‹ Cours de droit civil français d'après la méthode de Zachariæ (volume 4)Chapitre 96 sur 110 · Du prêt de consommation ib · texte numérisé non relu

Du prêt de consommation ib

1) Du prêt de consommation en général.. . ib. o) Notion, conditions et divisions de ce contrat. ... ; ib.

TABLE DCS MATIÈRES.

PagM.

b) Des obligations qui naissent du prêt de

consommation 46

2) Des diverses espèces de prêt de consommation en particulier ib,

a) Du prêt à intérêt ib.

b) De la constitution de rente 2(0

Des rentes perpétuelles en général. . . . ib,

i) Des rentes constituées • ib,

2) I>es rentes réservées 51

c. Du dépôt S3

Du contrat de dépêt en général 16.

i) Du dépêt proprement dit ib.

Notion et division de ce contrat t6.

a) Du dépêt volontaire ib.

(i) Des conditions de la validité de ce contrat. t6.

(2) Des obligations du déposiuire 54

(3) hes obligations du déposant 56

b) Du dépêt nécessaire ^6.

c) Des dépêts faits dans les hêtelleries. ... 57 ^ Du séquestre 58

Notions générales ib.

a) Du séquestre conventionnel ib.

b) Dq séquestre judiciaire'. t6.

û) Du mandat 59

i) Notion du mandat t6.

2) Des conditions de la validité du mandat. . 60 5} Des diverses espèces de mandats sous le

rapport de leur étendue 61

4f) Des obligations du mandataire 62

K) Des obligations du mandant. ...... 64

6) Des rapports du mandant et du mandataire

envers les tiers. ib,

7) Des différentes manières dont le mandat

finit. 65

B, Des contrats de garantie 67

l>es contrats de garantie en général. , . . ib.

i. De la transaction t6.

a. Notion de ce contrat. — Des conditions

essentielles à son existence ib.

b. Dé la division des transactions 68

c. Des conditions requises pour la validité

des transactions 69

d. Dès effets de la transaction 70

e. Des causes de nullité des transactions. . . 72 2. Du cautionnement 73

a. Notion de ce contrat. — Des conditions

essentielfes à son existence t6.

b. Des conditions de la validité du caution-

nement 7i

e. Des diverses espèces de cautions. — Des effets de Tobli^tion de fournir une

caution 75

d. De détendue du cautionnement. — De ses

effets entre la caution et le créancier. . 76

e. Des effets du cautionnement entre la cau-

tion et le débiteur principal

f. De Teffet du cautionnement entre les

cofidéjusseurs . .

g. Des différentes manières dont le eantion-

nement s*éteint

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