I. DBS OBJETS DBS DROITS CIVILS Elf GÉPfÉRAL

Les objets des droits civils sont corporels ou incorporels, selon qu^s tombent sous les sens,, ou .qu*ils ne peuvent être perçus que par rentendement**.

Parmi ces objets, il en est qui, tels que le corps, la liberté, l'honneur, se confondent^ avec l'existence même des personnes. Il en est d'autres qui« existent en dehors et îadépendamment de la personne investie des droits dont ils forment la matière. Ces derniers sont appelés objets extérieurs.

Les di^ts relatifs aux objets de la première espèce, ne pouvant donner lieu à réclamation qu'autant qu'ils ont été lésés par suite d*un délit ou d*un quasi-délit, et produisant alors one action en dommages et intérêts, se résolvent. quant à leurs effets juridiques, en droits sur des objets extérieurs.

< Les principaux objets incorporels dont s^occape le Droit, sont les droits» les ohllfttions» \» »^tînns, les n*^uctiens de Fesprit, le patri-

3 INTRODUCTION A LA 8BG0NDE PARTIB.

Les objets extérieurs des droits civils sont des personnes ou des choses.

Les rapports juridiques de personne à personne sont de deux espèces : ou bien une personne se trouve placée dans une position de dépendance vis-à-vis d*une autre personne, investie k son égard d*un droit de puissance ' ^û ; ou bien une personne est simplement obligée au profit d'une autre à Taccomplissement d^un fait (prestation). Au premier cas, c'est la personne elle-même qui forme Tobjet du droit. Au second^ c'est moins la personne obligée, que la prestation, qui en est la matière.

On peut considérer les objets des droits civils, soit eo eux-mêmes et d'après leur nature ou leur forme constitutive, soit sous le rapport de Futilité qu'ils offrent à la personne qui a des droits à exercer sur eux. Envisagés sous ce dernier point de vue, et par conséquent, abstraction faite de leur individualité, ces objets s'appellent des biens.

On a coutume d'appeler biens innés les objets qui se confondent avec l'existence même de la personne, en tant qu'on les considère sous le rapport, soit des avantages matériels ou moraux qu'ils procurent, soit de l'action en dommages intérêts k laquelle la lésion de pareils objets peut donner ouverture. Dans le langage du Ck>de, le mot biens ne comprend, ni les biens innés, ni même les droits de puissance envisagés comme tels, et indépendamment des avantages pécu'^iaires qui peuvent y être attachés. Cpr. art. 516 et 2092.

^ bis. C'est ainsi qii*en droit romain, le mot Ju» indiquait notamment une puissance portant sur la volonté d'autmi, et M dirigeant à ee- point que les acquisitions faites par la personne alieni juris, profitaient à celle qui exerçait la puissance {Patria potesias, Maniu et Mnneipium). La rigueur des principes a été successivement tempérée au moyen des divers pécules. — Le mot doniinium indiquait principalement Tidée d*un droit de propriété sur le corps d*autrui, et subsidialrement seulement celle d'un droit sur la volonté. Tel était le caractère du droit appartenant au maître sur l'esclave. Gattis g 48 à 51. Prgl. fnst, de his qui sut vel alieni l, 8, Cpr. Aecarias, Préca de Droit Romain. Z^^Eà, p. i62, N* 74 : p. 165 N«76.