PRÉFACE DE CETTE SECONDE ÉDITION

L’auteur de ce traité sur la Monuaie a laissé plusieurs années s’écouler depuis l’épuisement de la première édition. Il hésitait à en publier une seconde, à cause de la nécessité qu’il avait reconnue de faire subir à son premier travail une refonte complète. 11 s y est décidé à la tin, parce qu’il a été frappé de la multiplicité et de la gravité des erreurs qui, depuis quelque temps, se produisent hautement et même semblent s’accréditer en cette matière. Ce n’est pas qu’il se suppose le pouvoir de mettre un terme à ce débordement; mais il se croit obligé de faire preuve de bonne volonté.

On s’occupe beaucoup de la Monnaie, depuis quelques aimées. I.«i cause en est dans l’importance croissante qui est acquise, devant le tribunal de l’opinion, aux questions commerciales. Le développement rapide du commerce international a donné ■ lieu à des mouvements de métaux précieux jusqu’ici inconnus, du moins dans de telles proportions. Le rôle de la Monnaie est ainsi devenu plus apparent, et on lui a attribué une inlluence extrême, illimitée, sur la prospérité publique. On a voulu voir dans le déplacement, d’une contrée à une autre, des métaux précieux, monnayés ou non, et dans le libre commerce de ces matières, l’origine des perturbations qui se révélaient dans les affaires. Des mesures restrictives et violentes ont été recommandées, pour arrêter ces courants et pour paralyser les opérations commerciales sur les métaux précieux cl les Monnaies.

) Le public a pris goiU aussi, beaucoup plus qu’aulrefois, à la discussion des questions qui concernent les banques d’émission cl les institutions de crédit en général. Les péripéties qu’ont traversées le.s grandes banques d'émission, telles que la Banque

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de France et la Dunque d’Angleterre, et qui se manifestaient, entre autres symptômes ostensibles, par les variations brusques et fortes de leur encaisse métallique, c’est-à-dire de leur approvisionnement en espèces monnayées ou en métaux propres à en faire, n’ont pas peu contribué à fixer l’attention sur la Monnaie, sur les principes qui doivent la régir et sur la législation dont elle est l’objet, en môme temps qu’elles donnaient naissance à des débats pleins d’intérêt, sur l’organisation môme de ces institutions.

Dans la chaleur de la discussion et dans le conflit des opinions, des idées surannées, qu’on pouvait croire reléguées à jamais dans le royaume des ombres, ont repciru comme des nouveautés .salutaires et ont été soutenues avec la môme assurance que si c’eussent été des axiomes.

C’est ainsi que l’idée du double étalon a été ressuscitée, alors qu’on eût pu supposer que personne ne serait plus tenté d’èn parler, si ce n’est comme d’une bévue éclose en d’autres temps, à la faveur de l’ignorance publique, et désormais justiciable du dédain des hommes éclairés.

Pareillement on a retiré du tombeau la théorie décréditée de la balance du commerce. Dans des documents importants, on lui a fait l’honneur de la célébrer comme une doctrine éminemment juste et utile.

L’usage s’est établi, dans le langage ordinaire et dans des ouvrages réfléchis, dus à des personnes familières avec l’économie politique, d’étendre la dénomination de Monnaie à des signes auxquels il semblait qu’elle ne dût plus s’appliquer. C’est ainsi qu’aujourd’hui, de tous côtés, on parle du billet de banque en le qualifiant de Monnaie Fiduciaire, sans s'inquiéter de savoir si c’est bien là ce qu’il est permis d’appeler de la Monnaie, et sans se demander si, en le dénommant ainsi, on ne provoque pas le désordre des idées, d’où naît le désordre des faits.

Il n’en faut pas davantage pour montrer qu’il est opportun de réaffirmer, au sujet de la Monnaie, les principes qu’avaient énoncés les maîtres de la science, depuis Aristote ju.squ’à Adam Smith et Turgot.

Le peu d’encouragement qu’a obtenu jusrpi’à ce jour en France l’enseignement de l’économie politique ne contribue pas peu à obscurcir ou à maintenir dans les ténèbres l’opinion publique, relativement à la Monnaie, de même que sur une multitude

vu

PIlt:FACE DE CETIE SECONDE ÉDITION.

d'autres sujets. Nos lois, tnGmc celles qui sont postérieures A l’èrc nouvelle de 1789, portent, en ce qui concerne la Monnaie, l’empreinte d’erreurs grossières, qu’il serait urgent d’en eflaccr.

