LES MINES ET LES CARRIÈRES

ilu Luxembourg, le principal gisement de l'Europe. Des gisements inii)ortanfs ont aussi été découverts en Normandie et en Anjou. Notre production, inférieure à 3.700.000 tonnes jusqu'en 1890, atteignait 7. '1 00. 000 en iç)oj et 22 millions en 1918, tandis que l'Anglelcire n'en produisait que iG et l'Allemagne 29. auxquelles le Luxembourg en ajoutait 7. F.,es Etats-Unis seuls sont aussi bien dotés que la Irance, avec les minerais du lac Supérieur. Il y a là un clément de prospérité qui, pour notre métallurgie, peut compenser l'insuffisance du charbon, en facilitant l'échange de nos minerais avec les combustibles dont les pays voisins sont largement pourvus.

Parmi les autres minerais métalliques, le seul dont la l'rance soit amplement dotée est la hnuxilr. d'où s'extrait l'aluminium. Les gisements voisins des forces hydrauliques des Alpes nous assurent une situation particulièrement avantageuse, pour la production d'un métal dont l'emploi se développe rapidement.

La valeur en capital des mines de houille, d'après le cours des actions des sociétés concessionnaires, atteignait 2.S3o millions à la fin de igiS. Les houillères, dont le produit brut représente les quatre cinquièmes de celui des mines françaises, entrent dans le produit net. évaluéadministiati veinent à 1 20 millions, pour une fraction certainement bien plus forte, peut-être les neuf dixièmes. Le taux de capitalisation, répondant à un revenu de 1 p. cent environ, escompte évidemment les plusvalues de l'avenir. Les autres mines et, les carrières, dont le produit brut réuni représente les deux tiers de celui des mines de houille, donnent peut-être un produit net égal au tiers ou à la moitié de celui de ces dernières, qui se capitalise certainement d'après un taux d'intérêt plus élevé. On peut donc évaluer le capital total, répondant aux richesses du sous-sol en exploitation à quelque chose comme 4 milliards, donnant un produit net de 160 à iSo millions, — soit un peu plus du quinzième du revenu et du vingtième de la valeur vénale attribuée à la superficie cultivée.

La rtaction correspondante de la richesse nationale est bien autrement considérable chez la plupart des peuples qui sont à la tête de la civilisation. Les chiffres donnés ci-dessus pour la houille font d(\jà connaître le principal élément de la différence. Les minerais autres que le fer, dont nous ne possédons que des gisements insignifiants, l'aggravent singulièrement. On peut se faire une idée de leur valeur [lar celle des

métaux qui en sont extraits, carie coût du traitement métallurgique n'entre dans le prix de ceux-ci que pour une faible part. La production mondiale des principaux d'entre eux a doublé entre la fin du xix*" siècle et la guerre actuelle. En igiS elle atteignait les chiffres suivants :

Poids Valeur Valeur totale

(tonnes) unitaire (fr.) (millions)

Plomb 1. 200.000 470 ôCo

Zinc 1. 000. 000 55o 55o

Cuivre 1. 000 000 1.700 1.7 10

Etain i3o.ooo 5. 000 65o

Argent 7.000 ioî.ooo 710

Or 700 3.444 000 t.4io

En y ajoutant l'aluminium, le nickel, le mercure, le platine, on arriverait à près de 7 milliards pour la valeur des métaux bruts autres que le fer extrait du sol, tandis que les combustibles minéraux, à eux seuls, représentaient une valeur de i4 à i5 milliards. Il faudrait ajouter au total environ 5 milliards, pour 33 millions de tonnes de pétrole brut, valant sur place i5o francs la tonne, — par suite, il est vrai, d'une hausse de pins de 5o p. cent de 191 1 à igiS.

