LA LIQUIDATION A LA BOURSE DES VALEURS

type la manière de procéder des agents de change à la Bourse de Paris, puis en indiquant les organisations spéciales adoptées dans quelques Bourses de marchandises.

If Au point de vue des rapports entre les agents de change etleurs clients, toute opération se règle soit par une livraison de titres contre argent, soit parle paiement de la différence qui subsiste après compensation des créances respectives, lorsque les titres achetés ontété revendus ouïes titres vendus rachetés. Les opérations de report et de déport se présentent de même, car elles s'instrumentent toujours sous la forme d'un achat au comptant accompagné d'une vente à terme, ou inversement ; les opérations reportées sont donc censées liquidées au cours de compensation, moyennant paiement d'une différence, puis recommencées au même cours, par une opération nouvelle à l'échéance du terme prochain.

Comme garantie du paiement des différences, l'agent de change peut, avant de faire un achat ou une vente à terme, exiger du donneur d'ordre le dépôt d'une coayer/M/'c en rapport avec l'importance des écarts possibles dans les cours. Si le client ne paie pas régulièrement les différences dues à chaque liquidation ou s'il ne reconstitue pas la couverture sur laquelle elles auraient été imputées, l'agent de change a le droit de liquider d'office sa position, pour ne pas continuer à être garant, vis-àvis des tiers, des pertes éventuelles dont il n'est plus assuré d'être couvert. \\ exécute le client, en vendant pour son compte les titres dont il est acheteur, en rachetant ceux dont il est vendeur, de manière à arrêter les pertes, et n'a plus alors à poursuivre le recouvrement que du solde de sa créance.

Les opérations faites chez plusieurs agents par un même donneur d'ordre, qui se trouve acheteur de certains titres chez l'un et vendeur chez l'autre, ou créancier de l'un et débiteur de l'autre, peuvent se régler entre ces agents par voie de compensation, jusqu'à due concurrence, si leur client les autorise à se concerter à cet effet en se révélant réciproquement son nom et les opérations faites pour lui.

En dehors de ce cas, chaque agent ne règle individuellement qu'avec ses clients et tous les agents règlent leurs comptes entre eux par une liquidation générale. La liquidation comporte alors trois séries d'opérations : i° chaque client remet à son agent les litres ou l'argent qu'il lui doit ; 2° tous les agents se concertent, pour que chacun reçoive les titres ou l'argent qui sont dus

par ses confrères ; 3° chacun d'eux remet à ses clients les titres ou l'argent qu'il leur doit.

Pour simplifier les transmissions de titres et d'argent entre eux, les agents de change opèrent par voie de compensation générale. La Chambre syndicale fonctionne comme Chambre de compensation. Pour l'argent, on dresse un tableau des soldes dont chaque agent est créancier ou débiteur vis-à-vis de 1 ensemble de ses confrères ; les agents débiteurs paient à la Chambre syndicale, en espèces ou en un bon de virement sur la Banque de France, et les agents créanciers sont payés sous la même forme par cette Chambre. Pour les valeurs, on dresse de même un tableau du solde des titres de chaque espèce que chaque agent aura à livrer ou à recevoir de l'ensemble de ses confrères, après compensation faite jusqu'à due concurrence de tous les achats et de toutes les ventes opérées par lui ; la Chambre syndicale indique à chaque agent livreur à quel agent leveur il doit remettre les titres dont il reste débiteur et toutes les transmissions se trouvent ainsi compensées ou effectuées.

Pour arriver à cette compensation générale, il faut qu'aucune transmission de droits ne se fasse directement, d'un client vendeur au client d'une autre charge qui a fai t, comme acheteur, la contre-partie de son opération. C'est pourquoi il est de règle que tous les titres achetés et vendus soient livrés, d'une charge à l'autre, sous la forme aa porteur ; pour les titres qui sont essentiellement nominatijs, un double transfert d'ordre est opéré, du nom du vendeur à celui de son agent de change, puis du nom de cet agent à celui du confrère auquel il livre, avant le transfert définitif au nom de l'acheteur.

La liquidation des opérations de la coulisse, à Paris, se fait dans des conditions analogues à celle de la Bourse. Il en est à peu près de même sur ceux des marchés étrangers oii les catégories de personnes admises à opérer directement, pour leur compte ou à titre d'intermédiaires, sont étroitement limitées. Au Stock Exchange de Londres, le grand nombre de membres admis à opérer et l'inégalité du crédit dont ils jouissent ne permettent pas de régler les transactions par voie de liquidation générale ; en principe, les règlements se font individuellement, sauf constitution de groupements qui fonctionnent comme clearing houses, pour certaines catégories de titres ou de payements.

Les mêmes difficultés empêchent de procéder par voiefde liquidation générale dans les Bourses de marchandises, oii des