‹ Cours de chemins de fer, professé à l'Ecole nationale des ponts et chausséesChapitre 127 sur 172 · TITRE IV · texte numérisé non relu

TITRE IV

TAXES ET CONDITIONS RELATIVES AU TnANSPORT DES VOVAOEtllS BT DES MARCHANDISES.

Arl. 42. — Pour indemniser îa Compagnie des travaux et dépenses qu'elle sengage à faire par le présent cahier des charges, el sous la condition expresse qu'elle en remplira exactement toutes les obligations, le Gouvememenl lui accorde l'autorisation de percevoir, pendant toute la durée de la concession, les droits de péage et les prix de transports ci-après déterminés :

ANNEXES

Voyageurs.

TAHIF

I» YM\ TÈTE rr l'AH RlttiUtTRK.

Grande vite»tc.

Voitures couvertes^ ^^arnios et fermées à

places {{r* classe)

VoituiL's couvertes, fermées à tïlaces, et

à bunijuplles rembourrées (2" classe). .

Voitures couvertes et fermées à vilrns

(3e classe)

Au-dessous (le trois ans les entants ne payent rien, à ta condiliun ii'(5lre jïorlés sur les i^enoux des personnes qui les

iiccompagnenl

1 De trois h sept ans, ils payent demî-

(ïnfanls. / pince t>l ont droit ^i une place distincte;

i toutefois, dans uunit^me coniparlimcnt,

deux enfants ne pnurroiit occuper que

la place d'un voyageur

Au-dessus de sept ans, Us paient place entière.

Chiens tninsportés dans les trains de voyageurs (sans que la perception p«i?s i^tre înf*^ripnre h ."«O centimes).

Petite vitesse,

Ikeufs, vaches, taureaux, chevaux, mideU. bêles de

trait

Vi*aux et porcs

Moutons, brebis, agneaux, chèvres

Lorsque les animaux ci-dessus dénommés seront, sur la demande des expéditeurs, transportés à la vitesse des trains de voyafjeurs, les prix seront doublés.

2" PAU TOSNK ET PAR KILOMÈTRK.

Marchandises transportées à grande vitesse.

Huîtres. — Poissons frais. — Denrées. — Excédents de bagages et marchautlises de toute classe transportées à la vitesse des trains de voyageurs

Marchandises transportées â petite vitesse, Irsclasse. — Spiritueux. — Huiles. — Hoîs de menuiserie, de teintures et autres bois exotiques. — ProduiLi^|

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