VIII. TOSCASîB

fétraclatios. B suspendit pendant huit ansle sentenee^ enfin 9 le 28 août 1795, époque où tous les sonhrcraîns avaient pa se coayaiocre du danger des innovations) il lança là bulle Aw^remjideij qui cofeidamne cinq pn^o8%io9is du synode comme hérétiquos^et 60ÎManli9<dix comme schismatiques, erronn^, scandaleuses', calomnieuses et malicieuses.

Plaçons ici le jugement qu'a porté sur cette bulle on des plus grands théologiens proleslans , nn prélat dont la pieuse simplicité et l'air Ténérabio ont inspire da, respect à une cour licencieuse ^ lorsque vers la fin de 18Q7 , ilfse présenta aux Tuileries eottmie dép«t£ dn royaume de Westpbalie. Noos pdtiona dfe fêu PI\ilippe Hexihe, abbé de Konigslutter i. Après arôît critiquéyconforméaient aux principes du parti auquel

til appartenait, plusieurs dispositions de la bttlle, Henke ajoute ces mots: «PieVI^àlafin dudix'-baitième siècle, tient le même langage qui> au commencement de ce siècle, avait été celui de Clément XI, et le carac^ tère de l'époque où nous vivons nous donne la conviction que ce langage -sera encore celui du dix-nenrième. Nous sommes bien éloignés de taxer, pour cela , là cour de Rome d'une vaine arrogance. Ce que PreYI

* Kôoi^slatter est ubo «les qaatre litlMijeft de U priacîpaulé de W'olfenbûuel, qaif à Tépoque de la refiiraiatîon , ont ixà s^culafir Mes en faveur des. Protestans, saos élre réunies au domaine des prînoes. C*étaît pninîtiTenien( une abbaye de femmes ; Tempereor Lodisîre II (en allemand Lulher) la changea en abbaje de Bénédictins. Elle cal Ulii|Oiir»d€UiBée à vii eoelésîastîque distingué du duché de Brunswick.

20 LIYILB Vin. CMAP. XXI. ITALIB.

ënoDce, ce Mmt des principes, des opinions^ et prétentions cjael'Eglisecatholkpieavone, approuve^ respecte 9 quoique peut-être ce corps renferme membres instruits ^ ou professant des idées Ubéràleé\ qui ne s^accordent pas avec la bulle, quand toutes les cours la blâmeraient » ^.

Quoique la suite dépassenotre cadre , nous croyoni devoir placer ici ce que nous trouvons, au sujet dd Ricci j dans la Biographie universelle. « En 1799£ la Toscane fut occupée momentanément par les Fran^ çais. Lorsqu'ik eurent été oblige de se retirer , m peuple poursuivit ceux qui passaient pour leur avote étéfiivorabks. Ricci fut mis en prison, et s'y trouva confondu avec des criminels : mais l'archevêque et P sénat de. Florence se réunirent pour le délivrer; et ^ la fureur du peuple étant un peu calmée , on le transféra , le 8 août 1799^ dans le couvent des Domini* cains de S.-Marc. Dès le 1^' de ce mois , le prélat , i Ja sollicitation de Farchevêque , avait signé une for*" mule de rétractation , qui fut envoyée au pape. Pie VI était alors captif à Valence , et touchait au terme de sa carrière. On ne sait si la lettre de Ricci Ini parvint, mais la rétractation de celui-ci fut, depuis, jugée insuffisante. Après six semaines environ de s^ jour dans le couvent des Dominicains , où il fiit traité avec beaucoup d'^rds^ il put se retirer à la campagne , et l'on ouvrit de nouvelles n^ociations pour l'amener à faire une rétractation plus expresse. Ayant

' Henkb : Archiv zur Hf. Kirchen-Geschichte^ Band II!, St. 1, Bl.l.

