PREMIERE PARTIE Sources du droit français

Préliminaires. A* Formation tlu droit, p. 21-28. des textes, p. 28-52.

U' Publication et crilii|ac

Section I. — Période franquo ou barbare p. S3*t37

Ch. I. Personnalité des lois, p. 53-03. — Ch. II. Lois romaine:*. A* Au moment do l'établissement des Barbares, p. G3-G5. B* A la suite do l'ctablissenient des Barbares, g 1. Compilations do Justinien, p. 0^-06. 2 '• Lois romaincî des roj'aumes barbajcs d'Occident, p. G7-75. — ('b. III. Lois des Bar! p. 70-105. — Ch. IV. Capitulaircs, p. lOG-112. — Ch. V. Actes, forii...... .

polyptiquos , p. 113-121. — Ch. VL Historiens cl écrivains, p. I??-I?5. — Ch. VII. Sources du droit canon, p. 120-136.

Section II. — Période féodale. . p. 137-346

Ch. I. Sources du droit canon, p. 137-149. — Ch. IL Tornlonalito des lois,

p. 150-101). — Ch. III. Le ilroit romain à rép«)q«P féodale. \.vn Probol.

p. n0-l!)2. — Ch. IV. Preiniéro Ilenuissanco. Kcolo do Bologne, p. 1'.'-

— Ch. V. Les Bartolistes ou Postglossateurs. p. 213-220. — Ch VL Los liniversités, p. 221-238. — Ch. VII. Du droit coulumier on général, p V" ' ' Ch. VIII. Chartes municipales, p. 252-271. — Ch. IX. Coulumiers. i

— Ch. X. Monuments do la jurisprudence . p. 297-307. — Ch. XL Charte*. cartulairos, formulaires, p. .30S-31L — Ch. XII. Droit comnjcrcial et roaniimr. p. 315-317. — Ch XIII. Historiens et écrivainn, p. 3IS-32G — Ch. XIV Ordonnances et actes royaux, p. 327-345.

Section III. — Période monarchiqur p. 346-414

Ch. I. Droit romain. Deuxirme Renaissance, p. 347-.1GL — Ch. IL HétUclion officielle des Coutumes, p. 302-371. — ('h. III <>r-I' 387. — Ch. IV. La jurisprudence et i « .locti m.v i. ^

riens et écrivains, p. 403-414.

Section IV. — Période révolutionnair.

p. 4IS-416