‹ Cours de Code Napoléon (volume 2)Chapitre 354 sur 373 · La première opinion raisonne ainsi · texte numérisé non relu

La première opinion raisonne ainsi

Les droits de la mère naturelle sont égaux aux droits du père, toutes les fois qu'un texte n'accorde pas une prépondérance quelconque au père ;

Or, aucun texte n'attribue au père, par préférence à la mère, la garde et l'éducation de l'enfant com mun ;

Donc, cette éducation leur appartient à titre égal et concurremment.

Voilà même ce qui résulte de l'article 383, qui attribue le droit de correction aux père et mère des enfants naturels légalement reconnus.

On objecterait en vain l'article 373 :

1* Parce que son texte n'est applicable qu'aux enfants légitimes, durant le mariage;

2" Parce que son motif surtout ne concerne nullement les père et mère naturels

C'est parce que le mari exerce la puissance maritale sur sa femme (art. 214), qu'on a dû lui conférer aussi exclusivement durant le mariage, l'exercice de la puissance paternelle sur les enfants ; or, le père naturel n'a aucune puissance, aucune autorité sur la mère.

Les père et mère naturels sont, sous ce rapport, dans la même position que les époux entre lesquels le divorce avait été prononcé; et par conséquent ce n'est pas l'article 373 qu'il faut leur appliquer, mais bien pK tôt l'article 302 (comp. Delvincourt, 1. 1, p. 93, note 11 ; Touiller, t. II, n" 1076; Duranton, t. III, n" 360; Vazeille, du Mariage, t. II, n" 47A ; Ducaurroy, 1. 1, n" 562).

629. — J'aime mieux décider que c'est au père naturel qu'appartiennent régulièrement la garde et l'éducation de l'enfant.

Et d'abord, si le père et la mère naturels vivent ensemble maritalement, je crois, avec M. Valette, qu'il faudrait même nécessairement accorder au père l'éducation (et le droit de correction) de l'enfant (sur Proudhon, t. II, p. 218, note a). Vous auriez beau l'accorder, en pareil cas, à la mè e ; il est bien certain que c'est le père qui l'exercera.

M-is, dans le cas même où le père et la mère vivent S''parés l'un de l'autre, je crois encore que régulièrement c'est le père qui doit avoir la garde et l'éducation de l'enfant :

Page 1