Dans les Iles Britanniques, la production de charbon, en 1913, représentait 3.6^0 millions, pour une valeur moyenne de 12 fr. 5o la tonne sur le carreau de la mine. Le minerai de fer y ajoutait 1 10 millions, les autres minerais et le sel 5o millions. Avec les produits de carrières, le total arrivait à [\ milliards.

En Allemagne, 192 millions de tonnes de bouille, à i3 fr. 5o environ, et 87 millions de tonnes de lignite à 3 francs, ont constitué, en 1913, une production charbonnière valant environ T.85o millions ; celle du minerai de fer s'est élevée à i5o millions (Luxembourg non compris), celle des autres minerais à une somme piesqu'égalc, celle de la potasse cl du sel à 200 millions, le tout atteignant 3./|00 millions, sans compter les produits des carrières.

La production minière do la /i(7;//V//;c, composée prcsqu'cxclusivement de charbon, dépassait /|oo millions.

{j'AulricIie-IInngric, dont la production de combustibles minéraux se compose pour plus de moitié de lignite, ne tirait pas de ses mines, au (otal, plus de 5oo millions avant la guerre.

La Russie produisait, outre 33 millions de tonnes de houille et 10 millions de tonnes de |)étiole, du fer, du manganèse, du cuivre, du zinc, presque tout le platine du inonde (5 à 0 tonnes

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valant 7 millions la lonncj et pour lio à lOo tuillioiis d'or par an, le tout valant peut;ètrc 2 milliards.

Les Etals- Unis ont extrait, en 1913, /i.!.') millions do tonnes métriques de liouillc. valant 7 francs sur le carreau de la mine, et S3 millions de tonnes d'anlhracilc valant i3 francs, le tout représentant près de ''1 milliards. Leur territoire fournissait, en outre, (')2 millions de tonnes de minerai de fer très riche, valant de i5 à iS francs, les deux tiers de la production mondiale du pétrole, plus de la moitié de celle du cuivre, le tiers de celle du plomb et du zinc. Ils ont produit en igiS pour :uo millions d'argent (évalué au cours commercial), pour IGo millions d'or, enfin pour '|5u millions de gaz naluicl servant de combustible, etc. La production en combustibles minéraux, minerais métalliques et sel s'est élevée, pour celte année, à une dizaine de milliards, et la production minérale totale à plus de 1 ( milliards (i). On volt quels éléments variés de prospérité expliquent l'essor sans précédent de l'industrie américaine.

Un certain nombre d'autres régions possèdent des mines très riches de certains produits.

l/Espayiie fournit, outre !\ niiliions de tonnes de charbon, pour 180 millions de minerais de fer, de cuivre et de plomb.

Le Canada a produit en iiji3, outie iIj millions de tonnes de charbon, pouiCo millions de francs de cuivie,75 millions de nickel,,100 d'argent et 85 d'or. Le Mediijue, avant de tomber dans l'anarchie, produisait 3 millions 1/2 de tonnes de pétrole, pour 25o millions de francs d'argent (au cours) et 120 millions d'or.

L'Auslralie produit 12 millions de tonnes de charbon, 5o millions de francs d'argent et 270 millions d'or. Les possessions anglaises du Sud de l'AJriijiic oui (ouini en i y 1 3 pour 1 .100 millions d'or.

Le Japon donne 21 millions do tonnes de charbon, pour plus de 100 millions de cuivre et .'lO d'or. La (Jiine renferme d'immenses bassins houillers, que certains ingénieurs considèrent comme les plus riches du monde ettpii ne donnent encore que 1") millions de tonnes. L'Inde anglaise fournit i(J millions de tonnes de houille, i million de tonnes de pétrole, pour 00 millions de francs de ntincral de manganèse et "jS millions d'or.

