CHAPITRE VI

LE COMMERCE INTERNATIONAL

542 à 545. Généralités sur h* commerce international

Développement contemporain des rapports commerciaux de la France et des principaux Etats étrangers ....

546-547. Statistiques douanières; commerce général et comspécial. - 548. Iiulieations statistixpies relatives au mou-

vement du commerce extérieur de la France. — 549 à 549 1er. Indications relatives aux divers éléments constituant le commerce extérieur de la France. — 550. Indications statistiques relatives aux rapports coiiimerciaiix de la France avec les autres Etals. — 551. Dév<d(q»pem<mt du c<mmierc4* extérieur lians riuisemblt* des Etats; pré|)ondérance dw commerce intérieur.

Principes généraux de la législation douanière

552. Ce (pi’il faut entendre par le régime douanier. — 553. Différentes catégories de mesures intéressant le commerce extérieur.

— 554 à 556. 1 Mesures n^latives à l’importation. — 557. Principaux systèmes de tarification douanière. — 558. Avantages et inconvénients des différents systèmes de tarification tluuanière.

— 559-560. Le système des tarifs conventionnels, ou destraitèsde commerce. — 561-562. La ciausedulraUemenl<lelanationlaplns favorisée; ses avantages et ses inconvénients. -- 563-564. Le système du double tarif. — 565. Divers moites d’ètablissemenl des ilroils ile ilouaiu? : «Iroits ad vulnreni «d. *lroil,s spécificjues. — 566. Li‘s j>rimes i\ la production. 567-568. 2° Mesures relatives à l’exportation. 569. 3« .Mesures relatives à l’importation réalisée en vue d’une réexportation uitériiumï. — 570. A) Le transit.

— 571. B) L’entr<‘pôl. — 572-573. C) L’admission temporaire. — 574. D)Le drawback. — 575 à 577. E) Ports francs et zones franches. — 578-579. Le régime de la marine marchande. — 580 è 582. Le réginie douanier colonial.

Notions historiques sur la politique commerciale de la France

et des principaux Etats

583-584. Le mercantilisme et la réaction libérale. — 585. La politique commerciale de la Restauration et de la Monarchie de juillet. Le système de l’échelle mobile des céréales. — 586. La Ligue de Manchester e.l l’abolition «les « coru-laws », en .\ngleterre.

— 587-588. La réforme libérale de 1860. Le régime des traités <le commerce. - 589-590. Résultats <le la réforme libérale de 1860.

— 591 à 593. Le tarif général «le 1881. Orientation nouvelle de la politique douanière dans la plupart des Etats. — 594 à 596. Le retour h la protection douanière en France; la loi du 11 janvier

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