‹ Cours de Code Napoléon (volume 2)Chapitre 27 sur 373 · TRAITÉ DE L'ADOPT?ON · texte numérisé non relu

TRAITÉ DE L'ADOPT?ON

Les textes du Gode Napoléon ne prononcent donc cette défense ni directement ni indirectement. Loin de là! l'article 343 ne défend l'adoption qu'à ceux qui ont des enfants légitimes.

A défaut de texte , on a invoqué les principes ; on a dit: l'adoption est une imitation de la nature; elle a essentiellement pour but de suppléer par une paternité fictive à l'alsence de la paternité réelle; or, la fiction ne saurait concourir avec la réalité ; elle ne saurait créer ce qui existe.

Cette objection n'est pas plus décisive. Est-ce que autrefois en droit romain, le père ne pouvait pas adopter son fils naturel et même aussi son fils légitime émancipé ? oui certainement (L. 12, 41, 46, ff. de Âdopt.) ; donc, il n'y a point d'incompatibilité entre la qualité d'enfant naturel et celle d'enfant adoptif de la même personne. Et puis d'ailleurs i'adoption n'est, dans notre droit surtout, qu'une imitation très-imparfaite de la nature; il n'y a aucune impossibilité, ni juridique ni naturelle, qui fasse obstacle à ce que la paternité fictive , qui en résulte, concoure avec la paternité réelle.

3° Les articles 338, 908 et 91 1 , ont fourni aux adversaires de l'adoption de l'enfant naturel un autre argument: la loi, dans l'intérêt de la morale publique, n'a pas voulu que les droits de l'enfant naturel dans la succession de ses auteurs fussent égaux à ceux de l'enfant légitime, et elle ne permet au père ou à la mère de cet enfant d'augmenter , par aucun moyen, la part qu'elle lui a faite; or, l'adoption serait un moyen indirect de conférer à l'enfant naturel la totalité de la succession de son auteur; donc, elle constituerait une fraude à la loi et une violation des articles 338 et 908.

Mais cet argument commence par poser comme une prémisse incontestable que l'enfant naturel ne peut jamais avoir sur la succession de son auteur des droits égaux à ceux de l'enfant légitime. Or, c'est là précisé-

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