III

asc cours d’économie politique.

d’or anglaises. En outre, le phénomène de la liquation, en vertu duquel, après la fusion, le métal précieux tend à se séparer de son alliage dans le corps du lingot qui se refroidit, a une influence quelque peu plus sensible avec le titre de 9/10 qu’avec celui de 1 1/12.

Dans les monnaies d’or anglaises, une partie de X allai ou alliage est d’argent (1). 11 y a trente-cinq ans environ, les souverains contenaient de l’argent jusqu’à 50 et 60 millièmes de leur poids. Aujourd’hui cette proportion a diminué. La présence de l’argent dans les pièces d’or anglaises en augmente, on vient de le voir, la résistance : on doit cependant la considérer, non pas comme préméditée, mais bien comme accidentelle (2).

Les États-Unis, depuis 1837, se sont ralliés, nous l’avons dit, au titre décimal. Le dollar, depuis cette époque, contient, avec la môme quantité d’argent qu 'auparavant, une proportion d'alliage calculée de manière à faire exactement le dixième du poids total de la pièce; antérieurement il était au titre de 892. L’émission des dollars a cessé depuis. On ne fait plus que des demi-dollars en argent; mais on les fait à bas titre, parce que ce n’est plus que du billon. Le rapport décimal n’a pas cessé d’être appliqué à la monnaie d’or.

En Russie, quand on a rectifié le système monétaire, en 1810, le titre de la monnaie d’argent a été mis à 83 zolotniks 1/3 par livre ou 868 millièmes de fin. Quant à la

(1) Jacob, O/i the Precious Metals, II, chapitre mil.

(2) Quelques personnes assurent qu’on laisse volontairement dans les souverains cette fraction d’argent, afin qu’ils aient une nuance jaune particulière. Je n’ai rien vu dans les enquêtes de 1837 et de 1848 qui indiquât celte intention. Si on laisse 20 millièmes d'argent dans for destiné an monnayage, c’est que cette proportion ne vaut pas la peine qu’on la sépare ; autrefois, alors que l’art de séparerles deux métaux précieux l’un de l’autre était moins avancé, c’était 50 à 60 millièmes par la même raison .

monnaie d’or, elle est au titre de 22 carats ou 917 millièmes, comme la monnaie d’or de l’Angleterre, et comme, originairement, les quadruples d’Espagne (1).

C’est un soin à avoir dans la fabrication des monnaies, que non-seulement l’ensemble d’une émission, mais chaque pièce en particulier, soit au titre voulu par la loi. Le législateur accorde sur ce point, aux directeurs des hôtelsdes-monnaies, une petite tolérance qui jusqu’en 1849 était, en France, de 3 millièmes en dessus et en dessous du pair pour l’argent, de 2 millièmes pour l’or, et qui depuis n’a plus été que de 2 uniformément pour les deux métaux. Des recherches ingénieuses de M. Pelouze (2) lui ont permis de déterminer les précautions à prendre pour que l’essai d’une pièce de monnaie indique bien réellement quel en est le litre. Dès lors l’administration a pu se mon-

(1) Je lis dans Slorch, note 9, page 49, du tome IV de l’édition de Paris, que les impériales durent, par les ukases de 1810, avoir le titre de 94 zolotniks 2/3, ou de 986 millièmes de fin. Mais il n'est fait mention nulle part de i’ciistence d’impériales ayant ce litre. On n’a frappé ainsi, en Russie, que des ducats à l’imitation de ceux de Hollande, et on en fait encore.

(2) L’alliage monétaire, formé de neuf parties d'argent et d’une de cuivre, est coulé en lingots du poids d’un kilogramme, qui sont allongés au laminoir jusqu’à ce qu’ils n'aient plus que l’épaisseur voulue pour une pièce. Ces lames, d’après les observations de M. Merklein, ne sont pas bien homogènes. Le titre va en augmentant des bords au centre ; la différence est en moyenne de 4 à 5 millièmes. Les flans ou disques qu’on ilécoupeà l'emporte-pièce et dont chacun, passé sous la presse, devient une pièce de 5 fr., gardent la même inégalité nécessairement. Il s’ensuit qu’un essai fait sur la substance prise en un seul point de la pièce n'en donne pas le titre exact. Pour lever cette difficulté, et avoir une prise d’essai qui représente toujours avec exactitude la composition de la pièce entière, M. Pelouze a imaginé d’enlever avec un emporte-pièce douze petits cylindres qu’on réunit. En choisissant, d’après une règle qu’il indique, les points où doivent se prendre les cylindres, l'essai est très-concluant. Des expériences de M. Merklein, citées par MM. Dumas et de Colmont ( Rapport final, page 14), ont montré qu’avec des lingots de 4 kilogrammes il peut se trouver un écart de 14 millièmes entre deux points du même lingot.

trer plus difficile envers les directeurs des Monnaies.

