‹ Cours de droit civil français d'après la méthode de Zachariæ (volume 4)Chapitre 95 sur 110 · CONTENUES DANS LE TOME DEUXIÈME · texte numérisé non relu

CONTENUES DANS LE TOME DEUXIÈME

PifM.

3) Du contrat de louag* 1

Définition du louage. — Des diverses espèces de louage • ib»

o) Du louage des choses ib,

(i) Des règles qui régissent en général le

louoge des choses ^ et notamment de

celles qui sont communes aux baux à

loyer et à ferme %

Des éléments e^entiels à Texistence de ce

contrat t6.

Des conditions de la validité du louage des

choses ib.

Des clauses accessoires à ce contrat. ... ^

Des obligations du bailleur * . . ib.

Des obligations du preneur 6

De la cession du bail et de la sous-location . 9 Des différentes nlanières dont lé louage

des choses prend un 10

(2) Des règles particulières aux baux à loyer

et à ferme ié

Des baux à loyer ib.

Des baux h ferme 15

h] Du louage d*ouvrage. 17

(1) Dit louage des domestiques et ouvriers. . ib,

(2) Du contrat de remplacement militaire. . 19 (5) Du louage des voituriers par terre et par

eau. 20

(i) Du louage d^ouvfage qui se forme par suite

de devis et de marchés 22

e) Du bail à cheptel 28

Généralités l ib.

Des diverses espèces de cheptel ib,

4) Du contrat de société 27

a) Notion du Contrat de société. — Des éon-

ditions essentielles à son ejustence; .' ib.

h) Des conditions de la validité du contrat

de société . * • 29

e) Des différentes espèces de sociétés. . • , ib.

d) Des obligations des associés entre eux. . • 31

e) Des droits des associés les uns envers les

autres 52

f) Des droits des associés et de leurs créan-

ciers sur le fonds commun 33

g) De Tadministration des affaires sociales. » 34 A) Des obligations des associés à Tégard des

tiers 33

i) Des différentes manières dont finit la société. 36

k) Du partage da fonds social après la dissolution de la société 38

b. Des contrats aléatoires 39

1) Du jeu et du pa^i. t6.

2) Du contrat de rente viagère 40

a) Notion àcé rentes viagères ib.

b) De la constitution des rentes viagères. . . t6.

c) Des droits et des obligations qui résultent

du contrat de rente viagère 41

d) Dés différentes manières dont s*éteint IV

bligation de servir une rente viagère, et dont se résout le contrat de constitution 42

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