, . VHI. TOSCANE- . , . , 2i

Uppris réleciion de Pie VII , il lui envoya la lettre il avait écrite h son prëdëcesseuc. Quand le pontife |)ar Florence y, en 1804 , Ricci témoigna le désir se réconcilier avec le Saint-Siège. Au retour du pe, s'étant abouché avec le prélat Fenaia, il signa, 9 mai 1805 ^ une formule d'adhésion entière^ tant p bulles contre le jansénisme, qu'à la bulle jéuc^ rem pdei. Le pape le reçut avec bonté >.l'embras^ 9 et Ricci lui écrivit de nouveau, i| Rome, pour lifler ce qu'il avait fait k Florence. Nous devons ire. qu'il persévéra dans ces sentimens , jusqu'à sa ort y arrivée le 21 janvier 1810. »

Les plans de reforme de Léopold. ne se bornaient à l'Église, ils s'étendirent sur toutes les branches gouvernement , et l'on peut dire que de tous les rmateurs politiques du dix-huilième siècle, le peut-âlre dont l'ouvrage subsiste encore , a été le and-duc Léopold. La raison de cette stabilité est solidité des fondations sur lesquelles l'édilice de régénération de la Toscane a été construit. Si feathousiasme généreux de la jeunesse a inspiré au .Û^ de Francois-Étienne de Lorraine et de Marie- Thérèse , l'idée de créer sur le sol de l'ancienne république de Florence le modèle d'une monarchie bien organisée , c'est la raison mûre de l'âge viril qui a réalisé ce projet. Léopold ne pensait pas que les erreurs commises en législation et en administration (lubliques , pour être antiques et invétérées , doivent élre conservées quand on est parvenu à les reconnaître iujustes et nuisibles \ il pensait qu'il n'est pas dans

23 LiVaB YIII. CBAP. XtX. ITALIE.

rintërét dHitl monarque ée laisser T^ëter son peuple ' dansPignorantce, pour mieux le soumetlire au pouvoir arbitraire > la sûreté de Tétat, d'après lui y reposait ' SUT }es progrès de la civilisation ^ mais il était aussi convaincu que Painëlioration des lois et des formes du gouvernement ne doit pas partir du peuple ; qu'un prince sage et éclairé doit opérer ces cbangemens sans attendre ' qn^on les réchme, mais aussi san» souffrir qu^un anxtre que lui-même, y prenne part; enfin ^ qtt'nne réforme bienfaisante ^exécutera bien mieux , bien plus promptetnent et plus paisiblement dans un état monarchique , et sous la conduite d'un chef uniique, qu^avec le concours du peuple dans telle forme de république que ce puisse être. L'expérience a prouvé qu'il avait raison de penser qu'une régénération qui ne respecte pas la sainteté de la propriété et l'inviolabilité des pactes, ne peut avoir aucune stabilité.

comjïie ren- gj^ détèloppaut ainsî les molîfs de la conduite de

da par Leopoid 1 k

«1798. 'Léôpoltl, nous ne suivons pas l'exemple de ces historiens qui , pour rendre raison des événemens^ ont recours à leur imagination pour deviner dès causes qu'ensuite ils nous donnent pour des réalités. Les principes qui ont guidé le réformateur de la Toscane, nous ont été dévoilés par lui-même, II les a énonces dans une conversation que , parvenu au trône impérîal , en 1790 , il eut aVec un honiime de lettres trèsdigue de foi; et celui-ci les a consignés dans m\ ouvrage que nous allons faire connaître : c^ést la traduction allemande du Cîompte-rendu , rédigé par

fe gnmd- J«o ivt^inèibe eu 0ous M dirseciioti itâmé-*-* «iiate , et qui porto le titre de Goi^mo €tèUa Toacahà- 90êio il regnodi Lêopoldo II • Ce livre ëtait isôtts préise;' lonque le monarque chargea M. Crbnte ^ pMfeiseàt ft Giesaen , de le traduire en allemand , pour le faire connaStre à la nation germanique qui venait de le choisir pour jcfaèf. La conversation qu'il eiit alocu avec* ce savant^ devait lui tenir lieu d'instmetion pouràon feravaiL

Dans ri0lroductio& de ce livre , l'augQste auteur nous apprend les motifr qui Font dëtei^minë à te publier* « S» M.^ dit-il 9 est intimement convaincue que le plus sûr moyen de gagner la confiance du peuple en son gouvernement, est de faire connaître à tous leé citoyens de l'ëtat ^ les vues et les motifs qui ont pro* voqué les ordonnances et institutions éman^t;s de l'âti'-' torité souveraine, à mesure que les circonstances et iè9 Lesoins du gouvernement les rendent n^essàires, et de les instruire clément sans aucune réserve et de la manière la plus claire, de l'emploi des revenus publidr.. S» M. sait que le mystère dans lequel on enveloppe quelquefois l'administration, inspire dé la méfiance' contre les mesures du gouvernement, et présente sotfé un faux jour les intentions du prince et de ses tfgéiis;