Il résultedu rapport final (1) de MM. Dumas et de Colmont qu’à cet égard la volonté de la loi, en France, n’était pas suffisamment remplie avant 1839 ou 1840. D’après les analyses exécutées sous leurs yeux, la moyenne du titre des pièces de 5 fr. était satisfaisante pour chaque émission, et plutôt au-dessus du pair qu’au-dessous ; mais entre les diverses pièces la différence était sensible (2).

Le décret du 22 mai 1849, qui réduit la tolérance du litre pour l’argent, donne à penser que les incorrections extra-légales signalées par MM. Dumas et de Colmont en 1839 ont entièrement cessé.

C’est une affirmation qu’on trouve dans les écrits des hommes les plus dignes de confiance, que le titre des espèces d’or est, en certains pays au moins, d’une exactitude presque mathématique (3), d’où il serait naturel de conclure qu’il pourrait l’être partout. Cependant, je n’ai vu nulle part le détail d’expériences multipliées qui pussent servir de base à cette croyance. C’est une opinion qui s’appuie sur un certain nombre de faits constants, qu’avec l’argent on n’approche pas tout à fait autant du but.

La tolérance de titre donnait lieu, en France, sous l’ancien régime, à différents abus :

(1) MM. Dumas et Colmont ont été les rapporteurs d’une grande commission des monnaies instituée en 1838, qui procéda avec soin, et en s’éclairant par des expériences multipliées, à l’examen de plusieurs questions relatives à la fabrication des monnaies. MM. Dumas cl de Colmont firent divers rapports remarquables. Le dernier et le plus important, que nous citerons plusieurs fois sous le nom de leur rapport final, est de décembre 1839.

(2) Voir leur rapport final, pages 19 et suivantes, et surtout le tableau de la page 20.

(3) Ainsi M. Gallalin disait, en 1831, que las variations de titre constatées par l'essai de monnaies américaines, n'excédaient pas deux millièmes pour l’argent, et que sur les pièces d’or elles étaient si faibles, qu’on pouvait les considérer comme inappréciables {Considérations on the Cur rency and Banking System of the United-States, page 62).

1°On exagérait inutilement l’écart autorisé. Pour l’or, au moment de la révolution, il était de ce qu’on appelait 12 trente-deuxièmes , ce qui reviendrait à plus d’un et demi pour cent (0.0156) (1); pour l’argent, d’après les renseignements que fournit Mirabeau, il était moindre, à peu près de 1 pour cent (0.0104) (2). Dans le projet que ce puissant esprit présenta à la suite de son mémoire, il adoptait pour l’or et pour l’argent un chiffre apparent d’un peu plus de 5 millièmes (0.0052) ; mais, à cause de la manière de compter, ce n’eût été en réalité que de la moitié, ou de 2 millièmes, 6.

2° L’écart était pris tout entier en dedans, autant que possible. C’était ainsi que l’entendaient les ordonnances, et on recommandait bien aux directeurs des hôtels-des-monnaies d'utiliser toute l’étendue de la tolérance , parce que c’était un profit qui revenait au roi. C’était un petit avilissement de la monnaie dont on faisait ainsi une loi aux directeurs des hôtels-des-monnaies. Mirabeau demanda quel’écart total, qui aurait été limité comme il vient d’être dit, c’est-à-dire de 52 dix-millièmes, fût par moitié en dedans et en dehors. C’est ce qui existe aujourd’hui, en ce sens, que l’écart autorisé est le même en dessus et en dessous de la monnaie parfaitement droite. Mirabeau proposait en outre qu’entre ces limites les directeurs ne pussent rien réclamer pour le surplus de fin qu’ils auraient mis dans la monnaie, mais aussi qu’ils ne fussent pas soumis à une compensation pour ce qu’ils y auraient mis en moins (3). C’était les provoquer à faire tous leurs efforts pour profiter de la tolérance en faible. La législation actuelle établit au contraire la règle que l’État rembourse

(1) Colleclkn des discours de Mirabeau, édition de 1792, tome V, page 89.

(2) Ibid., page 115.

(3) Ibid. , page 65.

aux directeurs la tolérance en fort, mais qu’ils lui tiennent compte de la tolérance en faible.

On peut remarquer cependant que la fâcheuse tendance contre laquelle s’élevait Mirabeau de fabriquer les pièces en faible s’est de nouveau révélée de nos jours. Les comptesrendus de l’administration des monnaies, insérés dans le Compte général de /' administration des finances , montrent que chaque année l’État bénéficie d’une certaine somme provenant de ce que les monnaies fabriquées s’approchent plutôt de la limite inférieure et ne dépassent presque jamais le pair. Le profit qu'en a retiré le Trésor a été, selon l’étendue du monnayage, d’environ 125,000 fr. à près de 300,000 fr.

Voici ce que révèle le Compte général de /’ administration des finances pour les dernières années :