DES HABITATIONS ET ÉDIFICES PUBLICS
de certaines parties delà France, ou le fait brûler à l'air libre ou dans des appareils n*ayant que peu ou point de tirage.
Tannée. — Ce que nous venons de dire de la tourbe s'applique rigoureusement à la partie ligneuse du tan, laquelle, bumectép, foulée dans des moules et séchéc ensuite à Tair libre, se vend sous le nom de mottes.
Gaz inflammables. — Nous avons dit {Voy, page i9S) qu'Ebelmen, dont la science déplore la perte prématurée, avait substitué l'oxyde de carbone et l'hydrogène à la houille, pour certaines opérations métallurgiques. Il était parvenu, en effet, à porter au blanc un four à réverbère destiné à fondre et à puddler de la fonte. Les avantages de ce procédé sont considérables au point de vue de l'industrie et de l'économie. « Par l'emploi du gaz, dit IVL Guérard, on développe plus de chaleur pour un |)oids donné de combustible, à raison de la facilité avec laquelle on règle l'admission de l'air pour opérer une combustion complète ; au contraire, une proportion plus ou moins grande d'un combustible eu nature est toujours distillée, ou même brûlée, en pure perte. Ajoutez à cela la suppression du tirage des cheminées et l'économie de la chaleur noGMiaire pour le produire, la plus grande régularité dans l'intensité de k| chaleur, la {lossibilité d'utiliser, à l'aide d'appareils convenables, la totalité du combustible, et enfin l'avantage de pouvoir diriger à volonté, dans le même foyer, des flammes oxydantes ou réductives, ce qui permet de transformer les travaux métallurgiques en de véritables opérations chimiques. »
Il faut ajouter à tous ces avantages « la possibilité de tirer parti, en les transfonnant en gaz inflammables, de tous les combustibles, même les plus désavantageux, là où, aujourd'hui, on ne peut employer que des combustibles de choix. Les houilles maigres, terreuses ou sulfureuses, les anthracites, les menus charbons, les fraisils, les tourbes, les mauvais bois pourront toujours fournir avec l'eau un mélange d'oxyde de carbone et d'hydrogène, dût-on puriûer ces gaz comme celui de l'éclairage, pour en séparer les gaz sulfureux et sulfhydrique. »
Au point de vue de l'hygiène, l'emploi des gaz inflammables mérite moins d'éloges. Dans une note adressée à l'Académie des sciences, au mois d'avril i8/i3, MM. Laurent et Thomas ont annoncé qu'ils avaient été témoins d'une trentaine de cas d'asphyxie résultant de l'aspiration des gaz inflammables. Du léger mal de tête se fait sentir, bientôt surviennent des vertiges, et l'ouvrier perd connaissance avant d'avoir pu proférer une seule parole. Pour produire ces effets, il suffit que le gaz respiré contienne de 15 à 20 pour 100 d'oxyde de carbone. L'exposition à l'air libre et des moyens très-simples ont suffi pour rendre aux
malades Tosage de leurs sens, et même pour leor permettre de reprendre leur travail après quelques heures de repos ; mais les acddents ne peuvent-ils point se présenter sous une forme plus grave ?
L'emploi des gaz inflammables exige de nombreuses et sèr ères piécauttoHSt si Ton veut mettre les ouvriers à !*abri non-seulement des dangers de Tasphyxie, ou plutôt de Tempoisonnement, mais encore de ceux des explosions.
Des établissements industriels.
Les établissements industriels soulèvent une double question d'hygiène publique dont le médecin et le gouvernement doivent également tenir compte. Il s'agit en effet : 1* de défendre la santé des ouvrien conu% les influences fâcheuses auxquelles les expose l'Industrie qu*ib ont embrassée; 2^ de sauvegarder la santé, le bien-être, le repos, h fortune des citoyens qui habitent la rue, le quartier, la localité oà l'établissement doit être fondé.
Les droits de la liberté individuelle, ceux de la liberté du commerce et de l'industrie, les besoins sociaux, les ex%ences de l'économie politique, les rapports internationaux, etc., viennent singulièrement compliquer les données du premier de ces deux problèmes, et imposent d'assez étroites limites à l'action administrative. Un rapport récent» fait au nom d'une commission chargée d'examiner s'il y avait lieu d'interdire la fabrication du blanc de céruse, vous a indiqué les nombreux points litigieux que soulèvent les questions de ce genre, et il vous a prouvé combien il est diflicile de ne point sacriGer, quelquefois, les intérêts de la santé publique à des considérations d'un ordre exclusivement industriel et ûnancier.
