LIVRE IV. Des différentes espèces de contrats et d'en

gageinens qui se forment sans convention. 267

Observations préliminaires. ibid.

lre Classe. Ire Distinction. Contrats consensuels

principaux. 270

TITRE I. Du contrat de inariage. ibid.

PREMIÈRE PARTIE. Du régime en communauté. 284 CHAPITRE I. De la communauté légale. 287

SECTION I. De l'actif de la communauté. 288

SECTION IL Du passif de la communauté. 3o8

SECTION III. De l'administration de la communauté , etc. 52i § I. Des droits du mari sur les biens de la communauté. 525 § IL Des droits de la femme sur les biens de la

communauté. 352

SECTION IV. De la dissolution de la communauté. 537 SECTION V. Des suites de la dissolution de la communauté. 355

456 Table des Titres et CJiapitres.

Pages.

§ I. De l'acceptation de la communauté, et de la renonciation qui peut y être faite. 353 § IL Des effets de l'acceptation de la communauté. 365

Des créances de la communauté contre chacun

des époux. 567

Des créances des époux contre la communauté. 377

— — Du partage de la communauté. 587

. De la contribution aux dettes delà communauté

envers les tiers. 391

Des créances respectives de chacun des conjoints

contre l'autre. 4oo

§ III. Des effets de la renonciation de la femme à la

communauté. 4o5

CHAPITRE IL De la communauté conventionnelle. 4o8 SECTION I. De la communauté réduite aux acquêts. SECTION IL De la clause de réalisation ou stipulation de propre. 4i3 SECTION III. De la clause d'ameublissement. 42o SECTION IV. De la clause de séparation des dettes. 427 SECTION V. De la clause de franc et quitte. 45 1 SECTION VI. De la clause de reprise de l'apport de

la femme, en cas de renonciation. 457

SECTION VIL De la clause de préciput. 44i

SECTION VIII. De la clause qui assigne aux conjoints

des parts inégales dans la communauté. 444

SECTION IX. De la communauté à titre universel. 448 PARTIE IL Du régime exclusif de communauté. 449