CHAPITRE III

LE CRÉDIT (1

373. Qii’est-ee que le crédit? — « Crédit », étymologiquement ^ implique l’idée de confiance. On peut en effet définir le crédit, la confiance qui décide une personne à se dessaisir d’une valeur et à en laisser l’usage ou la disposition à une autre personne pendant un temps plus ou moins long. Dans un sens large, ou peut dire qu’il y a crédit toutes les fois qu’au point de vue juridique il y a obligation à terme, toutes les fois que l’on trouve en présence, pendant un délai plus ou moins prolongé, deux personnes dont l’une a la qualité de créancier, l’autre la qualité de débiteiu'.

L’opération de crédit peut donc revêtir les formes les plus variées et résulter des contrats les plus divers. La vente, le prêt de consommation, le prêt à usage, le louage de choses, le contrat de travail même, d’autres contrats encore pourront constituer des opérations de crédit. Suivant les cas, le dessaisissement portera sur la propriété de la chose, comme dans le prêt de consommation ou dans la vente, sur l’usage ou la jouissance de cette chose, comme dans le prêt à usage ou le louage, sur le travail de l’homme, comme dans le contrat de travail. Pom’ qu’il y ait opération de crédit, il suffira qu’entre la prestation de l’un des contractants et l’exécution par l’autre contractant de son obligation il doive s’écouler nécessairement un certain délai.

1. V. Conanl, Monnaie et banque, trad. R. G. L6vy, l‘J0S; Arnaunc, La monnaie, le crédit et le changé, 5® ùd. 1913; Ch. Coquelin, Du crédit et des banques; Courcellc-Seneuil, Traité thé<trique ci pratique jtrs opérations de banque, 10® édition, 1909.

C’est précisément l’octroi de ce délai qui constitue la marque de confiance, qui implique le « crédit ». Ce crédit sera d’autant plus parfait que la confiance du créancier sera plus complète, que les pouvoirs conférés au débiteur seront plus étendus. Le prêt de consommation, la vente à terme, impliquant l’un et l’autre transmission de la propriété des marchandises ou des écus, et n’obli»eant qu’à un paiement ou à un remboursement, c'fst-à-dire à la dation d’un équivalent et non à une restitution en nature, constituent les types essentiels de l’opération de crédit.