<c Ces Gonsidératioiûis ^nt engagé S. M« à pdrler A la connaissance du jiublic non^seuletiient la sttuàliDU' des finances du . grand-duché de Toscane , dépc^' le moment où elle ukonta sur le tr6n0 jusqu'à l'àM^' 1789^ mais aussi les principales Ordotinéncèsie^diii^ |K>siti6n$ qui concernent Tadmiiiistration de hijùètSc&

34 LIYBB YIII. CHAP« XXI. ITALIE.

tant civile que criminelle , les fabriques et le cam^ merce , les arta , VagricuUure^ en on mot^ le» différentes sources du bien public. Le but du monarque 9 en ordonnant cette publication, est de dévoiler â tons ses sujets toscans la pureté de ses intentions qui ont constamment tendu à contribuer de toutes ses forces i assurer le bien-être croissant de l'Etat^et àamâiorer les finances sans augmenter les charges du peuple. AaaijM d« C'cst cu nous couformaiit à cette distribution des

l'oatvage del

ooTtmo. matières que nous allons indiquer brièvement les

plus importantes des réformes de Léopold.

i. juiUM ci- 1 • Dans aucun pays peut-être , il ne régnait plus d'abus dans l'administration de \ajuslice cwUe qu'en Toscane : ils provenaient de la constitution de l'ancienne république 9 formée par l'agrégation suc* cessive d'une foule de petites corporations dont chacune avait ses privilèges et un for particulier. Les souverains de la maison de Médicis avaient laissé subsister un ordre de choses dans lequel les citoyens trouvaient quelque consolation de la perte de leur liberté j mais on sentira à quelle confusion , à quelles chicanes cette multiplicité de magistrature devait donner lieu j lorsque nous aurons nommé celles que le grand-duc jugea inutiles. Comme il possédait le trône à un autre titre que les Médicis y il pouvait se croire autorisé à supprimer des tribunaux provenant du temps de la république y mais qui n'étaient plus d'aucune utilité pour le peuple et ne faisaient qu^entraver la marche de la justice. En opérant cette révolution grande et salutaire, Léopolâ agit sans précipi-

Tlir. TOSCANE. 35

ation; toutet L» «uppii^oivu t allons 1er

lefirent sucoeflftiYemeiit dans I ce vii -nn msy et alors seulement qui le gra duc vit en IfUt de composer de juges habiles et int ribu-

Eux qu'il laissait subsister et dont il a t agrandir I ressorts en fiiisant disparaître 1 rs es.

L'ancien conaeU des deu a it comme i^^SSSidH

e ombre delà rëpubliqui G p chefe des***" ••"'•*

es plébéiennes de Florence y il s'ai nblait six par an pour choisir dans son sein , i is par la le du sort y les juges et chefs des vil ovinces

t les places étaient devenues vacantes da l'intere d'une séance à l'antre. Cette man ; de nomaux emplois était monstrueuse dans une monar- • cependant Léopold ne l'abolit que la dix-septième iëe de son règne.

La magistrature des conservateura des lois y char- a^ST^SS*

de surveiller les juges et officiers des villes, et la *'^'

rge du conaervateury for privilégié de tous les

gistrats y avocats , docteurs-ès-lois , procureurs y

otaires, ainsi que pour quelques causes privilégiées^

rent supprima , et le tribunal délia consulta qui

rouonçaît en affaires de grâce, et dans les causes

éservéïes à la décision du souverain, fut remplacé

r un seul conseiller du grand-duc, sous le titre de

r legalism Furent également supprimés les tribunaux privilé^ giés pour les causes concernant les droits régaliens du graud^duc ; Ceux qui , indépendans de toute cour supérieure.