' Sans doute, le gouvernement a le devoir et le droit de protégeriez ouvriers contre l'inoirie ou la cupidité des maîtres ; il petit et 0 doit rendre obligatoires les procédés de fabrication qui sauvegardent le mieux la santé des ouvriers, les précautions indiquées par l'expérimce, mais son action ne va guère au delà, et on lui concéderait diffidlement la puissance d'interdire, de supprimer des branches d*indnalrie funestes à la santé des ouvriers ; nous vous avons déjà fait con- Mttre les principales d'entre elles, et nous vous avons dit de quelle iniiière doit s'exercer, ici, l'intervention officieuse des médecins, des ^Qoaeib d'hygiène et de l'autorité. Malheureusement, rien de plusdif- De que d'obtenir des ouvriers, eux-mêmes, l'observance des règles Vwlles il est de leur plus pressant intérêt de se soumettre avec atrignoor.
DES ÉTÀMJSSEMENTS INDUSTRIBLS. 417
Le teeoiid proUèiné est beancoap plas facile à résoudre, la Vberté de chacun ayant pour limites nécessaires le respect de ta liberté d'autroi.
Ce ne fat guère que vers le xiii* siècle, dit M. Trèbucbet, que radminlstration reçut une organisation sérieuse, et que Ton s'occupa réellement de la salubrité ; mais ce qui concernait les établissefments insalubres fut confondu dans les mesures générales de salubrité pres'* crites par le préfOt de Paris et le prévôt des marchands, et il faut arriver au XT* siècle, et même vers la fin du xti*, pour trouver dès dispositions spéciales. Le 4 novembre 1/^86 , une sentence du Ghfttelet ordonna ta suppression d'une fabrique de poterie, et le 21 novembre 1577, une ordonnance éloigna de la ville les tueries et écorcheries, tanneries^ mégisseries, teintureries et corroieries. Des ordonnances analogues lurent rendues le 14 février 1673 et le 10 joio 170! , mais en résumé les établissements insalubres n'étaient Tobjet d'aucuns règlements généraux, et l'on statuait isolément et pour chaque industrie, suivant ta nature des inconvénients attachés à son exploitation et les contesta^ tions qui s'élevaient entre les manufacturiers et leurs voisins.
Une loi du 13 novembre 1791 maintint les règlements relatif^ aux établissements insalubres, et un arrêté du 12 messidor an yiii conféra iQ préfet de police le droit d'empêcher d'établir, dans l'intérieur de Paris, des ateliers, manufactures ou laboratoires, qui devaient être hors de l'enceinte des villes suivant les lois et règlements.
Le 12 février 1806, une ordonnance défendit de former dans Paris aucun établissement pouvant compromettre la salubrité ou occasion^ ner un incendie, sans avoir préalablement fait à la préfecture de police la déclaration des matières employées et des travaux exécutés. L'autorisation était refusée ou accordée après visite et enquête de etmh modo et incommodo.
Le 26 frimaire an xiii, l'Institut, consulté par le ministre de l'intérieur sur tes mesures générales dont tindustrie manufacturière pau^ voit être Cobjet dans ^intérêt de la salubrité, proposa, par l'of'gane de Guyton de Morveau, Chaptal et G. Cuvier, de diviser les étaUls- 9ements insalubres en deux classes, la première renfermant tous ceux dont les opérations laissent échapper dans l'atmosphère, par suite de la putréfaction ou de la fermentation, quelques émanations gazeuses qu'on peut regarder comme incommodes par leur odeur ou dangereuses par leurs effets {roussoirs, boyauderiès, boucheries, amidonne^ ries, tanneries, brasseries, elc.) ; la seconde renfermant ceux où, par le moyen du feu, il se dégage, en vapeur ou en gaz, divers principes plus ou moins désagréables k respirer et nuisibles à la santé {distiltè-
iiè DES UODIFICATEURS PHYSIQUES.
ries des acides, des vins, des matières animales; emploi du plomb, du mercure^ du cuivre, etc.)
Enfin, le 15 octobre 1810 et le \k janvier 1815, radminbtratkm rendit des ordonnances qui seules règlent aujourd'hui la matière, et qu'il importe, par conséquent, de vous faire connaître avec quelques détails. Nous empruntons ceux-ci à un article publié par M. Trébucbet dans lesAunales d'hygiène [Voy. la Bibliographie).
