VIU. TOSCANE
l^alGur de la Toscane, poipr extirper lont prétexte le tyrannies et de vexationi , S* M* 9 bien âerée an^ de toute con8i4ëratioa, pertonnelle» bannU à ia de la législation criminelle jusqu'au nom djS ite-trahison auquel on a donne une extension tn^ deet tout-à-fait arbitraire ^ au point que ee crime, i ne peut être commis qu'immédiatement contre le ce ou rÉtat, a été appliqué;à des délitA d'un ordre ifêrieur, souvent Qii^mc à des actions indifférentes* )i
a Cest un grand mal que Tabus du serment dans a^'^Tl^n'i''" procédures criminelles : c'est une méthode vicieuse ^''*'^*' [ne de placer un prévenu dans l'alternative de s'aeen* lawmème ou de se parjurer* S* M* ordonna que on n'aurait recoura au serment que pour constater la vérité des témoignages rendus contre l'accusé, d a Comme trop d'exemples ont prouvé que le secret Sappr^'M» on assure aux dénonciateurs et l'impunité des »***•«•'**•• tisses dénonciations ont eu les plus funestes consé- ^jjneDces pour l'innocence, il fut ordonné qu'eu aftires criminelles, tout procès serait précédé d'une ac* ^ nuation formelle et publique 9 dont l'auteur se serait ^ cndu responsable et garant. )> ^ « Pour assurer la tranquillité des citoyens et préser- ^. ffx l'innocence des pièges , on supprima ce qu'on ap« |,pelût procès de la chambre, dans lesquels l'aceusé y n'était pas admis à la déieqseé il fut pris dos mesures ^ pour épargner à un accusé , peut*èlre innocent , le désagrément d^une longue captivité. Les preuves privilëgjiées , c^est-à*diire , les dépositions de témoins ôiH* cieU forent abolies comme abusives* »
censi
32 LIVRB YIII. CHAP. XXI* XTALIB.
AiM>iitwm<i6 « Un antre usage adopte depuis des temps imlnAi moriaux, fut également aboli y c est celui de condaoïi ner 5 comme con^incU^ le contumace^ qui f qud quefois, ne s'ëtait soustrait au jugement que pa manque de courage. »
lademniM- « ffc voulaut pas s'enrîchîr des amendes pécnniai
tion de» inno— -*• *
res imposées aux dâinquans , S. M. ordonna que Fat gent qui , à ce titre , revenait au fisc , fût verse dai une caisse particulière^ pour être employé à indemni séries individus qui avaient ëté injustement impliqua dans un procès criminel , ou seulement emprisonna ainsi que tous ceux qui , ayant éprouvé une perte pi suite d'un délit, n'avaient pu être dédommagés par ' fortune insuffisante de l'auteur. »
« Ce fut ainsi , dit Léopold , que les devoirs de Fa
fection paternelle furent mis enharmonie avec la sé^
rite qu'exige la justice : tout crime était réprimé p
une punition convenable et proportionnée y et le coi
pable perdait tout espoir d'obtenir sa grâce ou d'acl
ter l'impunité en composant avec la partie lésée # »
3. tndustrie, III. Lcs progrès de Yindustriej le perfectionneme
tuit» , coni-. des arts et des manufactures^ 1 activité du commet
furent à un haut degré les objets des soins paterne
de Léopold. Son Compte-rendu rapporte y sous^'cet
rubrique y les améliorations suivantes :
1. La liberté de l'entrée et de la sortie des ma chandises y ainsi que de leur circulation dans Hnt rieur;
2. La liberté des vendeurs de fixer le prix de lec marchandises. En renonçant à une foule de dr(^
moi'c*.