Le congrès géologi(iue de i<)i3 évaluait les réserves oniinues

(i) La sl.Ttisliqiio américaino l'i-valup à la.litij millions, mais 011 i-oin|)- Linl les inr^laux bruis au lien des iiiinerols ; elle compipntl nolammeiil Ifl fonlc brute pour j.aScTnîIliroiis. laiiUis (|uc In vaicur ilu iniuiMai lio Ici n'altcint pas la moilii!' de ce chlll'ic.

de houille, de lignite et d'anthracite, dans le monde entier, à 7.500 milliards de tonnes, dont 5. 000 environ dans l'Amérique du Nord, plus de 4oo en Allemagne, près de 200 en Angleterre, 60 en Prusse, 5^ on \utriche-Hongrieet 17 seulementen France. On voit combien le sous-sol de la France est relativement pauvre ; la valeur de la production minière atteint, en Allemagne et en Angleterre, plus de 4 fois la nôtre, — aux Etats-Unis, plus de 10 fois, sans compter les métaux précieux. La quantité des produits obtenus, qui est le point vraiment intéressant, présente des écarts encore bien plus grands, puisque les prix unitaires, dans les pays mieux dotés, sont moindres que chez nous : il en est de même du nombre des ouvriers employés. Indépendamment des bénéfices directs qu'elle procure aux capitaux et aux travailleurs, cette richesse minière amène, dans les pays qui en bénéficient, une réduction notable du prix de beaucoup de matières employées dans les usines ; c'est là que gît la cause essentielle des difficultés que nous éprouvons à soutenir la concurrence des grands pays industriels, sur le marché du monde, pour les fabrications dans le prix de revient desquelles le charbon et les métaux entrent pour une part importante.

IV. La propriété bâtie. — Le second élément, dans les richesses acquises de presque tous les pays, comme importance, est constitué par les maisons et les édifices de toute nature, venant immédiatement après la terre cultivée. '^

En France, il est procédé à des évaluations périodiques du revenu de ces biens, pour la perception de l'impôt foncier. Une évaluation approximative avait déjà été faite en i85i-5o. La transformation de la taxe sur la pro|)riété bâtie, qui élaitjadis un impôt de répartition, en un impôt de cjuotité, a conduit à faire, de 10 ans en 10 ans, des évaluations précises et complètes, dont la dernière remonte à igog-if)!!. En raison de robligation de faire enregistrer les baux afférents à tous les imnieul)ics loués, les termes de comparaison certains sont assez nombreux j)0ur donner à ces cslimations une base solide.

L'évaluation du revenu net imposable a été accompagnée de celle de la valeur vénale ; faite dans chaque localité d'après un taux de capitalisation étudié sur place, elle présente également un caractère très sérieux. Nous devons rappeler que si, jusqu'en 1914, le sol occupé par les immeubles était taxé comme propriété non bâtie, c'était seulement d'après le taux appli(iué aux terres arables, de sorte (juc cha(|ue évaluation de la propriété

LA PKOPRIÉTÉ KATIE 317

bàlie a compris la tolalitt; de la plus-valtir que les terrains couverts par les bâtiments devaienlà leur situation dans les agglomérations.

Le fisc distingue les maisons des usines ; en edet, daprès la loi, le revenu net imposable se calcule en déduisant de la valeur localive, pour tenir compte du dépérissement et des frais d'entretien, 23 p. cent s'il s'agit de maisons, !^o p. cent s'il s'agit d'usines. La distinction ainsi établie par les lois detinan ces, d'aj)rès les charges probables des pro[)riélés, déi)end de la nature des immeubles et non de leur destination, de sorte que la désignation « maisons » ne comprend pas seulement les locaux consacrés à l'habitation, mais aussi tous ceux qui sont alTeclés au commerce, aux petits ateliers, etc. ; seuls, les grands établissements, comportant un outillage industriel, sont rangés parmi les usines. C'est ainsi que, pour les chemins de fer, les gares sont taxées comme maisons, les ateliers et dépôts seuls comme usines.