J.es établissements dangereux , insalubres ou incommodes ont été divisés en trois classes, et Ton exige pour leur exploitation des autorisations et des formalités indispensables. Les conseils de salubrité sont appelés aujourd'hui à donner leur avis sur la formation des établisse* ments classés.
Les établissements de première classe sont ceux qui doivent être éloignés des habitations particulières ; mais il n'est pas nécessaire qu'ik soient éloignés de l'enceinte des villes. C'est à l'autorité qu'il appartient d'examiner si l'isolement est suflfoant, eu ^;ard à l'importance de l'établissement, à la natiu*e et à la configuration du sol, à l'importance des habitations environnantes. La demande en autorisation est adressée au préfet du département, et au préfet de police pour le ressort de la préfecture de la Seine. Elle doit être accompagnée de deux plans : l'un indiquant les rapports de l'établissement avec les terrains ou habitations avoisinant; l'autre, ses dispositions intérieures. Lt demande en autorisation est affichée dans toutes les communes, à 5 kilomètres de rayon, et doit rester apposée pendant un mois. Il est en outre procédé, par le maire de la commune où doit être ibrmé l'étabhssement, à une enquête cte commodo et incommoda auprèsdes plus proches voisins. Cette enquête, rédigée par les maires, se compose des renseignements recueillis personnellement par eux-mêmes, ou communiqués par tous les intéressés ; elle constitue une des formalités les plus importantes de celles qui doivent précéder V autorisation.
Toutes les pièces sont transmises au préfet, qui les soiunet au conseil de salubrité, et enfin au conseil de préfecture, s'il y a des oppositions. Qtiand ces diverses formalités sont accomplies, le préfet adresse toutes les pièces de Finstniction au ministre du commerce, avec sa proposition ; puis, après l'avoir soumise aux avis du conseil d'État, le ministre propose au chef du gouvernement un arrêté de reftis ou d'autorisation, que le préfet est chargé de faire exécuter.
Les établissements de seconde classe sont ceux dont Téloignemeat des habitations n'est pas rigoureusement nécessaire , mais dont il importe néaniuoins de ne permettre la fornntion qu'après avoir aaiuLs la omitpde que les opérations (|u'on y pratique sont exécutées de uia-
DES ÉTABLISSEMENTS INDUSTRIELS. 42
nière à ne pas incommoder le voisinage, et à ne leur causer aucuii dommage. Ce sont les préfets qui , après avoir consulté le conseil de salubrité, autorisent les établissements de seconde classe.
Les établissements de troisième classe sont ceux qui peuvent rester sans inconvénient auprès des habitations, mais qui doivent rester soumis à la surveillance de la police. Ces établissements sont autorisés par les sous-préfets dans les arrondissements de la sous-préfecture, par les préfets dans l'arrondissement du chef-lieu du département, et par le préfet de police dans le ressort de sa préfecture.
T>es dispositions que nous venons de retracer n*ont pas d'effets rétroactifs. Tous les établissements existant au moment de la promulgation de ces règlements ont continué à être exploités librement, et peuvent être vendus sans que l'acheteur ait besoin d'une autorisation nouvelle, à moins toutefois qu'ils ne viennent à se déplacer ou à changer quelque chose aux conditions dans lesquelles ils s'étaient formés.
Les préfets sont autorisés à suspendre la formation des établissements nouveaux^ c'est-à-dire ceux qui, portant sur des industries inconnues encore, n'ont pu être compris dans la nomenclature.
Une ordonnance réglementaire du 22 mai i8i!i3, sur les machines à vapeur, classe indistinctement tons les appareils à vapeur, quelle que soit leur pression, dans la deuxième classe des établissements classés. Les demandes en autorisation doivent faire connaître la pression maximum de la vapeur, exprimée en atmosphères et en fractions décimales d'atmosphère, sous laquelle les machines ou les chaudières doivent fonctionner; la force des machines exprimée en chevaux; la forme des chaudières, leur capacité et celle de leurs tubes bouilleurs, exprimées en mètres cubes ; le lieu et remplacement où elles doivent être établies, et la distance où elles se trouvent des bâtiments appartenant à des tiers et de la voie publique ; enfin, le genre d'industrie anquel les machines ou les chaudières doivent servir. Un plan des localités et le dessin géométrique de la chaudière, doivent être joints à U demande.
