I»,44,l-,00,ou

8. Largeur à déterminer dans chaque cas particulier ; toutefois on n'admettra pas plus de 2"»,80 pour la voie de 1",44, ni de 2",50 pour la voie de 1»,00, ni de 1",875 pour la voie de 0"»,75.

4. Largeur à déterminer dans chaque cas particulier ; toutefois on n'admettra pas plus de â^jlO pour la voie de 1"»,44, ni de 2",80 pour la voie de 1",00, ni de S^jlTô pour la voie de 0™,75.

C'est celte dernière dimension, égale à la plus grande largeur du gabarit du matériel roulant, qui servira à déterminer la largeur de la plate- forme et des ouvrages d'art.

5. 4">,20 pour la voie de 1",44 ; hauteur à déterminer dans chaque cas particulier pour les autres voies.

Cette dimension servira à fixer l'élévation des ouvrages d'art qui seront établis audessus du chemin de fer.

Dans les parties à deux voies, la largeur de Tenlrevoîe, mesurée entre les bords extérieurs des rails, sera de^

La largeur des accotements, c'est-à-dire des parties comprises de chaque côté entre le bord extérieur du rail et Tarète supérieure du ballast sera de»

L'épaisseur de la couche de ballast sera d'au moins trente-cinq centimètres (0",38), et Ton ménagera, au pied de chaque talus du ballast une banquette de largeur telle que Tarête de cette banquette se trouve à quatre-vingt-dix centimètres (0'",90) au moins de la verticale de la partie la plus saillante du matériel roulant.

Le concessionnaire établira le long du chemin de fer les fossés ou rigoles qui seront jugés nécessaires pour l'assèchement de la voie et pour l'écoulement des eaux.

Les dimensions de ces fossés et rigoles seront déterminées par le Préfet, suivant les circonstances locales, sur les propositions du concessionnaire.

Art. 8. — Alignements et courbes. — Pentes et rampes. — Les alignements seront raccordés entre eux par des courbes dont le rayon ne pourra être inférieur à'

Une partie droite de* au moins de longueur devra être

ménagée entre des courbes consécutives, lorsqu'elles seront dirigées en sens contraire.

Le maximum des déclivités est fixé à ^ millièmes.

Une partie horizontale de ^ mètres au moins devra être

ménagée entre deux déclivités consécutives de sens contraire.

Les déclivités correspondant aux courbes de faible rayon devront être réduites autant que faire se pourra.

Le concessionnaire aura la faculté, dans des cas exceptionnels, de proposer aux dispositions du présent article les modifications qui lui

1. La largeur de l'entrevoie sera ieUe qu'entre les partiei les plus saillantes de deux véhicules qui se croisent il y ait un intervalle libre d'au moins cinquante centimètres (0-,50).

2. Cette largeur sera calculée de façon que l'arête supérieure du ballast se trouve sur la verticale de la partie la plus saillante du matériel roulant.

3. En général, et à moins de circonstances exceptionnelles dont il devra être justifié, 250 mètres pour les chemins à voie de 1>",44 ; 100 mètres pour les chemins à voie de 1",00, et 50 mètres pour les chemins à voie de 0",75.

4. En général, 60 mètres pour la voie de l'",44, et 40 mètres pour les voies de 1»,00 de 0»,75.

5. En général, et à moins de circonstances exceptionnelles dont il devra être justifié, 30 miUièmes.

6. En général, 60 mètres pour la voie de 1",44 et 40 mètres pour les voies de 1",00 et de 0»,75.

paraîtraient utiles, mais ces modifications ne pourront être exécutées que moyennant l'approbation préalable du Préfet.

Art. 9. — Gares et stations, — Le nombre et l'emplacement des stations ou haltes de voyageurs et des gares de marchandises seront arrêtés par le conseil général, sur les propositions du concessionnaire, après une enquête spéciale.

Il demeure toutefois entendu, dès à présent, que des stations seront établies dans les localités indiquées ci-après :

Si, pendant Texploitation, de nouvelles stations, gares ou haltes sont reconnues nécessaires d'accord entre le département et le concessionnaire, il sera procédé à une enquête spéciale.

L'emplacement en sera définitivement arrêté par le conseil généi^al, le concessionnaire entendu.

Le nombre, l'étendue et l'emplacement des gares d'évitement seront déterminés par le Préfet, le concessionnaire entendu ; si la sécurité publique l'exige, le Préfet pourra, pendant le cours de l'exploitation, prescrire l'établissement des nouvelles gares d'évitement ainsi que l'augmentation des voies dans les stations et aux abords des stations.

Le concessionnaire sera tenu, préalablement à tout commencement d'exécution, de soumettre au Préfet les projets de détail de chaque gare, station ou halte, lesquels se composeront :

1^ D'un plan à l'échelle de ^ indiquant les voies, les quais, les bâtiments et leur distribution intérieure, ainsi que la disposition de leurs abords.

2^ D'une élévation des bâtiments à l'échelle d'un centimètre par mètre.

3"* D'un mémoire descriptif dans lequel les dispositions essentielles du projet seront justifiées.

Art. 10. — Traversée des routes et chemins, — Le concessionnaire sera tenu de rétablir les communications interceptées par le chemin de fer, suivant les dispositions qui seront approuvées par l'administration compétente.