N’esl-il pas, en elTet, extrêmement étonnant que, dans le Code Napoléon, qui est en France une des plus hautes c.xpressions de l’esprit moderne, on rencontre des dispositions telles que celles que porte l’article 1895 ? « S’il y a eu, dit cet article, augmentation U ou diminution d’espèces avant l’époque du payement, le débiteur « doit rendre la somme numérique prêtée, et ne doit rendre « que cette somme, dans les espèces ayant cours au moment du <i payement. »

Le législateur français de 1801 a ainsi, dans un seul article du Code, commis plusieurs fautes à la fois, 11 a supposé que l’État pourrait à l’avenir se laisser entraîner aux al térations des Monnaies, que pratiquaient, sous l’ancien régime, des gouvernements éhontés, et qui consistaient, selon le style du temps, h augmenter ou è diminuer les espèces, ou, en d’autres termes, à accroître ou à restreindre le nombre d’unités monétaires (livres) retirées d’un poids déterminé de métal précieux, or ou argent, avec la prétention qnc l’unité nouvelle fût assimilée il l’aucienne. Dans le cas, le seul réellement il prévoir d’après l’expérience, où l’unité nouvelle aurait été l’afraiblissemcnt de l’ancienne, c’était pourtant une spoliation caractérisée. Ce qui est non moins grave do la part du législateur de 1801, il a voulu que ces altérations des Monnaies devinssent laloi des particuliers, par rapport à leurs conventions antérieures, et par conséquentfaussassent complètement celles-ci. Eli un mot, cet article introduit, on ne sait comment, dans le tlode Napoléon, a le double défaut de consacrer la spoliation et d'appliquer la rétroactivité lù où elle est particulièrement blessante pour l’équité.

Dès l'année qui précéda celle où fut votée et promulguée la partie du Code Napoléon qui contient cet article 1895, débris d’nn passé justement réprouvé, le législateur avait l'cndu laloi sur les Monnaies, du 7 germinal an XI, qui était au contraire tracée conformément aux notions épurées dont s’honore justement l’esprit moderne. On ne s’explique pas que les opinions soutenues dans le sein du conseil d’État pend.ant l’élaboration, qui fut longue, de cette loi, non-seulement par les membres du conseil, mais encore par le ministre des finances, organe du gouvernement près de ce corps, et les excellents discours pro-

PIIÉFACH ÜE CETI E SEClJ.NUE EUITIUN

noncés rclalivcnicnl aux Monnaies, dans les conseils I^gislalils, depuis 1789, aient él6 oubliés en 1804, à ce point qu’un article tel que celui que nous venons de sigiualer ait pu se glisser dans un monument pareil au Code civil des Français.

L’auteur de ce traité a donc pensé qu’il convenait que, par le moyen d’une seconde édition, il unît ses efforts fi ceu.\ de.s écrivains qui travaillent, avec un zèle et un talent bien dignes d’éloges, à prévenir ou ù restreindre, au sujet de la Monnaie, les écarts de l’opinion publique, travaillée avec une ardeur étrange en faveur de doctrines vieillies et funestes.

Il considère comme un devoir de recommander la lecture de ces écrivains distingués, presque tous membres de la Société d’économie politique ; car dans cette société, où règne le sentiment de l’intérét public, il suffit qu’une question importante soit soulevée dans l’ordre économique, pour qu’on l'étudie et l’élabore, et que quelques-uns de ses membres consacrent leur temps fi eu faire l’objet de quelque publication.

Le ministre actuel de l’Instruction publique, se conformant à la pensée de l’Empereur Napoléon III qui, à plusieurs reprises, dans des discours solennels, a recommandé la propagation des Mines notions de V Economie politique, a établi, à la faculté de droit de Paris, la chaire d’économie politique, promise dès les premières années de la Restauration, sous le ministère de M. l)ecazes (I). M. Duriiy a ainsi rendu un service qui sera plus éclatant encore, s’il classe parmi les cours obligatoires pour les élève.s cet enseignement qui n’est institué présentement qu’ù titre facultatif. Cette création vient même d’ètre étendue à plusieurs autres facultés de droit. Par ce moyen, la jeunesse que recrute le barreau et la magistrature, et des rangs de laquelle sortent les jurisconsultes et la plupart des orateurs écoutés dans les grands corps de l’Étal, saura désormais l’économie politique. Ce sera une raison puissante pour que nos lois soient, à l’avenir, exemples de dispositions regrettables, touchant l’économie publique en général et la Monnaie en particulier.

(1) Une ordonnance du Roi, en date du mars 1810, avait établi rormellcinent celle chaire à la Tacidld de droit de Paris ; mais bientôt, avant que la chaire efit été ouverte, la politique du gouvemement cliangca; l’esprit de réaction y devint le maître, et II ne Tut plus question de la chaire. En 1817, M. de Salvnndy avait repris l'idée de M. Uecazer, dans un projet de loi sur renseignement des facultés.