26 LIVRE Vlll^ CUAP. XXI. ITALIE

pr d u^^^.^ ^..«..^ cotnmmiâiib

i co: ratii , » ses et états , jocdosant àen

vil etenfio tre s ]ierBOiiiies qui coihulaiei

' fo id ] r Uns de commimantés et^

y • Aiofi i u le Iribimal pour le sel ^ dt^

ch bte g \^-i aie avec les neaf tribunaux cjui i

dépendaient, savoir ceuji des affaires de douaM^, 4

retribulions perçues sut les contrats^ ocfux de la ùttiÊ

de la tenue des livres domaniaux , l'office des kâ

celui du fiscal, le tribunal de la loterie ^ cetnl

la monnaie ^ des postes, enfin des cbasses et pécbes j

Les tribunaux particutiers de la dime y de ia Viefl banque > du lombard et de» capitaines des ville Ou enleva aux employés des douanes, là connai sanoe des délit» de fraudo pour les soumettre ai juges ordinaires. La cour de» di'oits régaliens i grand-duc, celle de Tordre de S.-Élietee, la PnzU aegrela devant laquelle étaient portes les différén entre diverses autorité et <;oUrs de justice , ainsi q les appels pour causes féodales , furent supprimés; même que

Les offices de l'auditeur de la Chambre, les tt buuaux particuliers de deux hôpitaux de Fiôrenc de la fabrique du dôme {opéra del duomo ossia Sonia" Maria del Fiore), qui servait en même iém de dépôt pour des testamens passés devant iH>tatr et potir les registresde baptêmes de la ville de FI renée. Tous ces tribunaux particuliers qui ëncx)i braient la marche de la justice sans produire auci avantage aux justiciables, disparurent.

Tiff. TOSCANE. 27

Les jaranciet des ans i dts avec tribu- ,,,.fîPJ2SÎ? ax 4fai y appariiennenl . nent aboli rexercice afts mécaniques de\f t libre ^ 1 ion de

branche de l'indus b fat attri ie i nne mbre de commerce u^ it érij Cette

iratioo produisit en To le ur< : ré-*

tals) circonstance que m remarc eaipr

ce <{oe parmi les pays où cet i o a

, il s'en trouve où elle a été ins bienfaisante^ t-ôtre à cause de quelqi < < ens qai tien*

ient anx localités et qu'il se] t it d'appro*

ir« Par lettres circulaires de 1778, ainsi dans une ,,/|î;PP;;î*;i;^„ moins solennelle, le grand-duc dépouilla les îJ,i **"**""" ïltriboaaux épiscopaux de toute juridiction en affaires jpviles; par une autre du 19 février 1787, il abolit le tribunal de l'inquisition, et par une ordonnance du 30 septembre 1788, celui de la nonciature pontiGoaIe«

Par le moyen de ces suppressions , le grand-duc gie^^nT^JJ^uru fit tarir la source d'une foule de chicanes , d'injus-^ ^"^ ""*' tices et de prévarications. En réduisant le nombre |nrodigteux de juges, il se ménagea la possibilité de choisir pour les tribunaux conservés^ des magistrats (iciairés et intègres. Mais à quoi auraient servi toutes -ces mesures, si on avait maitenu la marche tortueuse de la justice que d'anciens usages avaient consacrée? Léopold porta la hache à la racine du roal^ etk pa^ bltant un noi;iveatt règlement de procédure civile, et «n faisant une nouvelle division territoriale du grandduché en vicariats et podesteries.

«I iinUiellfe.

28 LIVRE VIII. CHAP. XXi; ITALIE.

coïr«^if"" Pour couronner l'œuvre de la rëformation de Iir justice civile, il fallait un nouveau code de lois* Une ordonnance du lA juin 1787, chargea Joseph Vemac* cini , auditeur de la rote de Florence et jdusieurs autres jurisconsultes qui lui furent adjoints , de la i^ dactîon d'un code. Vemaccini étant mort , le consul- ' tour Michel Giani le remplaça*. Sous le successeur de ^ L<k>pold, un célèbre jurisconsulte , Jean-Marie Lam- " prôdi , professeur à Pise,^ fut mis à la tête de la com« '* mission de législation j il mourut en 1795. Bientôt ^ après , le monstre de la révolution française soufflant ^ son haleine sur la Toscane y, mit un terme aux travaui ''^ de la commission. ^

11 itiMiott II. Ge qui est dit dans la section du Compte-rendu ^^ de Léopold , laquelle traite de la justice criminelle , ^ est si important , même dans ce qu'elle renferme peutf ^|; Être d'erronné^ que nous croyons devoir le placer ici, en y faisant seulement de légers retranchemens.