Un établissement étant reconnu insalubre, incommode ou dangereux, jusqu'à quel point doit-il être isolé ? A quelle distance doit- il être pbcé de toute habitation ? Il est impossible. Messieurs, de répondre à ces questions d'une manière absolue. • Si tous les vents, dit d'Arcet, soufflaient pendant des temps égaux et toujours avec la même intensité,, il est évident qu'il faudrait placer chaque fabrique à émanations insa*^ lubres ou désagréables au centre d*un cercle à elle consacré, dont I4 circonférence servirait de limite aux habitations du voisinage, et auquel il faudrait donner un rayon d'autant plus grand que les émana-
DBB fiTABLISSEMENTS INDUSTRIELS.
DEMONATIOM
ici itébm <l-^UtifBeiU luaUbrtf, ncNWiéM H ingénu.
uvDfCATioiv somiAïaB
et
leurt iictiféitMli.
DATES
dei décret el •Nhiuch
iediiMiMt
Ahiboiiiiiki#. Us
inijldonpftriii is fermentatio
oii
le pu-
Odeur fort désagréable.
tride, par lavages succensirs, et quand elles oot an éooulenient cooaiMI de )eurs eaux, sont provisoirement nn- «éft dans u V classa (Oéciikm ministérielle du 22 mars.)
AMOacM fulminantes, Voy. FuinUMOiê demereure^
ABCAifSONS o« résines de pin (Travail en grand des), soit pour la foote et réparation de ces matières, soit pour en extraire la térâientliioe.
ABTiriaEBS.
BLtu DE Pbubsb (Fabriques de), lorsqu'on n'y brAle pas la fumée et le gas bydrogène sulftaré.
hua DB PBUBSE (Dépôt de sang des •oimaux deltiné k la fabrication du).
Voy. Stmg ée$ animmut.
Boues et imnnodices (Dépôt de). Voy.
Voiries.
BOTAUDIEBS.
CALcmATiOR D'OS d'animaux lorsqu'on n'y brûle pas la fumée.
Ceudbcs d'obfEvbe (Traitement des)
pur le ploBib.
CsUdbes obaveUes (Fabrication des),
lorsqu'on laisse répandre la fumée
aadebors.
CBAIBS 00 DftBBXS D'ANIMAUX; lesdé' pOts, les ateliers ou les fabriques où ces matières sont préparées par la ntoéraiioo ou desséchées pour être «knjploifées k quelque autre fabrichlloo.
Cbantbb (Rouissage du) en grand par son séjour dans l'eau.
Gbahtbe (Rouisiage du lio et du). Voy.
tUmMrà,
Chabbon AifOiAL (La fabrication ou la révivificationdu), lorsqu'on n'y brûle put la fumée.
Cbaibon de teebe (Êpurage du) k
lion
Danger du fea tt odeur très»
'le.
Danger d'Incendie et d'explo-
sioD.
Odeur désagréable, insalubre.
Odcm- très-désagrétbis , surtout si le sang conservé n'est pas à l'état sec
Odeur très-désagréable et insalubre.
Odeur très-dés^^'éablede ma* tières animales brûlées portées è une grande distance.
Fuiiiée et vapeurs Insalubres.
Fumée très-épaisse et très-désagréable par sa puanteur. .
Odeur très-désagiéable.
oonvertt\ GeUe classifica comprend les fours è coke.
Chlobdbe de chaux (Fabrication en grand du).
CBLORiriiEft ALCAUNS, cau de javelle (FabricaUou eu grand des), destinés Ml commerce, aux fabriques.
COLLE rORTB (Fabrique de).
COMBUSTION des plantes marines, lorsqu'elle se pratique dans les éubUsse-
^J^^ permanents.
«^IDBB è iastrumeoU (Fabriques de).
^^**ît)itifiKBn, CMiBTAUX (Fabriques de). Voy. Verre.
Exhalaisons très4nsalabres.
Emanations insalubres, inléc* tion des eaux (fièvres).
Odeur très-désagréable de matières animales brûlées portées è une grande distance.
Fumée et odeur très-désagréables.
Odeur désagréable et incommode quand les appareils perdent, ce qui a lieu de temps è autre.
Idem.
Mauvaise odeur.
Exhalaisons désagréables nuisibles è la végétation et portées à de grandes distances.
Sans odeur ai les eaux du lavage ont un écoulement convenable, ce qui n'a pas lieu ordinairement.
Mauvaise odeur etdBngtr da ficn.
Fumée et danger du fni.
tAJanv. 1619.
aftjuânlill.
30 net. IdM.
9 fév. lift.
15 OCL 1811.
UJMV. itift.
