‹ Cours de droit civil français d'après la méthode de Zachariæ (volume 2)Chapitre 86 sur 88 · Yoy. Commune renommée {Preuve par · texte numérisé non relu

Yoy. Commune renommée {Preuve par

Priviléces. Caractères des ~, I, 264 et 265. Conservation des —, I, 302 à 305. Distinction des — . Généraux sur les meubles et les immeubles,

I, 269 k 271, 276. 5jD^ciaMas .• sur certains meubles, I, 271 à 276 ; sur certains immenbles, I, 276 à 278.

Effets des — , quant au rang des créanciers privilégiés, I, 322 k 326; quant au droit de suite, 1,49, 56 et 57, 94 et 95. Yoy. Hypothèque.

Extinction des -, I, 326 à329. Yoy.

Purge.

Procdhator ir rb> suau. II, 60.

Promesse n'ioALiré (Institution contractuelle), III, 247 et 248.

Promesse de mariage. II, 112 cl 113.

Promesse de verte, I, 443 et 444.

Promulcatior de la loi, I, 26 è 29.*

PROPRiiÎTé. Définition, I, 187, 188.

Divisions : Appartenant k un seul ou 6 plusieurs en commun, I, 193 k 196. Pleine on moins pleine, I, 196 à 198. Révocable ou irrévocable, I, 1^91 k 193. Droits que renferme la —, et actions qu'elle confère, I, 188 à 191, 221 k 224. Yoy.

Action négaluire. Action publia cienne. Revendication. Extinction de 1» — , I, 224. Moyens d'aoquérir la —, I, 198 à 221. Yoy. Accession.

Convention. Fruits {perception des).

Occupation- Usueapion.

PaOPRIBTé LITTéRAIRB, ARTISTIQUE ET

isoi'STRiELLB, I, 188. Aetîf de la eoramunauté, 11, 195. Don manuel, 111,31,32. Protuteur, I, 90 et 91. .Achat des biens pupillaires, I, 114. Hypothèque légale, I, 279. Incapacité de recevoir k titre gratuit, III, 13.

Subrogé tuteur, 1, 102.

POBLICATIOR OB LA LOI, I, 26 à 29.

PoBLiCATioRS RE MARIAGE. De Français en France, II, ISOà 141, 144. D'étrangers en France, II, 150 et 151.

De militaires français sous les drapeaux à l'étranger. II, 147 et 148.

De Français non militaires & l'étranger, II, 148 et 149.

PDISSARGE MARITALE, H, 152 ct 153.

Yoy. i4ufori#afiON maritale,

POISSAHCE PATBRRELLB. Sur CnfaUtS lé"

gitimes. Aperçus généraux, II, 287 à 289. Droits que renferme la —,

II, 315 à 321. Extinction cl suspension de la —, II, 328, 329. Sur enfants naturels. H, 365 k 367. Yoy.

Administration légale. Correction {Droit de). Dette alimentaire. Emancipation. Réserve. Succession régu' Hère ct irrégulière. Tutelle. Usufruit légal.

PUROE des hypothèques et des privilèges sur les immeubles. A qui compète la faculté de purger, I, 329; II, 554. Formalités de la — •* 1) des hypothèques et privilèges inscrits, I, 330 à 332; 2i des hypothèques difiprnsêes d'inscription et non inscrites, 1, 337 et 338. Objet delà -*,

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