Enfin, la statistique fiscale laisse en dehors les bâtiments exemptés d'impùls par la loi. savoir : 1° les bàtinienls ruraux ^granges, écuries, etc.), dont nous avons, par ce motif, réuni l'évaluation à celle du sol cultivé ; 2° les édifices appartenant à 1 Etat, aux départements, aux communes ou aux établissements publics, lorsqu'ils sont affectés à des services publics et non productifs île revenus. Nous renvoyons l'estimation de ces derniers à un paragraphe ultérieur.

Nous allons résumer d'abord les évaluations officielles relatives aux maisons, puis celles qui concernent les usines ; nous joindrons à celles ci les terrains et chantiers que nous avons distrait de la propriété non bâtie, pour ne comprendre dans celle-ci que les terrains susceptibles de culture.

.\. — Maisons D'iiABrr.vTiox et loc.vlx .affrgtés au commeiice ou A LA PETITE i.NousTRiE. — Lcs résultats do l'enquête de iS5i- 03 et ceux des trois premières évaluations décennales faites, en vue du nouveau mode de taxation tle la propriété bâtie, peuvent se résumer ainsi qu'il suit :

IHTK NOMBBE BKVB.NU NET VALEin

Ae l'év.iluation d'immeubles imposable v.'nale

(millions) (millions)

i85i-i853 -.iSg.ooo 677 18.675

!887-i889 8.<ji4.ooo 1.918 i6.i37

1909-1911 .' (j. '178.000 a.îOT r>f).56.<

Lors de la dernière révision, la valeur locative, évaluée avant la déduction répondant aux frais d'entretien, s'élevait à û.uSS millions, dont 916 pour les locaux affectés au commerce, le reste pour les logements.

Le tableau montre combien la valeur de celle partie de la richesse publique augmente rapidement. Jadis très inférieure à celle de la propriété rurale, elle lui est aujourd'hui presque égale. Le taux de capitalisation était évalué, en 1802, à o fr. 6a p. cent, chiffre certainement trop bas. Il était voisin de.'i fr. 20 p. cent pour les trois dernières évaluations, un peu inférieur seulement pour celle de 1899, faite vers le moment où le taux de l'intérêt a été le plus bas.

Les variations du revenu tiennent à deux causes : 1° le mouvement de la matière imposable, résultant des constructions et démolitions ; 2° les variations de la valeur locative des immeubles qui n'ont pas été modifiés ou, autrement dit, les variations du cours (les loyers. En comparant les évaluations relatives aux mêmes immeubles, en 1887, en 1899 et en 1909, l'administration a pu se rendre compte de l'influence relative de ces deux causes : il résulte de cette étude que, au cours de la première de "ces deux périodes, sur une augmentation totale de la p. cent, moins de i p. cent devait être attribué à la plus-value automatique des immeubles et, par conséquent, 11 p. cent provenaient de l'extension des constructions ; au cours de la seconde, l'augmentation fbtale a été de i4,i p. cent, dont 3,i p. cent dus à l'augmentation des loyers et 11 p. cent aux constructions nouvelles. Pour l'ensemble des vingt-deux années, la hausse des loyers dépasse à peine !\ p. cent.

La nouvelle évaluation de la propriété bâtie a été suivie d'une hausse assez sensible des loyers. On peut donc admettre, pour les trois ou quatre années qui se sont écoulées entre sa date et la guerre, une augmentation totale supérieure plutôt qu'inférieure à la moitié de celle de la période décennale antérieure. On arriverait ainsi à une évaluation montant, en chiffres ronds, à 2.700 millions pour le revenu net et à 6'j milliards pour le capital, à la fîn de 1913.

Le» chiffres qui précèdent montrent que c'est surtout à l'apport constant de l'épargne qu'est dû l'accroissement de la valeur de la propriété bâtie ; il ne |)rovient que dans une faible pro- |)orlion, de la plus-value duc à l'augmeiilatioii de la renie résultant du dévelo|»penicnt des agglomérations, do celle dont l'Ecole de Karl Marx attribue la cause aux liens sociaux et dont