15oct.|gi0.
ik Janv. 1815.
9 fftf . 182».
9 tf V. 1835.
16oct. 1810.
Iftlanv. 1815.
9liév7i828.
Iftjant. 1815, lOianv. 1818.
9 fév. 188».
1» ocu 1810.
14 Janv. 1815 U JMV. Ul».
»oov.l8a8.
15 od. 1810.
U janv. 1815.
0 fév. 182».
Slmail88S.
9 fév. 1825.
lOjanti 181& 27 mai 1888.
15 oct. 18101 U)anv.l8«5.
lOJanv. 181& U jan?. 1818b
DES M0D1RCATEUAS PHT»K}UBS.
DESIGNATION
iu ilflitrt el ctiblissMMaU iiulibres, JKMunëei M 4aififNi.
Cous TKBins (Fabriqae de) , même quand oo ne fUt qu'appliquer le vernis. Voy. Outre* de peau de boue,
DtBMS VhMJUkVX (Dépota, etc., de).
Voy. Chairt et Echaudoir»,
DfiGBAs on huile épaisse 4 Pnsage des tanocnrs (Fabrique de).
MftàiOKNTAOE du cuivre par le mélange de Pacide sulfurique et de Tacide nitrique (Les ateliers de)
Eao de javelle (Fabrication de F).
Voy. Chlorures aleaUm»,
Bac-pobtb (Fabrication d*). Voy. Aeide nitrique.
ÉCHAUDOims ou caisson des ahatis des animaux tués ponr la boodMrie.
ÊCHACDOIM dans lesquels on prépare et l'on cuit les intestins et autres débris des animaux. (Cette classification ne comprend pas les ateliers destinés k la cotason des issues et du frasdoukle^ dont le nettoyage et Fécbandage ont eu lien préalablement dans Ftotérieur des abattoirs. — Dédsloo ministérielle do 11 août 18SI)
ÈMAJni (Fabrique d'). Voy. Ferre.
tucMK ^MPEIHEBIE (Fabriques d').
Bhgeais (Les dépAu de matières pro- ^rcnant de la vidange des latrinesoa des animaux destinés k servir d*).
Voy. Poudrette, Vraie,
ÊQrAniSSAGE.
ETHEt (Fabrique d^ et les dépôts d*étber, lorsque ces dépôts en contiennent plus de quarante litres 4 la fois.
Btmjpilles (Fabriques €) préparées avec des poudres ou des mafKrcs détonantes et fulminantes. Voy. Fmdre» fàlmimamte»,
Fettecs TEixn (Fabriques de). Voy.
nsi^res.
Foci!fLArx (Hauts). La formation de ce» étabKssements est en outre régie PM^ la loi du a avril ISIO sur les
INDICATION SOMMAtBB ës
lein iiCMTfaitili.
Maovaite odev et dMiger ém feu.
Odeur tiig déngréable.
Odeur trèi-désagrétble et danger d'incendie.
Dégageosent de gas nuisible.
FruiiVATEde BKHun^ amorces falmioantes et antres maiiffes dans b préparation desquelles entre le fUminate de mercure 'Fabrique de).
Gai ■mociiE. extrait des conx de «"•denmtton 4u gas hydrogène. Voy.
Fabrication du\
Odeur désagréable et mode quand les appareils perdent, ce qui a Heu de temps k autre.
Odeur désagréable et incommode quand les appareils perdent, ce qui a lieu de temps k autre.
Mauvaise odeur.
Très-mauTaite odev.
dOL
GocMMm rrravail en grund de«^ soit
f^^ •«y et répuntion de ce»
«t pow cm rxtraiffT b
uoenr tres-oejagreaiiie ci aan-
ger du feu.
Odeur très-désagréable et in-
fSnet.flSit.
MJmiv. UlSu
Stfr.ia».
9Uw. US.
27 Md 18S8.
Ujaav. 1M&.
Ujanv. mSi.
SlMdtniw Ujamr. ttUb
Odear très-désagréable.
Explosion et danger d*iiiceodie.
Tous les dangers dr la fabrication des poudres fulmltes.
Crainte d*iBccndie, odeur dé-
Fnméc épaisse et danger du feu.
rt dangrr d*ia-
cmdie.
et daa- M un
Trt-s-mauvai«e
ger du feu.
Danger du feu, fini
pe«d*ode«r.
Odeur insalubre et dangi-r do feu.
lSoct.lM<i lilasY. ltl&.
Z7Imit. 18SL
S Juin 1821.
