculation : Bourses do marcltandisos et h;)urses de valeurs. — Nous avons vu comment, au cours de l'évolution historique du commerce intérieur, se

I. V. |)Ius iniil. no» 19!) d s;;iv •J. V. >)\n> loin, n°' bîO c!. 511.

i'FItR :*!•. T. II, '2' éd.

sont créées et multipliées les Bourses ^ On peut les définir : des réunions périodiques tenues par des personnes se proposant de faire des opérations commerciales relativement à certaines natures de marchandises, sans que celles-ci soient placées sous les yeux des opérateurs et doivent faire nécessairement l'objet de livraisons immédiates. Les Bourses se distinguent par ce dernier caractère des autres grands marchés, notamment des foires, oii la présentation de la marchandise et sa remise immédiate à 1 "acheteur constituent la règle.

On distingue deux sortes de Bourses : les bourses de marchandises et les bourses de valeurs. Ces dernières, bien que plus récentes d'origine, sont, de nos jours, celles dont les opérations ont pris le plus d'extension. Ces opérations sont d'ailleurs à pende chose près les mêmes dans les deux catégories de Bourses.

Les Bourses ont ordinaii'cment leur siège dans des locaux dont la propriété, suivant les pays. ap])artient soit à l'Etat luimême, soit à une ville ou à une Chambre de commerce, soil il une association de commerçants. cor])(iration ou syiulicat. soit même à un particulier. Bien plus, il n'est pas très rai'c (|ue les réunions de la l>ourse se tiennent sur une place publi(|nc. en plein ail".

Le fonctionnement des Bourses est plus ou moins lilne, suivant les pays-. En France. i)our ouvrir une Bonrse, il faut une autoi'isation administrative: une bourse peut, d'autre part,, être fermée. ])ar mesure de police. L'Etat se réserve le droit de réglenu'nter les Bourses, au jooint de vue des opérations (pii s'y traitent et des personnes qui peuvent y avoir accès. Cette" réglementation est d'ailleurs très large et très libérale. Les opérateurs, dans les Bourses, i)euvent être soit les spéculateurs, agissant pour leur ])ropi'e compte, soit des intermédiaires, agents. de change et coulissiers dans les Boui'ses de valeurs, commissionnaires et courtiers dans les P)0urses de niarclumdises. Les plus im])o]'tan1s de ces inlei'nuMliaires. les agents de change, ont le cai'actère d'orriciers ]>iiblics et sont nomnu's ]):ir l'Etat: Uvs autres sont libics.

En .Vngleteri'c. cest le ])rinci|ie de non-inteivention (|ui pn'vant ipiant à l'organisation et an fonctionnement des Iknir- »<es. La i'.onise dc< \ ah'nis de bondies. on stock cNchatige " esfr