Ou empierrée

peimelUnl à une voilure ordiuaire de se ranger pour laisser passer le malériel du tramway avec le jeu nécessaire.

Un iiitervallf libre d'au moins un mètre dix cenlimétres (1". 10) de largeur sera i-éservê. d'aulre part, entre le malériel de la voie ferrée (loutes saillies comprises) el la V(îrlicale de l'arèle i>xlérieure de U plaie-forme de la voie publique.

Art. 7. — Etablisiement de la voie ferrée. — Parties accessibles aax voilures ordinaires. — Si la voie ferrée est établie sur un accolemenl qui. loul en restant accessible aux piétons, sera interdit aux Toîlores ordinaires, elle reposera sur une couche de ballast exclusivement coittposé de pierre cassée ' de de largeur ' et d'au moins trente-

cinq centimètres (0-,35) d'épaisseur totale, qui sera arasée de nivesB avec la surface de l'accolemenl relevé en forme de trottoir.

La partie de la voie publique gui restera réservée à la circulstiondH voitures ordinaires présentera une largeur d'au moins six ni^fres*, mesurée en dehors de l'accotemenl occupé parla voie ferrée el en dehore des emplacements qui seront affectés au dépôt des matériaux d'entretien de la route.

L'accotement occupé par la voie ferrée sera limité, du cMé de la rottle, au moyen d'une bordure d'au moins douze cenlimèlres {0",12) de sifl- Ue, d'une solidité suffisante ; dans les parties de routes el de chemim dont la déclivité dépassera trois centimètres par mètre (0",03), Mlle bordure sera accompagnée et soutenue par un demi-caniveau pavé qtd n'aura pas moins de trente centimètres (0"',30) de largeur. Un intervalle libre de trente centimètres (O-.SO) au moins sera réservé entre la verticale de l'arête de celte bordure el la partie la plus saillsnle du maUriel de la voie ferrée ; un autre intervalle libre d'un mètre dix cenlimèlres {l'",10) subsislera entre ce matériel el la verticale de l'aréle extérieim de l'accotement de la route.

Les rails, qui à l'extérieur seront au niveau de l'accotement régularisé, ne formeront sur l'enlre-rails que la saillie nécessaire pour le pifsage des boudins des roues du matériel de la voie feiTée,

Art. 8. — Trapcrses des ailles el villages. — Dans les traverses des Tfl* les et des villages, les voies ferrées devront, à moins d'une autorisation spéciale du Préfet, être établies avec rails noyés dans la chaussée enb« les deux trottoirs, ou du moins entre les deux zones à réserver pour rétablissement de trottoirs, et suivant le type décrit à l'article 6.

1. Ou de ffravier, «ulntat la nature, la rrèquentatlon d« la chaussiW dont Oi Ba illuutioD en msu c«inpKt(De ou bq traverM, etc. li. Lurgour égale il la largeur ila la voie niigmenli^ d'au moîna a>JJU. 8. SU mèlreK sont In mininum admissible pour une roate nsUoiiale.

Le minimum des largeurs à réserver est fixé d'après les cotes suivantes :

(A) Pour un trottoir, un mètre dix centimètres (1",10).

(B) Entre le matériel de la voie ferrée (partie la plus saillante) et le bord d'un trottoir :

i^ Quand on réserve le stationnement des voitures ordinaires, 2 mètres soixante centimètres (2" ,60) ;

2° Quand on supprime ce stationnement, trente centimètres (0",30).

Art. 9. — Exécution des travaux. — Le déchet résultant de la démolition et du rétablissement des chaussées sera couvert par des fournitures de matériaux neufs de la nature et de la qualité de ceux qui sont employés dans lesdites chaussées. '

Pour le rétablissement des chaussées pavées au moment de la pose de la voie ferrée, il sera fourni, en outre, la quantité de boutisses nécessaire afin d'opérer ce rétablissement suivant les règles de l'art, en évitant l'emploi des demi-pavés.

Les vieux matériaux provenant des anciennes chaussées remaniées ou refaites à neuf qui n'auront pas trouvé leur emploi dans la réfection seront laissés à la libre disposition du concessionnaire.

Les fers, bois et autres éléments constitutifs des voies ferrées devront être de bonne qualité et propres à remplir leur destination.

Art. 10. — Voies. — Les voies devront être établies d'une manière solide et avec des matériaux de bonne qualité.

Les rails seront en et du poids de kilogrammes au

moins par mètre courant ; ils seront posés sur*

Art. 11*. — Gares et stations, — Les voitures devront s'arrêter en pleine voie pour prendre ou laisser des voyageurs et des marchandises sur tous les points du parcours, sauf sur les sections ci-dessous indiquées :

Le nombre et l'emplacement des gares, stations et haltes seront arrêtés lors de l'approbation des projets définitifs. Il est toutefois entendu dès à présent qu'il sera établi des stations ou des halles pour le service des voyageurs, et des gares pour la réception et la livraison des marchandises, suivant les indications ci-après :

1. Les blancs laissés dans Tarticle 10 seront remplis suivant le type de voie, de supports, d'éclissage, d'entretoisement, etc.

2. Cet article sera modiûô dans le cas où Ton adoptera Tun des deux autres modes d'exploitation prévus par le règlement d'administration publique : arrêts en pleine voie sur tout le parcours, ou arrêts seulement à des gares^ stations ou haltes déterminées.

ENTRBTIES ET EXPLOITATION.

Arl, 12. — Entrelien. — Sur les sections oii la voie ferrée est aceesst^ ble aux voilures ordinaires (section a rails noyés dans la ctiaassée), ronlrelien qui esl à la charge du concessionnaire coiuprpnd le /mvage' des enlre-raila el de l'entre- voie, .linsi que des zones de cinquante centimètres (O^.KO) qui servent d'accotements extérieurs aux rails.

Une subvention de* esl allouée au concessionnaire sur tes

fonds d'entretien de la roule ' en raison de l'usure gui résul-

leva de la circulation des voilures ordinaires sur la largeur de chaussée qui est affectée au service de la voie ferrée. Ce chiffre pourra t'Ire révisé Ions tes cinq ans.

Arl. 13. — Séfection des parties déroute ou de chemin atteintes par les travaux de la voie ferrée. — Lorsque pour la construction ou la réparalion de la voie ferrée, il sera nécessaire de démolir des parties pavées ou empierrées de la voie publique située en deliors des zones ou de l'accotement indiqués ci-dessus, il devra être pourvu par le concessionnaire à l'entretien de ces parties pendant une année à dater de la réception provisoire des travaux de réfection ; il en sera de même pour tous les ouvrages souterrains.

Art. 14. ^ Xombre minimum des voyages. — Le nombre minimum des voyages qui devront être tiSiits tous les jours, dans chaque sens, sur la ligne entière, est fixé à

Art. 15, — Limitation <le la vitesse et de la longueur des trains. — Les trains se composeront de voitures au plus el leur longueur

totale ne dépassera pas

La vitesse des trains en marche sera au plus de kilomètres

à l'heure *,