‹ Cours de Code Napoléon (volume 2)Chapitre 12 sur 373 · LIVRE I. TITIIE VIII. PART. I. CîîAP. I · texte numérisé non relu

LIVRE I. TITIIE VIII. PART. I. CîîAP. I

56. — Deux époux peuvent-ils être adoptés par la même personne ?

57. — Rien ne s'oppose à ce que deux époux soient adfiptés l'un par un mari ou par sa femme, l'autre par le conjoint de l'adoptant.

12. — Voici d'abord les conditions textuellement requises dans la personne de l'adoptant :

ITldoit être âgé de cinquante ans accomplis (art. 343), c'est-à-dire être arrivé à cette époque de la vie où l'on ne peut plus guère en général espérer d'enfants par le mariage.

Jette condition d'âge est la même pour les deux sexes, quoique peut-être le motif sur lequel elle repose eût exigé que l'oa établît, sous ce rapport, une diFférence entre l'homme et la femme.

Le Gode prussien (art. 6G9) permet au chef de l'État d'ace rder des dispenses d'âge à ceux qui, pour cause d'i ifa'mités phyèiques, ne peuvent pas espérer d'avoir d'enfant.

Noire Code ne renferme aucune disposition semblable.

15. — 2° L'adoptant doit avoir au moins quinze ans de plus que la personne qu'il se prop':>se d'adopter (art. 343), parce qu'il importe que la fiction ne soit pas tr0;j en désaccord avec la nature, p:^rce que surtout, « saus cette condition, la protection lég.»le qui doit résulter de l'adoption perdrait toute sa dignité. » (Berlier, Exposé des motifs)

14. — 3" 11 faut que l'adoptant n'ait, à l'époque de l'adoption , ni enfants ni descendants légitimes (article 343.)

Car le motif essentiel de l'adoption n'existe pas pour celui qui aun enfant ou un petit-enfant légitime ; et il en est toujours ainsi, -quelles que soient d'ailleurs l'ingratitude et l'indignité de cet enfant. Le texte est absolu; et ii était difiicile d'entrer, en cette occasion, dans l'examen des causes plus ou moins sérieuses de la désaffection du père ou de la mère pour son enfant,

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