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souverain OUI en 1 i'('t:i(' piii' la coipoialioii <|iii rcxiildilc <mi deliors de toute immixtion des ])ouvoirs publics. ( "est cette corporation (|ui établit les règlements relatifs aux ojx'rations et à la fixation des cours, et qui détermine les personnes ayant accès aux réunions de la bourse, ('"esf éaalement à elle ((u'il appartient d'agréer les intermédiaires, les^piels nOiiI (railleuis aucun caractère officiel.

Tonte autie est la conception allemande. En 1X90, une loi célèbre, ins])irée par l'esprit de méfiance à 1 "éi^ard de la spéculation, a placé les Bourses sous lauloiiti' directe et le contrôle actif de TEtat. Non seulement il faut nue autorisation administrative pour pouvoir ouvrir une lîourse, mais l'Etat a institué auprès de cl)ac}ue bourse un commissaire, fonctionnaire l)ublic chargé de surveiller les opérations. d"assurer l'observation des règlements et de concourir à l'établissement de la cote des coins. De plus, le législat<'ur allemand a strictement réglementé les opérations qui peuvent être traitées dans les bourses et multipli('' les conditions requises des opérateurs.

525. Quelle qu'ait été l'attitude des pouvoirs publics à leur égard, et par la force même des choses, les Bourses ont, depuis un siècle, pris dans tous les pays un considérable essor. Il n'est pas de grand centre commercial qui ne possède aujourd'hui une ou plusieurs bourses. Grâce à leurs moyens d'information qui les mettent en rapports constants les unes avec les autres et leur i)ermettent de reculer indéfiniment, pour un grand nombre de produits, les limites du marché, les bourses ont accru dans des proportions énormes le volume des transactions comnuMciales et financières.

En ce qui concerne par exemple la bourse des valeurs de Paris, le nombre des valeurs nu)bilières françaises cotées en ISIT) était de 4 seulenuMit, représentant »in capital ncuninal de 1.500 millions de francs. Il était, en ISâO. de KO. avec un capital de 8.980 millions, et en 1900 de 717, avec un capital de r>S milliards. Il est. en 1909. d'un millier environ, et le capital» nominal atteint OS milliaids. Au stock-exchange de Londres, le nombre des valeai-s ('(»t(''es et leur capital représentent des chiffres plus importants encore. De leur côté, les bourses de mai'chandises se sont mult iplit-es. Les unes, celle de Londres par exemple, constituent d'immenses entrepôts, oii les transactions portent sur les produits les plus divers. D'autres se sont spécialisées : pour les cafés, au Havre et à Hambourg; pour les

cotons, à Liverpool, à Xew-York, à Brème; pour les soies, à Lyon et à Milan; pour les sucres, à Paris et à Hambourg; pour les laines peignées, à Roubaix. La place de Paris traite princiï)alement, en Bourse, les blés, les farines, les sucres, les alcools et les huiles.

526. Caractères généraux des opérations qui se traitent dans les Bourses. — Ces caractères tiennent, d'une part à la nature des marchandises qui font l'objet des opérations de bourse, d'autre part aux conditions dans lesquelles s'accomplissent ces opérations :

1° Les opérations de bourse ne peuvent avoir pour objet que des choses fongibles, suffisamment identiques dans leur espèce et leur qualité pour pouvoir se remplacer les unes par les autres. Les valeurs mobilières présentent au plus haut degré ce caractère de fongibiUté. Les titres émis par le même Etat ou la même entreprise collective, pour la même durée de circidation et aux mêmes conditions dintérêt et d'amortissement, ayant la même valeur nominale et ne différant entre eux que par leur numéro d'ordre, peuvent être considérés comme des échantillons identiques de la même nature de marchandises. Les émissions successives, qui se distinguent par des dates d'amortissement ou des taux d'intérêt différents, constituent autant de variétés au sein desquelles la fongibilité se retrouve pour les titres faisant partie de la même série. Ce caractère existe, il est vrai, à un moindre degré lorsqu'il s'agit, non plus de valeurs mobilières, mais de marchandises proprement dites, principalement de produits destinés à la consommation immédiate. C'est ainsi que ler-, vins, différant entre eux non seulement quant à l'année d'origine et quant au cru, mais quant à la perfection de )a fabrication, et pouvant avoir une valeur sensiblement inégale à raison simplement de la cave dont ils sortent et de la marque qui les authentifie, paraissent peu susceptibles de faire l'objet d'opérations de bourse. Re lucoup de marchandises cependant, surtout parmi celles qui présentent le caractère de matières premières, les farines par exemple ou les laines, peuvent être classées suivant un petit nombre de types représentant chacun une qualité particulière du produit. Les opérations traitées dans les bourses se rapporteront à ces types. Lors <le l'exécution du marché, si elle s'effectue eu nature', il y aura