OUVRAGES DU MÊME AUTEUR

Traités des édifices publics d'apri-s la li'gislalion dvilt^, administrative et crimiuetlc: des ventes domaniaies avant H depuis ia loi du 1^' juiu t8Gj qui l'éçle rulîi'jinliun des biens du domaine de l'Élat; des Partagea de biens communaux et aectionnaires ; i volume in-8°, avec tables générales et l'élutfe de FoLC^nT, 18115 (x.w-i^ 98 pages).

Théorie des fautes dans les contrais, quasi-contrnls, délits et ijuasiilclils; 1 valuiiie iQ-8% i834 (308 paarea).

Des églises cl autres édiliccs du culte ; r6('>6 (71 pagres).

Ëtudea sur la loi maaiclpale dn 6 avril 1884; [ volume in-8°, iSHf) Jiv-ag<J piiçes).

îïtudes de droit pnblic; 1 volume in-8'>; 1887 '(xlx-436 pa^s).

ïtndes d'histoire financière et monétaire; 1 volumu in-8*; 18S7 (xiii-3oiJ paires).

:.a loi do 30 mars 1887 et les Décrets du 3 janvier 1889 sur la ccinseri'alion des monumenls et objels nioliilier.i présentant un inlèrSl national au point de vue del'Iiistijire ou de l'art; 1889 (04 patres).

•a personaallté civile de l'Ëcat d'après les lois civiles et administratives de la France; r8fi4-

ja personnalité civile en France daSaint-Siëgeet des autréa puissances étrangères; i8(j4-

lies procureurs syndics de 1790 et les Commissaires du Direcloîrs exécutif de l'an 111 :'i l'an Vill, avec l'histoire de l'instituliou dans le département de Ui Vienne; iSr):?.

louvenirs dn premier président Thibaudeau sur la Révolntlon, principalement dans le département de la Vienne; I vol. grand in-8, ^Iki p.. avec 3 pNinclies ef unt; înlrodiiclion (iBijjJ.

.■a réforme de la licence en droit ; 1 88(j.

<a nationalité au point de vue <lu dénoniiirement de la population dans etiac|ue pays et de la loi frnni;aise sur la miliounlilc du aC juin 18811; 'S'J^>'

la Statistique des libéralités aux persuunes civiles, i88i)-i8<)o,

■a Statistique au Conseil d'£tat: t8<ji.

'rançois Melnard, l'>isiin, suecessivenicnt professeur d'Iiumanîlés A

.j^*- n;^ra, et professeur de Droit iil'L'niïersilé de l'oilieru, ses relations

J^-naénislea cl ses publications, de llino i loaS ; 1892.

^ -^porU sur la Tle de B^rryer, la Turquie d'Asie, la Cliam-

re de commerce de Uarselile, l'Histoire d'une famille d»

bevalerie lorraine, préseDlês au Comilù des irjivaux liisiuriqucs

sdcutititjucs [section' des sciences 6cuDouiic{ucs cl sociales, i8g3-'

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