Art. il. — Passages au-dessus des routes et chemins, — Lorsque le chemin de fer devra passer au-dessus d'une route nationale ou départementale ou d'un chemin vicinal, l'ouverture du viaduc sera fixée par le Ministre des Travaux publics ou le Préfet, suivant le cas, en tenant compte des circonstances locales ; mais cette ouverture ne pourra, dans aucun cas, être inférieure à huit mètres (8",00) pour la route nationale, à sept mètres (T'^jOO) pour la route départementale, à cinq mètres (6"*,00)

pour un chemin vicinal de grande communication ou d'intérêt commun, et à quatre mètres (4",00) pour un simple chemin vicinal.

Pour les viaducs de forme cintrée, la hauteur sous clef, à partir du sol de la route, sera de cinq mètres (5°, 00) au moins. Pour ceux qui seront formés de poutres horizontales en bois ou en fer, la hauteur sous poutre sera de quatre mètres trente centimètres (4",30) au moins.

La largeur entre les parapets sera au moins de * .La hauteur

de ces parapets ne pourra, dans aucun cas, être inférieure à un mètre (1»,00).

Sur les lignes et sections pour lesquelles la compagnie exécutera les ouvrages d'art pour deux voies, la largeur des viaducs entre les parapets sera au moins de *.

Art. 12. — Passages au-dessous des routes et chemins, — Lorsque le chemin de fer devra passer au-dessous d'une route nationale ou départementale, ou d'un chemin vicinal, la largeur entre les parapets du pont qui supportera la route ou le chemin sera fixée parle Ministre des Travaux publics ou le Préfet, suivant les cas, en tenant compte des circonstances locales, mais cette largeur ne pourra, dans aucun cas, être inférieure à huit mètres (8",00) pour la route nationale, à 7 mètres (7*,00) pour la route départementale, à cinq mètres (8",00) pour un chemin vicinal de grande communication, et à quatre mètres (4",00) pour un simple chemin vicinal.

L'ouverture du pont entre les culées sera au moins de * pour

les chemins.à une voie, et de' sur les lignes ou sections pour

lesquelles le cessionnaire exécutera les ouvrages d'art pour deux voies. Cette largeur régnera jusqu'à deux mètres (2°,00) au moins audessus du niveau du rail. La distance verticale qui sera ménagée audessus des rails pour le passage des trains, dans une largeur égale à celle qui est occupée par les caisses des voitures, ne sera pas inférieure à *.

Art. 13. — Passages à niveau, — Dans le cas où des routes nationales ou départementales, ou des chemins vicinaux, ruraux ou particuliers, seraient traversés à leur niveau par le chemin de fer, les rails et contre-rails devront être posés sans aucune saillie ni dépression sur la surface de ces routes, et de telle sorte qu'il n'en résulte aucune gêne pour la circulation des voitures.

1. Cette largeur sera telle qu'il y ait un intervalle de soixante-dix centimètres (0",70) au moins entre les parapets et les parties les plus saillantes du matériel roulant d'après la largeur maximum qui est fixée dans le deuxième paragraphe de l'article 7.

2. Cette ouverture sera telle qu'il y ait un intervalle de soixante-dix centimètres (0",70) au moins entre les culées et les parties les plus saillantes du matériel roulant.

3. 4<>,80 pour la voie del",44; pour les autres voies, cette distance verticale sera égale à la hauteur du matériel roulant, teUe qu'elle a été fixée dans le deuxième paragraphe de Tarticle 7, augmentée de soixante centimètres (0",60).

Le croisement à niveau du chemin de ïFer et des routes ne pourra s'effectuer sous un angle inférieur à 45**, à moins d'une autorisation formelle de l'administration supérieure.

L'ouverture libre des passages à niveau sera d'au moins six mètres (6",00) pour les routes nationales et départementales et les chemins vicinaux de grande communication, et d'au moins quatre mètres (4",00) pour tous les autres chemins.

Le Préfet déterminera, sur la proposition du concessionnaire, les types des barrières qu'il devra poser aux passages à niveau, ainsi que des abris ou maisons de gardes à établir. Il peut dispenser d'établir des maisons de gardes ou des abris, et même de poser des barrières au croisement des chemins peu fréquentés.

La déclivité des routes et chemins aux abords des passages à niveau sera réduite à vingt millièmes au plus sur dix mètres de longueur de part et d'autre de chaque passage.

Art. 14. — Rectifications des routes, — Lorsqu'il y aura lieu de modifier l'emplacement ou le profil des routes existantes, l'inclinaison des pentes et rampes sur les routes modifiées ne pourra excéder trois centimètres (0"*,03) par mètre pour les routes nationales, et cinq centimètres (0™,05) pour les routes départementales et les chemins vicinaux. Le Préfet restera libre toutefois d'apprécier les circonstances qui pourraient motiver une dérogation à cette clause, en ce qui touche les routes départementales et les chemins vicinaux ; le Ministre statuera en tout ce qui touche les routes nationales.

Art. 15. — Ecoulement des eaux ; débouché des ponts. — Le concessionnaire sera tenu de rétablir et d'assurer à ses frais, pendant la durée de sa concession, l'écoulement de toutes les eaux dont le cours aurait été arrêté, suspendu ou modifié par ces- travaux, et de prendre les mesures nécessaires pour prévenir l'insalubrité pouvant résulter des chambres d'emprunt.

Les viaducs à construire à la rencontre des rivières, des canaux et des cours d'eau quelconques auront au moins * de largeur

entre les parapets sur les chemins à une voie, et* sur les che-

mins à deux voies, et ils présenteront en outre les garages nécessaires pour la sécurité des ouvriers de la voie. La hauteur des parapets ne pourra être inférieure à un mètre (1°,00).

La hauteur et le débouché du viaduc seront déterminés, dans chaque cas particulier, par l'Administration, suivant les circonstances locales.

Dans tous les cas où l'administration le jugera utile, il pourra être