‹ Cours de Code Napoléon (volume 2)Chapitre 102 sur 373 · Suite · texte numérisé non relu

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193. — La rétractation de l'arrêt d'homologation pourrait-elle être demandée à la Cour même, qui l'a rendu? — Conclusion.

194. — Pour quelles causes l'adoption est-elle annulable? ~ Une opinion très-Mccréditée enseigne que l'adoption doit être annulée, lorsque toutes les conditions requises par la loi n'ont pas été rigoureusement accomplies.

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