‹ Cours de droit civil français comprenant l'explication des lois qui ont modifie le Code civil en France et en BelgiqueChapitre 14 sur 204 · III. DE LORDRE DE SUCCESSION DANS CHAQUE CLASSE · texte numérisé non relu

III. DE LORDRE DE SUCCESSION DANS CHAQUE CLASSE

1297. Dans chaque classe, Théritier le plus proche en degré exclut l'héritier plus éloigné, et les héritiers qui sont au même degré succèdent par tête. Proximior exdudit remotiorem; œque proximi succedunt in capita{^Ti. 745, alin. 2; 746, alin. 2, 753). Cet ordre de succession était suivi dans le droit romain. (Novelle 118.) Il est fondé sur l'affection présumée du défunt. (Chabot, Rapport, nM6; Locré, p. 222.)

Cette règle se modifie par le système de la représentation. (Voy. section 11.)

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