‹ Cours de droit civil français d'après la méthode de Zachariæ (volume 2)Chapitre 39 sur 88 · Des modalités éei dottiioiis · texte numérisé non relu

Des modalités éei dottiioiis

i) Des donations conditioiineltes en général . ib.

Du retour conventionnel en particulier. . iiS

%) Des donations sub modo i4S

3) Des donations rémunéra toires lîSO

4) Des donations mutuelles <Mipéeipro<{aes. • ib.

c. De la manière dont s*acquiert la propriété

des objets donnés, et en particulier de la transcription des donations d^immeubles susceptibles d^hypotbèques 151

d. Des droits du donataire ilS7

e. Des obligations du donataire. . \ . .189 /*. De la révocation des donations entre-vifs . 162

1) De la révocation pour cause d*inexécution

des charges imposées au donataire. . . ib,

2) De la révocation pour cause dMngratitude . 163

3) De la révocation pour cause de survenance

d'enfanU 167

2o Des dispositions iestameotaires «... 174

a. De la dtYtiioo des legs sous le rapport de

leur étendoe 178

b. Des modalités des legs 178

c. De la oonservation, de Touverture et de la

mise à exécution des testaments. . . • . ib,

d. De riakrprétttioa des dispositioRS 4e

deriiÂère voionAé. ..,.•«.. 180

e. Deeeséctttwirs testameotMres. « « . .181

f. Des personnes qui sont tenues d*«e^lter

Jeslegs 187

g. De racquisitiofi des legs 188

h. Des droits des légattkes. 194

t. Des obligations io$ légataires es ee ^ oon-

ownolesdoltesetdMurgesdetasueoeisioii. 198 le. De la iroilité, de U fféroeotion et de la cadu-

eité des logi 202

1 ) De la révocation d'un tostaiMBlou dW legs

par le testateur^ 203

2) De la caducité des legs 210

3) Des CM dons loaquels les legs «ont ftosoepti-

blés d^étre révo4tid8 ^ràs k «ort du testateur ,.•..««..«. 217 CàapUr£ second. Des disposilMms à titre gratMÎt

de droit eMeptsowwl .«•««.. 219

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