« Gomme les tribunaux civils exerçaient une juridiction mixte, la réformation qu'ils avaient subie corrigeait , en même temps , plusieurs parties de la juridiction criminelle; néanmoins, il restait beaucoup d'abus â déraciner dans cette partie. Il était devenu urgent d'adoucir la trop grande rigueur des anciennes lois et la dureté de la procédure , fruit des principes sanguinaires qui avaient pris vogue dans la dernière époque désastreuse de l'empire romain , ainsi que du système féodal du moyen-âge et de l'ignorance barbare des écrivains. Gomme ce n'était que par une longue expérience qu'on pouvait apprendre à connaître

VÏII, T08CANR. 29

les moyens de combiner les devoirs de lliamanitë avec le maintien de la tranquillité publique et de la sûreté personnelle y on résolut de commencer par des roglemens préliminaires > afin déjuger, par Tcflet qu'ils produiraient > ce qu'on pouvait espérer d*une réforme générale.

a Les tribunaux chargés de prononcer sur la culpa* bilité ou Tinnocence des accusés furent les premiers l'objet de la sollicitude du souverain : les institutions propres â former des magistrats probes et éclairés et dliabilt*s avocats fixèrent ensuite son attention. L'égalité de la justice pour toutes les classes de ses sujets, moyennant l'abolition des privilèges , des exemptions et des faveurs accordées au rang, fut son troisième point de vue. On supprima ensuite dans la juridiction criminelle toute espèce de taxe et d'émolumens qui alimentent l'injustice et la partialité , et on abolit , pour la , plupart des cas , la confiscation des biens. On déter- ; mina le nombre des employés chargés do l'exécution <le la justice , et on les dépouilla de tout pouvoir arbitraire. On adoucit le sort des prisonniers et les dispoj sUions des lois relatives à la torture et à l'estrapade ; i enfin , la peine de mort fut abolie. »

"' a II ne fallait pas une longue série d'années pour N.nvr,nco<'e acquérir la conviction que , pour prévenir les crimes, un excès de sévérité est inutile dans une nation civili* sëe, et qu'il existe des moyens bien plus efficaces pour diminuer le nombre des crimes. Des punitions modérées, mais exécutées avec promptitude et sans rémission, copubinées d'ailleurs avec une surveillance exacte

50 LIVRK VIIÏ* CHAP. XIX. ITALIE.

tendant & prévenir plutôt les crimes qu'à trouver det ' coupables 9 conduisirent à ce but. Muni de cette ex- * p^rience> on put promulguer un nouveau code crnni-* *^ nel» » ^

At.ni:>,n a« ^ Cédant k son penchant pour la clémence et lit ^ nmu modération , S. M. déclara la peine de mort définitif* '

vement abolie, dans la persuasion que la terreur qu^ins* ^ pirent les exécutions ne produit qu'un effet momen^ '' tané f et que souvent elle se change en pitié; que ^ par ' conséquent , c'est une erreur que d'y voir dans une nation, bonne et douce un moyen qui puisse servir à effrayer» »

a On remplaça cette peine par celle de la prison ou de travaux forcés et publics. Ce genre de punition n'offre pas un exemple de terreur pour un instamt; mais l'aspect de la misère que souffre un être banni de la société humaine 9 privé à jamais de la liberté , et condamné à indemniser y pour ainsi dire, par un trn* vail péaible la société à laquelle il a fait injure > est bien fait pour inspirer l'horreur du crime. » AiK)iitîon «îa Le erand-duc développe ensuite les motifs qui l'ont

lu loti lire el il« " JTr T,

iMi^bodemoit. engagé à abolir la torture et la confiscation des biens dans tous les cas. Nous les passons sous silence 9 comme lieux communs connus à tous nos écoliers législateurs ^ quoiqu'il soit probable que s'il y a encore quel'que révolution en Europe ^ , le parti vainqueur ne se souviendra pas des maximes qui réprouvent la confiscation des biens.

Ai>oiiiipn au « Pour bannir tout abus de pouvoir • continue le

eriina de houto ■ '

i»bîM>u. I £„^ en ld27.