III. Des biens soumis au droit de retour

IV. Effets de Texercice du droit de retour .... 77 CHAPITRE IV. Des successions irrêgdlières.

Définition, prdre des successions irréguliëres. ... 78 I. Des droits des enfants naturels sur les biens de leur père ou mère.

À. Introduction historique et caractère jaridique

du droit des enfants naturels 79

B. De la quotité des droits de Tenfint naturel . 80 86 €. Des droits des enfants et descendants de l'enfant naturel 86—87

D. De rimputation k faire par l'enfant naturel . 87 — 88

E. De la réduction des droits de Tenfant naturel. 88 — 90

F. Des enfants adultérins et incestueux ... 91 II. De la succession aux biens laissés par un enOint

naturel 92

A. De Tenfant naturel reconnu 92 — ^94

TABLE DES MATIERES. 657

NiiniérM. P^^"*'

1364 B. De reniant naturel non reconnu .... 94

1365-1370 HI. Des droits du coi^oint survivant .' . . . . 94-97

1371 IV. Des droits de l*Ëtat 97

1372—1374 ' V. De la succession irrégulière établie au profit des

hospices 98—99

1375 — 1380 VI. Des conditions prescrites aux successeurs Irré-

guliers pour recueillir une succession . . . . 99-103 CHAPITRE V. De l*acceptation et de la répudiation des

1381 > 1382 • I. De Toption de l'héritier 104— 105^

1383 - 1384 II. De la transmission de l'option 106—107

Section I^*. De Vaeceptatian.

1385 I. Définition de l'accepUtion 109